KS
10^ Il sera mis à la disposition du ministre de la guerre um aornine de ISOimillioBB'poar les dépemeee néoeflBaire8 aux objets ci-dessus éooiiQôs.
IiacroixrMprésente qu<'au4iea de diviser les hommes en différents pointe il &udrait d'à* bord connaître le nombre nécessaire, afin de les porter où ils seront le plus indispensables, l'article de subsistances ne lui a pas non plus paxu cassez bien oRnëiné.
Chabot a trouvé qu'il manquait, un- artiole essentiel au projet de décret, savoir : Tarrestation des gens suspects. Tou lez- vous savoir, a<t-il dit, -pourquoi les ennemis ont levé le blocus de Cambrai, c'est parce quHls ont ap-
Srip que les ariatoomteB avaient été chassés e la ville ; chassez les gens suspects do la Eépublique, et le blocus général ^ela f^raoïce sera levé ; les -gens suspecte «ont eeuz qui sont intéressés à la eontre-révoLution. Je demande qu'ils soient déportés.
TéBien a pensé qu'il suffisait de s'en rappoofter au patriotisme et au zèle des commissaifes d'assemblées primaires pour exciter le grand mouvement .nationaL et ^pant ^aiia subsistances, il a cru également suffisiuit d'ordonner aux. municipalités de .fournir à chacune 'des subsistances pour huit joura; pour ce qui est de l'expoi^ation des aristocrates, il a demandé que le comité présente, sus troia jours, le mode d'exécution.
Amar proposait de fixer des maisons nationales pour y renfermer les ci-devant nobles, afin de servir d'otajpes. Ce n'est point, ajoute-t-il, avec des maximes .philosophiques qu'on convertit des nobles et oes prêtres.
€to»ton, trouvant que le temps s'écoulait en divagation, a représenté gue, n'étant pas besoin que tous les Français marchassent à la fois, le l/2(f de chaque département devait sumre, et qu'il fallait laisser aux autorités constituées le soin de choisir ceux qui de-* vaient marcher aux frontières.
Danton observe que les armes et les vivres ne sont pas assez abondants pour faire marcher la nation en masse: il propose de ^renvoyer le projet au comité, pour présenter un nouveau mode, par lequel une partie des citoyens, qui sont tous obligés d'aller à l'ennemi, serait envoyée à la défense de la patrie.
Barère appuie la motion de Danton et observe que lorsque le comité a proposé la levée de la nation en masse, il n'a eu en vue que de produire un grand mouvement national; afin d'avoir dee armées très nombreuses, Qu'il se proi)osait d'organiser ensuite. Il connima l'opinion de Ghsubot sur ce ç[ue les enne* mis avaient Abandonné Cambrai, parce que leis aristocratee en avaient été chassés. Les ennemis, ajoute-t-il, se sont portés vers Landiecy, parée qu'ils savent que flette ville renferme nombre d'émigrés.
Le projet présent par Barèxis a été renvoyé a un nouvel examen du comité fle Ssr lut public.
CONVENTION NATIONALE
Steaoe :da mtote >joar, «« soir.
^f^^^P^^^^M^MM^
lie citoyen Hérault, Président, occupe le fauteuil.
lie citoyen fiallet, irendarme, est admis à la bavTB. Il expose à la Convention qu'après avoir servi de longues années dans les troupes de ligne U a fait. partie de la force armée .ide Paris, et qu'enfin, incorporé dans les chasseurs à cheval qui furent créés dans cette ville, il a lait la guerre dans. le Nord ; qu'il a été blessé à la rqnrise de Verdun ; qu'enauite, le xoeps dans lequel lil 8Brvait»fut>enva3ré peur combattre les relvelles de la Vendée ; qu^à ^la prise de Doué il a été grièvement blessé, et que totts ses /effets loi ont élé enlevés par les rebelles. Il se trouve sans vessonroes et demande des secours.
Le Préaident répand là ce «dtogren, et lui ocoorde las hoaneorB 'de laafonce (1).
