CAPORAL-FOURRIER
Escouades.
1 sergent.
escouade
Lel•^
Le !•'.
escouades
Le 4*.
Le 4v
2 sergents.
escouades
Le 2*.
Le 2«.
escouades
Le 3*.
Le 5«.
3 sergents.
escouades
escouades
Le 8*.
Le 6*.
Force de 6 escouades
Sergent-m^or. sergents, caporal-fourrier et tambours. Ofllders
Força de la compagnie.
Les soldats seront distribués dans les escouades, de manière ou^elles soient mêlées d'anciens et de nouveaux.
Les tamlioars seront attachés à la première et 4« escouades, mais sans 7 faire nombre.
[CioAmiiot M«MnatoO ABCHITI» MRUBIIBifTAIRfg. [il aoét tW^J
Tableau de la formation^ aune compagnie de canonnière.
Caporaux
Appointés
Canonnière
Force de chaque escouade,
gB8
CAPITAINE
PKLOTOH.
1 acrtwm
s fieeUoQA.
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UWTKXUnV. SOUS-UIUTKIfAlfT.
BB&GIHT-MAJOR.
OAPOUA^VOUJUOKIl.
1 sergent.
BSCOUADBS.
Le l»'.
Le l»»".
Le 3».
Le 3*.
9 sergents.
ESCOUAOW.
Le 4*.
Le 4*.
Force des 4 escouades
Sergent-major, sergents, caporal* fouirier, tambours Officiers ..,
Force de la compagnie
Les eanonniers seront distribués dans les escouades, de manière qu'elles soient mêlées également d'anciens et de nouveaux.
Les tambours seront attachés à la première ei k la troisième escouade sans y faire nombre.
Art. 13.
(( Chaque escouade sera, confonnéineitt aux tableaux de l'autre part, commandée par un
Art. 14.
(( Le caporal fourrier aura le rang de premier caporal ; il sera commandé par tous les sergents de la compagale, et il commandera tous les caporaux.
c( Le caporal fourrier ne sera attaidié particuUërement à aucune section ; il ne fera d'autre service que celui de tenir les registres, former les états, et pourvoir au loffement de la compagnie.
Art. 15.
(c Chaque sergent commandera sous l'autorité du lieutenant ou sous-lieutenant qui sera attaché à la section des 2 ou 3 escouades qui la composent.
Art. 16.
tt Le sergent-major de chaque compagnie ne sera attaché particoUèremant à aucune section; il ne fera aueim senriee, et sera chargé, supérieurement aux sergents et caporaux fourriers, de tous les détails du service, de la discipline et de la comptabilité, sous les ordres des officiers de la oompaf^.
Art. 17.
tt Chaque Jieuteaant ou sous-lieutenant, sous Tgutorité du capitaine, sera spécialiéanfiot
chargé du commandement et des détails de la section à laquelle il sera attaché.
Art. U.
« CSbftqM capitaine sera chargé du coinmaAdemMit et des détails d'instruction, de disoîidttfi, de polfee et de comptabilité de sa compaoAie.
Art. 19.
« Chaque bataiUoti sera commandé par un chef de bataillon ; mais le commandement du premier appartiendra au dernier chef de bataillon, et les deux plus anciens conunanderoot le second ei le troisième.
Art. 20.
M Le caporal tambour conmiandera tous les tambours, sous l'autorité du tambour-major, et le suppléera au besoin dans ses fonc-
tiOBS.
Art. 21.
« Le chef musicien aura l'autorité sur les autres muciens, sous le conunandement du tambour-major.
Art. 22.
« Le tambour-major aura le rang de sergent-major, et commandera en celte qualité tant aux musiciens qu'aux tambours. L'autorité du tambouTHoaloE sur les tamhoiOT a'0BI'
[GoBvtnlioo mtfkoale.] éAQfilVES ;MRtSlBKmiR£S. (ja»«tJ.199}
péchera pas qu'ils ne restent en mdme temps soumis aux ordres des officiers et sous-ofticiars des compagiûes dont ils feront partie*
Art. 23.
«.Les adîudav'is auront le rang de peemîers sous-officiers ; ils commanderont à ee titre tous les sous-officiers, et ils surveilleront tous les détails de serviee, discipline et police de la demi-brigade, sous Tautorité des officiers supérieurs et de Tadjudant-major.
Art. 24.
» L'adjudant-major Aéra chargé, sous les ordres immédiats des officiers snjiérieurs, de tous les détails d'instruction, manœuvre, discipline et police de la demi-brigade.
