‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 2)Chapitre 35 sur 112 · SaLles-d'Olonnc · texte numérisé non relu

SaLles-d'Olonnc

Lyon

Avaize

Verrières

Sainl-Jodart

Montbrison

Lozère

Moselle ,

Tam-et-Garon ne .

PrecigTié.

Marseille.

Meaux

Avon

Monde ....

Chirac....,

Metz

.Montauban Moissac . . .

NOMBRE

DU ÉLftVZS

au 1« Janvier 48S7.

ISO

IGO

CO

[Chambre des Députés.] RÈGNE DE LOUIS-PHILIPPE. [15 février 18S7.]

naires au !•' janvier 18S7.

tion pablique parce qoe la loi présentée ne contenait aucune disposition relative aux petiU séminaires.

déterminées par les ordonnances du iô Juin 1828.

EBIEVÉ,

SITUATION FIMAMaàaB

m REYENirS,

des dons et legs

des petits séminaires, d'après les derniers comptes arrêtés

faits aax

par le Ministre.

OBSm/ATIOllS.

petits séminaires,

depuis

le rétablissement

da culte.

Recettes.

Dépenses.

Excédent

Déficit

fr. c.

fr. c.

fir. c.

ftr. 0.

tr. c.

Ecole établie senlement

à U fin de 1830.

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