Bur la onotion d'un membre,
tt La Convention nationale décrète qae la Trésorerie nationale paiera au citoyen Gallet, snr le vu du présent décret, la somme de fSD 'livres, et 'le renvoi de sa .pétition au ministre de la guerre (2). »
Une députation de la section de rindiviaibilité est admise à la barre. Elle demande avec une vive instance le décret qui doit appeler tous les citoyens à la défense de la patrie : Levons-nous en masse, dit l'orateur de la députation ; il est ten^s de mettre fin à cette guerre, source de nos dmuix, ^et d'exterminer tous les jmfM^mUi de ila .Républiqne.
mention honorable, insertion au a Bulletin » (3).
La pétition de *la section de rindivisiWiti est ainsi conçue (4) :
La teetion de rinâivisibilité, à ïa Convention nationale,
(c Oitoyens représentants,
ce Nous venons. dans cette auguste enceinte, au nom d'une section de catleNoité (la section de l'Indivisibilité),. non proférer de nouveaux serments dont elle veut être avare. afin de les mieux tenir, mais pour vous donner oonnais-
(1) P. V., tome 19, page *119.
h) md.
(3) ïbid.
(4) AreMy0»iMrli(m«<0f,eanoii C 267, dossier 636.
[Goiventioo iiatioiiale.J ARGHIYE8 PAELBMKNTAIRBS. [ 0 tout i*I9S.1
sanoe de la résolution que les dangers dont la patrie est vivement menacée viennent de lui faire prendre.
u Les citoyens de cette section, convaincus par ce qu'ils éprouvent au'en vain on voudrait les asservir, lorsqu'ils ont juré d'être libres, attendent avec une vive mais respectueuse impatience, le décret qui doit leur permettre de marcher en masse à la rencontre des tyrans.
M Ge ne sera pas en vain que nous aurons soupiré si longtemps après une Constitution fondée sur le bonheur et l'intérêt général; que nous aurons acheté ce précieux ouvrage par quatre années de maux incalculables, qu'il aura été cimenté par le sang encore fumant de nos pères, de nos frères et de nos enfante ; que nous vous aurons pressés de le rendre a nos désirs. Nous saurons le conserver ce dépôt précieux, ou mourir en le défendant : oui nous saurons, s'il le faut, faire l'abandon de nos femmes, ae nos enfanta, de nos propriétés, et^ par un dévouement aussi généreux, étonner r univers entier et la postérité la plus reculée.
(c Nous ne pouvons, citoyens, vous dissimuler que le tocsin de la contre-révolution qui retentit dans différentes parties de cet empire ne soit le signal du dernier combat à mort de la liberté contre la tyrannie. Eh bien ! loin d'en être épouvantés, nous nous félicitons de ce que cette dernière en soit venue à ce terme où notre bonne foi et notre dangereuse sécurité ne peuvent plus être trompées sur l'intention de nos perfides ennemis.
<c Resterons-nous donc plus longtemps dans une coupable inaction ; verrons-nous avec une criminelle indifférence ces monstres envahir de plus en plus le sol de la liberté, l'arroser du sang de nos concitoyens ; serons-nous insensibles aux gémissements de leurs femmes, à ravir leurs innocents enfants à l'esclavage, à rompre les fers de ceux de nos frères oui ont si généreusement combattu pour nous les éviter? Attendrons-nous enfin que la masse des tyrans qui va peser sur cet empire^ nous cernant de tous côtés pour nous affamer, nous réduisent à l'horrible extrémité de s'entredévorer ; certes, cette idée, est déchirante ; mais elle n'est cependant pas sans fondement puisque déj[à les routes et les rivières qui nous transmettaient les aliments premiers de notre subsistance ne charrient plus pour nous que des glaives et des tonnerres pour nous anéantir, si nous n'y opposons au plus tôt la foudre pulvérisante de notre masse républicaine ; car ce serait mériter tous les maux et tous les affronts que nous éprouvons si nous n'en tirions une prompte et complète vengeance.
M Allez, nous ont dit nos concitoyens, volez a au sanctuaire sacré de nos lois et dites à (( nos représentants : Citoyens, vous avez dé- « crété que tout Français était soldat, que le « peuple entier était aebout, eh bien I ayez le « courage de lui dire la vérité sans voile et « sans ambages sur le danger qui le menace : a il brûle du désir de combattre et de vaincre « ses tyrans ; dites un mot, le peuple entier (( marchera et l'univers sera libre.