Art. 25.
a Les chefs de bataillon surveilleront, d'après les instructions et les ordres- des chefs de hrigade, tous les détails de «ervice, poUee, discipline, instaruction et ciwpptabiUté de leur bataûlon.
Art. 26.
(c Les chefs de demi-brigade exerceront dans leurs corps, sous l'inspection des officiers généranx employés auprès des troiqfies, le pouvoir et l'autorité qui leur sont attribués par les règlements concernant la police, la discipline et l'administration des asHBlens régiments, jusqu'à ce que les règlements aient été (modifiés ou changés, et ils seront responsables de l'instruetion des citoyens composant lenr âemi*brigade, à ces officiers généraux. »
Instruction pour les officiera généraux charçés d'opérer la fariâcUion des régimenU d'infanterie et des bataillons de volontaires nationaux en demi-brigade^ conformément à la loi du 11 juin dermer.
Du 1793,
Y9XL II de la République française.
Art. !«•.
(( L'officier général chargé d'opérer la iormation de l'une des 198 demi-brigades dont à l'avenir sera composée l'infanterie française, préviendra chaque commandant des 3 bataillons qu'il devra mettre en brigade, <du jour où il^oeédesa à sa revue, et de son arrivée.
Art. 2.
« Chaque commandant de bataillon s'occupera de faire une revue préliminaire de son telailloi», dans lafiiiiUa il vérifiera :les de cbacuiift idas compagaiea de «on
Art. 3.
(I Les diverses opérations qui dépendent des revues seront classées ainsi qu'il suit :
« 1^ La revue de chaque bataillon ;
tt 2'' La revue de détail;
tt ^ Ii'examen de l'instruction, d^uis/I'école du soldat jusqu'à l'école. du. baladllon, et oèUes des théories relatives à toutes les parties des règlements, tant pour les officiers supérieurs que pour les officiers et sous-officiers ;
(c é® La visite des casernes et chamhrées, csUes des magasins et des ateMers de rtoute espèce, ainsi que .les prison» ai chambres de police;
ce 5^ L'assemblée du conseil d'administration, la vérification de la comptabiUté.
'Art. 4.
« L'officier général préviendra aussi le commissaire des guerres chargé de la .polioe des troupes, du jour où il devra procéder à sa revue, afin qu'il puisse s'y trouver.
Art.'S.
(( Ce commissaire des guerres, du moment qu'il aura été instruit par le général, convoquera une assemblée extraordinaire des con< seils d'administration de chaque bataillon ; il sfoccnpeni dans cette assemblée, en présence des membres qnida composeront, de Iteemen et de la vérification de l'administration et de la comptabilité ; il en préparera les anrêtés qufil devxaiaire au. moment de la revue, et fi prenflbra d'ailleurs des notes sur tons les articles qui lui paraîtront devoir mériter l'atten- Uon de l'officier général, afin de lui en donner connaissance lors de son travail.
Art. 6.
c( L'offider général ae fera représenter par chaque caiûtaine les registres de leur compagnie, et il examinera s'ils sont «bien tenus.
« U fera ouvrir quelques saoe, au hasard, pour voir a'ilsssont garais jdesieffets ordonnés.
(( Ces effets, tind^pendamment d'un habit, d'une veste et de 2 culottes, doivent consister en :
(( 3 chemises,
(( 2 paires de bas,
« 2 cols,
« 2 paires de guêtres, dont 1 noire et 1 grise,
ce 1 diapeau,
<c 2 paires de souliers,
« 3 brosses,
(( 2 peignes,
c( 1 sac de peau,
tK i sac de toile pour les distributions,
(C 1 .fusil avec «on tôreTbounr^, tonme-vis et .baïonnette,
« 1 giberne avec sa banderole.
(( Enfin l'officier général écoutera, -exasoii-
rConTentioo nalienale.] AfiGmY£8 PARLEMENTAIRES. [12 août 1793.1
nera les réclamations qui pourraient lui être laites, et il en fera mention dans le résmné de sa revue.
Art. 7.
« La revue du détail se passera au quartier ; elle se fera par compagnie, et sera numérique et nominative.
Art. 8.
c( L'officier gtoéral examinera l'espèce et la taille des hommes, l'armement, l'habillement, la bufiletterie et la coiffure.
M n sera accompagné par le commissaire des guerres et tous les officiers supérieurs, ainsi que par le capitaine de la compagnie qu'U inspectera.
a Les quartiers-maîtres le suivront, et les adjudants se tiendront à portée, pour exécuter ses ordres.
