A L'ENTRÉE ET Â LA SORTIE DES PROVINCES DES PAYS-BAS
AU Xyi« SIÀGLB*
LOI SOMPlUAIRfi OB LA MÊUB EPOQUE.
Ce n'est pas d'aujourd'hui que les peuples ont appris oe que coûtent les révolutions. Eiles ont eu les mêmes résultats dans tous les temps. Dans la première moitié du ivi« siècle les pro- Tinces des Pays-Bas avaient une exbubéranoe dé prospérité et de richesse ; c'est peut-être ce qui a contribué à les lancer dans les hasards de la Réforme et des troubles intérieurs qui les ont •agitées pendant toute la seconde moitié de ce même siècle. Elles y ont perdu une partie de leur industrie, presque tout leur commerce, et la population a diminué dans une immense proportion. Les guerres, les occupations militaires, les changements survenus durant cette époque calamite,u9e, ont nécessité dans ces contrées , n'aguèressi légèrement chargées d'impôts, une masse de contributions nouvelles dont il a fallu déterminer l'assiette. On gagnait moins qu'auparavant, on dut payer beaucoup plus. C'est toujours ce qui ari'ive en pareil cas. Heureuses les générations pour lesquelles les leçons de l'expérience seraient un avertissement utile I Biais le peuple ne lit pas T histoire, ou il n'en lit qu'une préparée à dessein pour l'égarer plutôt que pour le guider et linstruire.
Revenons au xvi' siècle : après qu'on eut bien bataillé, confisqué, proscrit, tué, pillé et saccagé par tout le pays, il fallut payer ; c'était le point nécessaire et aussi le point difficile. Pour cela on créa des voies et moyens nouveaux ou renouvelés des temps anciens. Dans le comté de Hainaut, par exemple, rien que pour décharger le pays de toute gendarmerie, qui n'était pas alors une bonne et utile chose comme aujourd'hui, mais bien une
botte Je Pandore de laquelle sortaieni tous les maux, les États dt la province créèrent une Ayde persannetlet contribution qui revient à ce qu'on nomme''aujourd'bui cote personnétte et mobtlière. Cet impôt fut pratiqué (ce qu'on dit aujourd'hui voté) en la ville de Mons les xiv el xx* d'août 4577.
11 devait être perçu en trois parties; ta première de 80,000 florins; la seconde do 700,000 florins, et la troisième de 2,000,000 florins, payables savoir : les 780,000 florins en dedans dix jours, et les ^,000,000 moitié dans les quatre mois qui suivraient le i^ septembre 1577 et la dernière moitié dans les quatre mois suî* vants. La répartition de cette somme, énorme pour le temps, eut lieu, pour cette fois et sans tirer à conséquence, sur cbaque tète d*bomme et de femme, selon les mérites de chacun et chacune, c'est-à-dire suivant leur position sociale et leur fortune. Aujourd'hui la cote personnelle est unique et égaie pour tout le monde, mais on se rattrape bien de cette égalité sur la cote mobilière qui monte suivant les degrés de l'échelle sociale.
Po\)r trouver les ^,780,000 florins demandés, on dût atteindre tous les ordres privilégiés que Ton appelait les ecDempts, mais toujours sans tirer à conséquence pour Vavenir, sauf à recommencer l'année suivante. Ainsi, les' archevêques, tant absents que présents, forent taxés à 600 livres de 40 gros ; les ducs, duchesses, princes et princesses, étaient au même taux, les marrés contribuaient doublemeTit puisque les dames formaient une cote à part ; leurs enfants eti étaient à 300 livres ; les marquis, comtes, séneschaux et leurs femmes à 300 livres; les barons et vicomtes à «50 livres; ce qui n'empêchait pas de payer pour leurs gentilhommes, écuyers, secrétaires, pages, serviteurs et servantes. Pour chaque individu se disant {gentilhomme, damoiselleou fille, portant chaperon ou coiflè, 30 sols. Les bourgeois vivant de leur revenu, hosteliers, cabaretiers et marchands etc. contribuaient pour 4 livres; les procureurs, huissiers, notaires, chirurgiens, tous mis sur la même ligne, payaient 60 sols ainsi que leurs femmes; leurs enfants et ser\nteurs soldaient en proportion ; les religieux, religieuses et béguines, figuraient pour 20 sols par tète. Les ordres mendiants seuls ne payaient pas : leur nom et leur besace les sauvaient du fisc. Les enfants, dans les familles où^il y en avait plus de quatre, passaient également gratis; en revanche, les gens mariés ou veufs, qui n'avaient pas d'enfants, payaient double comme n'ayant pas autant de charges que les autres.