« Signé : Charbonnibb, commissaire;
Hekbt, commdsiatre, >i I
Compte bxmbu du Moniteur Mniverêel (1) :
« Une députation de la section de Paris, dile de l'Indivisibilité, vient solliciter le décret qui doit l'autoriser à se porter en masse contre les ennemis. »
Les citoyennes des six sections réunies à l'atelier de la Sorbonne sont admises à la barre. EDes se plaignent des administrateurs chargés de la distribution des ouvrages, qui, disent-elles, ne donnent du travafl qn'à des personnes privilégiées. Elles demandent que Moreau, l'un des administrateurs, soit tenu de leur payer ce qu'il les a empêché illégitimement de gagner depuis plusieurs Jours, et de les dédommager du temps qu'il leur a fait perdre, tant pour aller à la Sorbonne que pour venir à la Convention.
EUes demandent de plus que le citoyen Moreau soit chassé de l'administration de lliabfllement, ainsi que Huguenin, qui se comporte d'une manière non moins repréhensible que le premier.
Les pétitionnaires sont admises aux honneurs de la séance, et la pétition renyojrée an comité de l'habillement (2).
Voici le compte rendu de rculmissioti à la barre de ces citoyennes d'après ^Auditeur national (3) :
« Des citoyennes de diverses sections de Paris, employées aux travaux de l'habillement des troupes, sont venues porter leurs plaintes contre des administrateurs de cette partie qui, en leur refusant du travail, les menacent encore de les faire mettre en prison si elles insistent. Elles ont dénoncé nomina-
(1) Moniteur universel^ août 1193. » Voir aussi VAuditenr national, n* 334, page 2.
(2) Procès-verbaux de la Convention^ t. 19, p. 120.
(3) Auditeur national, n* 33i, du jeudi 23 août 1793. page 1. — D'aatre part, le Mercure universel (du jeudi 22 août 1793, p. 328, V ool.) et le Journal de PerUt (Q* 334, du jeudi 22 août 1793, page 161) readeot compte de cette admisiion à la barre comme suit.
Compte asiœu du Mercure universel :
Let ouvrières de Tatelier de la Sorbonne, employèM à la confection de Tbabillement des troupes, eiposeot à la GouTention que, depuis huit jours, on refuse de leur donner du travail. Elles dénoncent plusieurs ad« ministrateurs de ce travail, et notamment Hugueoio et Moreau.
Plusieurs propositions sont faites.
La Convention les ajourne jusqu'après le rapport de son comité.
U Ck>iiPTB iBifDC du Journal de Perlet :
Les eitoyennes de six sections, réunies à l'atelier de la Soi^nne, pour concourir à la confection de l'haï»!' lement des troupes, dénoncent le chef de l'atelier et oo membre de l'administration chargée de U directiop de ce travail, comme des hommes gangrenés par l'aristocratie et dévorés par la cupidité.
Demain, il sera fait un rapport à ce sujet.
[Convention nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [20 août 1*193.]
tivement les citoyens Huguenin et liforeau dont elles ont demandé la destitution.
« La dénoncia4;iony appuyée par quelques membres^ est renvoyée au comité chargé de l'examen des marchés, pour en faire incessamment le rapport. »
Le citoyen Goujeaud, maire de Ghâteauponsat (1), district du Dorât, département de la Haute- Vienne, est admis à la barre. H expose à la Convention la triste position dans laquelle il se trouTe : les malyeiûants de la commune qu'U habitaîC après l'avoir vexé de toutes les manières, Font insulté dans ses fonctions, déchiré récharpe municipale dont il était revdtu, et renfermé dans un cachot d'où il n'est sorti que par l'autorité des représentants du peuple envoyés dans ce département.
Ce citoyen dénonce plusieurs laits qui intéressent la tranquillité publique.
Le pétitionnaire obtient les honneurs de la séance, et sa pétition est renvojrée au comité de Sûreté générale (2).