« Lcto chirurgiens-majors s'y trouveront, pour répondre à toutes les questions que l'officier général pourra leur faire, et ils l'accompagneront dans sa visite de l'hôpital.
Art. 10.
« n fera un examen général et particuUer des hommes de remplacement, par rang de taille, et il Jugera s'ils ont toutes les qualités requises pour le service.
M n examinera les hommes proposés pour l'hôtel national des mifitaires invaUdes, la récompense militaire, ou pour les campagnes d'invaUdes détachés.
Art. 11.
(( La veille du jour de sa revue, l'officier ordonnera l'assendilée des conseils d'administration de chaque bataillon, auquel assistera le conunissaire des guerres ; U y fera porter tous les registres de comptabilité, même ceux des officiers chargés des différentes branches d'administration, et les officiers assisteront à ce conseil.
Art. 12.
« Avant de procéder à l'examen de l'administration et de la comptabilité, l'officier général demandera au commissaire des guerres, s'il n'a aucune observation à faire sur ces objets.
Art. 13.
c< n examinera les registres des délibérations, s'assurera qu'ils embrassent tous les objets d'administration générale de chaque coips, qu'il est tenu au courant sur ces objets, et il les visera.
Art. 24.
(( n en fera autant à l'égard du registre général de la comptabilité.
a n verra si celui de chacune des caisses générales est conforme, tant pour le renseignement des articles, que pour les époques des arrêtés.
Art. 15.
(( U s'assurera de l'exactitude des recettes et dépenses qui la composent, et si le restant en caisse y est présenté en espèces ou effets équivalents ; il fera ensuite arrêter les registres par les membres de chaque conseil d'administration, et les visera.
Art. 16.
(c n en fera autant à l'égard du registre général de la comptabilité.
Art. 17.
« n examinera également si les registres dont sont chargés les officiers particuliers, tant ceux qui avaient les détails de l'habillement et équipement, que ceux qui étaient chargés de la partie des armes, sont tenus exactement.
(c L'officier général demandera à chaque conseil d'administration :
« V L'état de situation de l'habillement et de l'équipement;
(( 2? L'état des draps, tricots, cadis, serges, toiles, boutons et autres objets nécessaires pour le remplacement et les répartitions de l'habillement et de l'équipement qui doivent être fournis par l'administration de la guerre ;
« 3^^ L'état de ces diverses étoffes ou objets déjà existants en magasin;
c( 4<» Enfin l'état des parties d'habillement et d'équipement dont les conseils d'administralion ont dû se pourvoir.
Art. 19.
u Ces quatre états seront faits doubles ; et après que l'officier général aura examiné et discuté les demandes qui y seront faites, il les arrêtera et adressera sur-le-champ au ministre de la guerre.
Art. 20.
(f S'il arrivait qu'un ou tous les trois bataillons eussent besoin de remplacements extraordinaires, l'officier générai en constatera la nécessité absolue, et U en fera part an ministre de la guerre.
Art. 21.
« L'offlder se fera représenter le registre de contrôle des services des offiders de cha-
IGonTention nationale. ARCHIVES PARLEMENTAIRES» [iS août 1793.1
qae bataiUcm ci-devant de ligne, et vérifiera s'il est tenu exactement.
Art. 22.
« Pour prévenir toute espèce d'interprétation dans la manière dont les officiers présentent leurs services, lorsqu'ils sont dans le cas de faire valoir leur ancienneté, l'officier général fera faire un relevé dudit registre dans la tonne du modèle joint à la présente instruction; chaque officier sera tenu de signer l'article particulier de ses services, et ledit relevé sera ensuite certifié véritable par le nouveau conseil d'administration de la demibrigade, visé par le conmiissaire des guerres et approuvé par l'officier général : ce relevé sera fait triple ; un sera envoyé par l'officier général au comité militaire du Corps législatif, un au ministre de la guerre, et le troisième restera entre les mains du commissaire des guerres.
Art. 23.
« Les officiers absents pour cause légitime lors de la revue de l'officier général, seront tenus à leur rentrée au corps de signer leur état de service sur l'expédition demeurée entre les mains du conmiissaire des guerres, lequel fera parvenir cet élat à l'officier général, pour être par lui visé et adressé au comité militaire du Corps législatif et au ministre, comme supplément du relevé précédent.
Art. 24.
« Si quelque officier annonçait, lors du relevé du registre, des campagnes ou actions qui ne seraient pas déjà comprises sur ledit Registre, 0 serait tenu d'en fournir les pièces justificatives, dont les copies seraient jointes audit relevé, certifiées véritables par les commissaires des guerres.
Art. 2S.