L'impôt dont uous venons de parler avait un emploi particulier, ainsi qu& nous l'avons dit; son paiement servait à préserver le pays des gens de guerre et à Àe délivrer de toutes oppressùmst foulles et envahies ; c'était déjà bien» mais il restait beaucoup à faire : il fallait aviser aux voies et moyens généraux. C'est ce qui eut lieu, pendant qu'on réalisait les recettes qu'on vient d'énumérer, et qui devaient être complétées le i**^ mai 4578. A. compter de ce même l^r mai, on établit un tarif assez lourd de droits d'entrée et de sortie sur toutes les denrées et objets de commerce et de première nécessité ; on trouva en outre un autre moyen daxis une loi somptualre portée contre ceux qui se vètissaieut de drap de soie. Cette manie, introduite dans toutes les classes par les espagnols, avait fait grand lort aux industries du pays qui employaient le lin et la laine ; elle avait aussi l'inconvénient d'en^pôcber de distinguer les conditions et elle poussait le petit peuple au luxe et à la dépense. On se servit , pour asseoir cette imposi • tion somptuaire, des tableaux de classification de la taxe personnelle dont nous avons parlé plus, haut, et l'on tira ainsi des lettres de change sur la vanité des hommes et des femmes de ce siècle. L'amour-propre empêcha de les laisser protester et ces voies et moyens rapportèrent gros, dit^on.
Les collecteurs de deniers ne s'arrêtèrent pas en si beau chemin. Il fallait faire de largent et l'on trouva qu'imposer le goût des habitants pour la bière serait un moyen au moins aussi efficace que celui de taxer le port du drap de soie. On ne se trompa pas. Le droit de deux patars mis sw chacun tonneau de cervoise rapporta considérablement. Alors comme aujourd'hui on buvait beaucoup dans les provinces des Pays-Bas. On y joignit un impôt sur les maisons et les terres qui alla jusqu*au oeutième denier durevenu. Voilà donc qu*en 1577 et 1578, nos provinces obtinrent ce que nous appelons aujourd'hui l'impôt foncier et l'exercice des boissons : on voit qu'en fait de contributions, il y a bien peu de choses nouvelles. Sous ce rapport, les gouvernants ont été de bonne heure en progrès, et l'on n'a presque rien appris récemment en ce genre.
Les pièces du temps, d'où nous tirons les observations que nous venons de faire, sont sous nos yeux. Elles ne manquent pas dlntérèt. La première porte le titre suivant :
Ayde personnelle, practiquée par les Eslatz du pays et conté d0 HaynnauU, tenuz en la ville de Mons les XIX^ et XX*" d^aousi 1j77.
Pour fwmir à leur quote, es sommes cy après déclarées. Par ordoQ^ nanoe de Messeigneurs Estatz geiieraulx. Pour le pays de Haynnault. Imprimé en la ville de Bruxelles^ par Michieî de Hamont^ imprimeur juré de Sa Majesté, Tan 1577, in-4* de 14 pages non cotées. (Notre bibliothèque).
La seconde de ces pièces est intitulée :
Uste des moyens généraux résolus par Son Âlteze, Monseigmur îe prince d^Oranges, le conseil d^EsUU, et les Etatz généraux, A ^ Bcuay, de l'imprimerie de Jean Bogard, imprimeur juré, M. D. LXXVIII, in-4». (Bibliothèque publique de Douai, n» 133. — Histoire des Pays-Bas).