La citoyenne Lieutaud, admise à la barre, présente une pétition par laquelle son mari demande à être entendu sur-le-champ, par deux membres du comité des assignats et monnaies, auxquels il a une découverte précieuse à faire ; la chose publique y est essentiellement intéressée, et sa lâ)erté et sa vie en dépendent.
La citoyenne obtient les honneurs de la séance (3).
La demande d^audttian et la pétition de la citoyenne Lieutaud sont ainsi conçues (4) :
Lettre au Président.
« Citoyen Président,
(( Ayant une découverte précieuse à offrir à la nation, et doublement pressée par le besoin de lui en faire hommage, tant par l'extrême importance dont elle ne peut manauer d'être pour l'ordre social, que pour l'aaoucissement qu'elle doit apporter à l'horreur de ma position, je demande à être entendue surle-cnamp par deux membres du comité des assignats et monnaies. Je le demande avec d'autant plus d'instance que non seulement il y va au çlus grand intérêt de la chose publique, mais encore que ma vie et ma liberté en dépendent.
c( Signé : B. Lisutaud.
ce A la Conciergerie, oe 21 août 1793, l'an II de la République. »
(i) Ghàteau-Ponsac.
(i] P. V., tome 19, pace 120.
(3) IM. — Voir Mercure universel 9 du Jeudi n août rm, page 388, eol. 1.
(4) Archives naiUmales, eartoo G SOI, douien 634 •1636.
Pétition.
<( Citoyens législateurs,
(c Mon mari, que j'ose dire beaucoup plus malheureux que coupable, vient d'être condamné à la peine de mort, mais oe n'est point votre commisération que je viens exciter, c'est votre justice seule que je veux éclairer.
ce C'est en vain que, fort des droits incontestables et sacrés que lui donne une loi aussi bienfaisante que sage, une loi qui lui assure la vie et la liberté^ c est en vain, dis-je, que depuis huit jours il s'adresse du fond de son cachot, tant au Président même de la Convention Qu'au ministre de la justice et aux comités des assignats et monnaies, de législation et de sûreté générale ; l'infortuné n'a pu encore parvenir a être entendu, avantage cependant qui serait d'autant nlus inai>préciable pour lui, que, je le répète, sa vie et sa liberté en dépendent.
« Je d^ande donc, au nom de l'humanité, que la voix de mon malheureux époux ne soit pas impitoyablement étouffée; je demande que les comités ci-dessus désignes soient chargés de recevoir la réclamation de cet infortuné, pour en faire leur rapport dans le plus bref délai, à moins que l'Assemblée ne ju^ plus convenable d'en attribuer la connaissance et le droit d'y statuer définitivement, au tribunal criminel du département de Paris, son juge naturel.
« C'est à elle à décider, dans sa sagesse, si, lorsqu'il s'agit de prononcer d'après une loi déjà eacistante. ce droit n'est pas plutôt du ressort des tribunaux que de ses comités. Je lui observerai néanmoins que la circonstanoe semblerait d'autant plus solliciter le renvoi de la réclamation de mon mari devant le tribunal criminel que, pour être jugé avec équité, il faudrait qu'A fût entendu contrar dictoirement.
<f Au surplus, citoyens législateurs, quelle que soit votre décision, je vais l'attendre avec respect, je vais la recevoir avec reconnaissanoe.
« Signé : "Femine LiEX7TAin>.
(( 20 août 1793.
(( (En marge : L'Assemblée a passé à l'ordre du jour, le 20 août^ à 0 heures au soir, l'an II de la Bépublique française.
« Signé : Amâb, secrétaire.) n
Voici le compte rendu de Fadmissian à la barre de la citoyenne Lieutaud d'après le <( Mercure universel » (1) :
« Une citoyenne, dont le mari est condamné à mort pour faits de complicité dans une fabrication ou distribution de faux assignats, vient réclamer contre le jugement prononcé par le tribunal. Elle affirme que son mari est innocent et demande que la Convention nomme des commissaires pour examiner la procédure.
<( Le Préaident. La Convention nationale fait des lois qu'elle doit respecter la pre-
(1) Mercure smiversel du Jeudi 8S août 1703, p. 3tt, 1" col.