« Quant aux officiers des bataillons nationaux, leurs services seront vérifiés sur les procès-verbaux de leur nomination, ou sur les pièces justificatives dont on constatera la légitimité. On fera transcrire le tout sur le re- 9i8tre de la demi-brigade, et l'officier gêné- ^ en fera prendre également im relevé, qui sera signé triple individuellement par les officiers des volontaires ; on spécifiera, tant sur ^ registre que sur le relevé, les années d'interruption qui pourront se trouver dans l'état ^ services des officiers; les trois expéditions de ce relevé auront la même destination que ceux relatifs aux bataillons ci-devant de ligue.
Art. 26.
« Ces préliminaires remplis, le commissaire ^s guerres fera aussi une revue exacte des
trois bataillons, par laquelle il constatera le nombre d'officiers, sous-offiders, soldats et tambours dont ils seront composés. Cette revue servira au paiement des appointements et soldes jusqu'au jour de la nouvelle formation.
Art. 27.
c( L'officier général fera ensuite proclamer par le conunissaire des guerres, à la tête de ces trois bataiUons, qu'ils vont être formés en demi-brigade, conformément à la loi du 21 février dernier.
c( n procédera ensuite à la nouvelle formation, et constatera en présence du conmiissaire des guerres, d'après le registre du contrôle des services, le rang que les officiers doivent définitivement tenir entre eux.
Art. 29.
« Puis il désignera le colonel pour prendre le commandement de la demi-brigade, si dans sa composition il entre un l'' bataillon de régiment; hors ce cas, la demi-brigade devra avoir pour chef le plus ancien lieutenant-colonel des trois bataUlons réunis.
Art. 30.
(( Il placera ensuite à la tête des bataillons les 3 plus anciens lieutenants-colonels, à la tête des compagnies les 27 plus anciens capitaines ; enfin il indiquera les 27 plus anciens lieutenants qui devront être placés en cette qualité dans les compagnies, et les 27 plus anciens sous-lieutenants qui devront occuper les lieutenances, conformément à l'article 10.
Art. 31.
tf Après cette opération, l'officier général se fera représenter le contrôle des sous-officiers et appointés, et il les placera de même par ancienneté dains les compagnies.
Art. 32.
« Les compagnies ainsi formées, il recevra et fera connaître à la tête de la demi-brigade le chef qui devra conunander, et il lui donnera l'ordre de recevoir et faire reconnaître les 3 chefs de bataillon, à la tête de leur bataillon respectif.
c( Le chef de la demi-brigade fera ensuite reconnaître à la tête des 3 bataiUons le plus ancien des quartiers-maîtres trésoriers.
Art. 34.
(( Chaque chef de bataillon fera de même reconnaître & la tête des compagnies de son
[GoDventioB naaop&U.! àRQBlVIS PAfUaK£NTAlR£S. (12 août ilOSJ
batalSoB Im capitainas, qulirecevront 1m Umtenante, et ceux-ci lee BonsTlieiiteiiants.
Art. 36.
(( Enfin le chef de la demi-brigade lera reconnaître à la tête de la demi-brigade le plus ancien adjudant-major ; à la tdte des tambours le tambour-major, qui recevra le caporal-tamlx>ur, et à la tête des canonniers le chef qui devra les commander.
Art. 36.
(c Tous les officiers et sous-officiers étant placés à leur compagnie, le chef de demi-brigade ordonnera la formation des jpelotons et escouades, conformément au règlement cijoint.
Art. 37.
(( Les officiers, sous-officiers, soldats, canonniers, tambours et musiciens de la demibrigade ainsi formés, qui se trouveront aux hôpitaux détachés ou détenus chez r«nnemi comme prisonniers de guerre, seront compris dans la formation de leur compagnie.
(( Les sous-officiers et officiers qui se trouveront réformés par la pi^ésente organisation, conserveront leur traitement actuel, et feront le service attaché à leur grade comme adjoints, jusqu'à leur remplacement, lequel aura lieu à la première vacance du grade dont ils étalent pourvus, et par préférence à tous autres.
Art. 39.
c( L'officier général examinera ensuite les officiers pour lesquels on demande des indemnités ; et après les avoir vérifiées, il en fera dresser un état auquel U joindra les mémoires contenant les demandes signées par le chef de la demi-brigade et par lui.
Art. 40.
« Après avoir examiné de même les hommes susceptibles d'obtenir la récoay[>ense militaire, il en fera former un état auquel il joindra un certificat signé par les officiers supérieurs, qui constatera leurs services.
Art. 41.