Nous ne réimprimons pas le premier de cas opuscules, il contient trop de parties reproduites dans le second; mais nous croyons utile de publier le dernier tant à cause des renseignements moraux qu'il porte en lui-même, que pour les précieuii détails qu'il contient sur la science économique au xyi« siècle. On peut y voir la liste des étoffes alors en usage, les objets recherchés dans le commerce, les denrées dont on usait le plus aux Pays-Bas; le prix qu'on y attachait; la comparaison des droits de douane de cette époque avec celle actuelle à près de trois siècles de distance. Toutes ces parties et une foule d'autres soulèvent une foule d'observations que nous abandonnons à la sagacité de nos lecteurs èl qu*il serait fastidieux d'énnmérer ici. Ainsi, pour ne citer qu'un exemple des questions que provoque Fexamen d'uo paneif dooumenU ffK>u8 ferouB observer que les épingles, cette partie si minime et pourtant si esseniieile de la toilette des dames, ne payaient rien à l'entrée des Pays-Bas, mais, à la sortie, elles acquittaient un droit de deux sols a la douzaine î II fallait ou quelles fussent bien belles ou que les dames étrangères fussent bien friandes d'en avoir venant de nos contrées, car une douzaine d'épingles cW bien peu de chose, et deux sols, au xvi« siècle, c'était déjà beaucoup. Cela représentait par fois la valeur d'un chapon, d'une journée de très-jeune homme, etc. Voilà, selon nous, des épingles bien chèrement taxées 1
Nous voyef» dans ces tarife qu'il y a e^ bien des déplacements d'industrie et même de produits Yiaturels. Ainsi, on apprend qu'en 1578, il y avait du vin de Hougarde, de Louvain, de Liège, et d'autres crûs des Pays-Bas sur lesquels vins on ne mit que deux Uvres de droits à la pièce, tandis qu'on frappait de douze
Uvres d'impôt chaque pièce de vin de France venant soit d'Au* xerre, de Paris ou des rives de la Garonne. Cette protection pour les productions du pays était bien naturelle; eHe n*a même pas été SttfSsante, car on ne fait plus de vin ni à Louvafn ni à Liège, et les habitants de ces deux villes ne s'en plaignent pas et se résfgnent de bonne grâce à sabler le Bordeaux et le Bourgogne.
On le voit donc bien, un tarif de douanes de trois cents ans d'âge est une pièce curieuse à plus d'un point de vue. Elle devient 'précieuse pour l'histoire des faits, des mœurs, des us et des coutumes ; elle donne des notions sur la vie intérieure des populations, sur la nomenclature des objets à usage domestique, et sur la valeur attachée aux choses du temps. C'est pourquoi nous avons cru utile de reproduire cet ancien document en forme de f^c-simile. U est d'ailleursi peu commun. L'original appartient à la bibliothèque publfque de Douai (n° 133] ; une copie faite avec soin nous a été gracieusement communiquée par M. Esta^ bel, secrétaire de la commission de surveillance de cette même bibliothèque : nous lui en témoignons ici toute notre reconnaissance. A. DlNAUT.
USTE DES MOYENS GÉNÉRAVJC r^lvs ptur Son Alteze, Monseigneur le priawe éPOrangee, le eonsâl d'EskU, et les Etatz généraux. — A Douay, de l'imprimerie de Jean Bogard* itUrprimeur juré. — m. d. lxxvui.
Liste résolue par Son Alteze Monseigneur le pn'noe d^enges, le conseil d'Estat et les Estats généraux, de toutes marchandises qui entreront et sortiront les pays de pardeça à rate que chacune marchandise peult supporter de fraiz, afin que la traSique de ces pays ne soit empeschée, intéressée, ni divertie. La livre de XX fi. de xl gros monnoye de Flandres, à estu levez pour le terme de trois mois, à eomencer doîa le premier jour de may en cest an 4578 prochainement venant.
- fér-
Amandes les cent libvres
Anys id.
Alloune ou boldàvit la rôle large
— les étroites
Ameren ou Bernsteen le baril
Anil ou indigo de Portugal les cent 11b.
— de Barbarie
Âllemagre les cent libyres
Ardoises chacun mil
Assier les cent librree
Marchandise Marchandise entrante. aorttnte.
XX fl.-
va
VI »-
Illj s.-
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XV »-
lïjU
II s.
XIj 1 Uj t
nij »
Bassins et chaudrons en tonneaux ov
mandes les cent libvres
Bure de ces pays le tonneau de Hol«
lande et de Flandres
Bnrd de Nort et Sweden le tonneau. . . . Bière d'Angleterre et d'Ooistlande le-
tonneau
Bière de Loppen le tonneau.
Boldayit la rolie large
Borache venant d'Espaigne les cent lib.
Bourat la pièce
Bayettes la pièee r . . . .
Bombasin la pièce
Bois de Brésil les cent libvres
Bacqueler id.
Bois de Liège la XII
Boisde Pruche nommé daphout le cent.
Bois appelé wrack, le cent
Bois wageschot le cent blanhout
Bois courlants et de Rys wagenschot le
cent
Bois pour faire tonneaux le cent
Bois pochent les cent libvres
VI s.— XITs.