[CiaaTMiion uiioBtfaL] ABCBinS PABLBNHNTAIRBS. [M toAt llU.j
mière ; elle ne p«ut en aucun cas changer l'ordre de la justioe. La loi vous accorde Ift voie de la cassation ; c'«Bt à voub d'en profiter.
• QoBneurs de 1& séanoo, et l'Âuemblée pawe à Tordi» du jonr anr la pétition. »
a La séance étant paiticuUèrsmeat coniacrée & nn appel nominal pour l'électioD d'un miniatre de l'intérieur, la Gonventimi est pai- ■to & c^ta opération.
Ud aecrétalra fait l'appel : les députés présents votent.
L'appel terminé, le nombre de ceux qni ont voté s'est trouvé être de 233 ; la majorité des vtrfz de 117. Le citoyen Paré a réuni 117 suifrages ; le Président de la Convention le itroclame ministre de l'intérieur de la République ■ (1).
COHFTS sbudu du Moniteur vniveriel (3) :
« On procède A l'appel nominal pour la nomination d'un ministre de l'intérieur ; Parré, seorétaire du conseil ezâcutif provisoire, a réuni la majorité des sufCraHes ; il avait pour ooncurrents les citoyens Hébert, substitut du procureur de la commune de Paris, et Fransois de Neufchàteau, ez-député. »
Un secrétab-e [Léonard Bockdoh (3)] lit une lettre des représeatants du peuple près l'armée des cfltes de la Rochelle, réunis à Saumnr. Qs annoncent que la position de l'armée est toujonrs la même, et que, d'après diffé- Eeuts rai^rts, le» reballes ne veulent plus marcber soua les ordres de leurs chels.
Insertion au « BuIleUa ■> (4).
Compte bendu du Moniteur Univeriel (6).
foroe de notre côté. On annonce qu'il veut se porter sur Luçon ou sur les Sables. On a fait sur oee deux points lee diapositions nécessaires pour une vigoureuse résistance daiu le oas où l'ennemi viendrait à les attaquer. KouB avons fait un nouveau mouvement sur Vihiers ; il a donné aux rebelles de grandes inquiétudes. Nos hussards l'ont poussé vigoureuument devant eux ; ils ont tué plusieurs rebelles et ont fait des piiaonaiers; ils ont. pris également 60 pièoes de bétaïL Nous nous occupons de faire i>orter sur tes derrières de l'armée tous les objete de subsistanms.
ic Les bravée troupes que vous nous envoyée s'avancent ; nous liée attendons aveo impatience pour entamer les opérations qui doivent teroiiner oette malbeureuse guerre.
H Tous les reporta qui nous pajrvtennent s'accordent à annonoer que les habitante des campagnes insurgées ae dégoûtent et se rebutent, et que les raseemblements qui se forment, au son du tocsin, ne sont plus anaei considérables. »
Les représentants du peuple près l'armée du Nord écrivent de Lille, en date du 19 de ce mois, que la veille de ce jour les troupes de la Réfrabllque en sont venaes aux mabis avec les troupes ennemies. Le réanltat de cette attairs a tourné tout entier au profit dea strfdats de la liberté, qui ont déployé dans cette Journée kmr énei^e ordinaire. Les représentantB font un éloge particulier du courage du 12* régtment et du 16* bataillon des vidantaires du département. L'ennemi a perdn envlroB 60Q hommes et 10 pièces de canon.
Insertion au n Bulletin », renvoi an comité de Salut pubUc (1).
Voici un extrait de ta lettre du reprétentant Levaueur (de la Sarlhe), commiiiaire
Leifre des repritentantg du peuple prit l'armée de» côtes de la Rochelle, datée de Sautnur (sans date).