(( n examinera aussi les hommes susceptibles d'être admis à Thdtal national des militaires invalides; et son examen fait, il en fera divsaer aussi un état, et il y joindra deux certificats de chacun de ces honmies : Fun signé par les of fiders supérieurs du corps constatera leur service ; l'autre, par les chirurgiens-majors de chaque bataillon, constatera les infirmités ou les blessures.
Art. 42.
« Ces différentes opérations terminées, Tctffider général fera une seconde revue de !si demi-brigade. Le commissaire des guerres fera aus^i la sienne, pour servir au nouvel état d'appoinlement et de solde, et il constatera en outre cette nouvelle formation pssr vax procès-verbal, dont U adressera un double aunâniatre de la guerre, et un autre aupaj^ur des dépenses de la guerre.
Art. &.
ftiL'officier général «feraiormer la gade en bataille, et il tnrdonneca aux de se porter quatre pas en avant compagnies ; dans cette position il tre un baoi, et fera prêter par les sous-offiders et soldats, le sarment par la loi.
Art. 44.
demi^briolfiiders de leurs lera batofftders»
prescrit
« Après la prestation du serment, l'officier général fera entrer la demi-brigade dans ses quartiers.
Art. 45.
c( H ordonnera le conseil d'admmistration de chaque demi-brigade, qui sera composé de 17 membres délibérants et du quartier-maître trésorier ,* les 17 membres* délibérants seront :
(( Le chef de brigade 1
(( Les 3 chefs de bataillon 3
(( L'adjudant-major
(( Le plus anden capitaine
u Le plus ancien lieutenant
u Le plus ancien sous-lieutenant
« Le plus anden sergent-major
(( Le plus anden sergent
<c Le plus ancien caporal fourrier
« Le plus ancien caporal
<( Et les 5 plus andens fusiliers 5
il Total.
Art. 46.
(( Ce conseil s'assemblera chez l'offider général avec le quartier-maître trésorier de la demi-brigade, et le commissaire des guerres y. assistera.
Art. 47.
c( Dans la pcemière séance le conseil procédera aux. objets suivants :
a 1«> A Rétablissement des fi registres prindpanx,
Savoir :
(( iP Des délibérations du conseil d'administration de chaque corps réuni ; « 7^ De la caisse généraJe ;
[GooTenUea oaiionale.] AaOSIVBS l»iaa*KllS«3'Al|yBS. [lA Mùfr i7fia.]
« 1^ Du Jonnuil néaéral 4ki ipwUer-aialtre trésorîiff ;
(c i*" De la comptabilité générale des 3 balaiOons ;
« 5^ Des mutations et mouvements.
Cl é" De l'AdmfaùilraUoii de l'IiabiUement, anHftitWHil <Wniimnnfifii et karnAGhemeni du dhemil;
« 2<> De la caisse générale à trok «emiEos, dont les clefs seront tenues par le chef de la demi-brigade, le premier capitaine et le quartier-maitre trésorier ;
(( 3^" L'enregistrement sur les registres de radministration, de HiabîMoment, des élofies et autres effets qui auront été délivrés aux 3 balatiloBs composant la demi-brigade, lorsqu'ils n'en faisaient pas partie ;
c( 4P De la nomination dHm capitaine, qui saia chargé de l'entretiefi et répartition de TJbabîUevifiBt, anieniènl» éqnJiieHieiit. sous las erdBes immédiats du oonsefl d'admfadstratioB;
« &" De la nomination des maîtres ouvriers attachés à l'état-major ;
M 9^ Le conseil fera mention dç tous ces objets sur le registre des délibérations.
(( L'officier général ne fera remplir le livre de la revue qu'après avoir fait partir les hommes qu'il aura réformés, dont il fera remettre l'état au commissaire des guerres, ainsi que celui des honmies qu'il aura fait rayer des contrôles, afin de ne pas les comprendre dans l'effectif de la demi-brigade.
Art. 49.
Enfin, Toliicier général rendra compte au ministre de la guerre des opératiei» presoeiles dans la présente instruction ; après leur eoBécnHoB M Joôndra à ce coaspte deux ezpéditâons du tttret de revue de la demi*brigade ; il envaira un double du tout au comité militaire de la OoBvention nationale*
N^»— ^—^■^i^»^*^-~j»^»^»i»— « ■ < » in ■ ■ I ■ >»^^^»<». «r^ij» «1 >i«
DSMI-BBIGADE
Relevé du Registre du eonirùle des seroices des Offleiers.
NOMS VT OUMS
Chef
de
idemi-brifftde. I
rwm^fi^tmr^