CI Nous sommes toujours ici dans la même position ; l'ennemi ne ae présente point en
compM renda du Moniteur est coofonoe k celui qui t «U iDiéré u> Siàpplémmt mt Bailettn de la CnventUn du il août 17S3. — D'Mtn put, M. Aulsrd d>na son ReeueU dtt acUt et de la arretpendanee du eomiU dt Salut publie, tome 6, pa^ 44, reproduit une uuIjk ds cetio lettra qui se trouve aux Architas natioDslM
Jl) P. V., tome ta, page 191.
i) ifofli («ur un lt>«rf«l, aodt 1193. — \ oit Journal det 'nttet de» Déerrlt. n- 337, p«)[8 818. — Joantal de ta MrmJwxe, n-81, ptfe M*, col. S. — Mercure uniMrwJ d&ioudi 32 août, [âge 318. col. t. — Journal de Perltl [suite du], n- 3d4, pa«e ISt. — L'Auditeur itaUonai, D* 334, page i.
<3) Le Dom noua s été fourni par les compte* reodna
(4) P. V.. tome te, pa(e lil.
(5) Moniteur universel, août 1193, — Cf. Journal des Débats et des I^crels, u* 331, page 1TI. — Journal de la Monligne. □•81, page 541. col. 1. —Mercure universel du jeudi 2Î août 1193, pagB3î8, col. ï. — Journal dt Perlet (suite du) a' 334, page 16. — L'Auditeur MUimaf V 334, page 4. — Le texte de la lettre donné par le
■ Saumur, 30 août 1193.
« Bourtotla et fticbard dbunenl dee d4taila sur lu dilUreuta mouvemeata ds oatia arniBe, Isa dêlaitet éprouvéei par les rebellei. lia disent <(a'iia «ttandent avoc impatience lei troupei qui leur aont envofèei, mail qu'elles s'aTaneeot. lia donnent avia que tou* lei rapport! ont leur parneiuieiit l'accordaot à «niuiiicar que lei habilauLi dei campagnoi ÎDHirgtM te dètinlUBt et ae rebutent, que lea raiiemblemeDl* qui m fonaent au son du tocain ne soDt plus «uni caoridénbles, qu'une lettre particulière leur anuoiiu q|ie,.uiiiedL dernier, les rebf lie) ont atlaquA le cbflleau d'O, prèi Indré, au nombre de 8.000 bommea, et l.SOO patriote feront vigoureusement repouisés. > {AreAi«ei natitmaln,. esaton AF„ 961. Aaaljse).
(1) Procès verbaux de la CouvaiHon, t. 19, p. IH;
[GonTention nationale.] ARCHTirBS PARLEMENTAIRES, fil août 1793.)
près Parmée du Nord^ d'après te a Bulletin de la Convention » (1) :
a On a fait lecture des pièœa enroyées par le citoyen Levaeseur, conuniBBoire de la Con- Tention à Tarmée du Nard, datées de Lilk le 19 août i elles contiennent le récit d'une affaire qui a eu lieu entre les troupes de la Bépubligue, les Autrichiens» les Anglais, les Hanovriens et Hessois. Les postes de Mouveaux et de Bondues ont repoussé l'ennemi ; mais la supériorité de son nombre à Lincelles et Blaton &>rça nos troupes à se replier ; des forces, qi^i y marchèrent sous les ordres des généraux Béru et Jourdan, eurent bientôt repris ces postes, mais les soldats, quittant les rangs pour entrer dans les maisons, ils furent oientôt obligés de céder le terrain Qu'ils ayaient gagne : ils se rallièrent œpenaant en deçà du village de lâncelles et j pé^ nétrèrent une seconde fois ; il était nuit» la plupart des troupes avaient combattu toute la journée ; et il a été nécessaire d'abandonner le village, en emmenant 3 pièces de canon et des bagages à TennemL
<c Pendant que cela se passait à Lincelles, le chef de brigade Macdonald, qui commandait la colonne partie de Commines, avait çagné Blaton, forcé le village, culbuté Vennemi avec beaucoup de perte, et s'était emparé de 7 pièces de canon, de plusieurs fanions et de SO prisonniers, il n'a pas conservé la position de Blaton, à cause qu'elle dépend de Lincelles, qui n'était plus occupé par nos troupes, et il s'est retiré sur Commines et le Quesnoy. Ainsi dans cette journée laborieuse, nous avons enlevé aux ennemis 10 pièces de eanon, dont 2 de 13, 3 obutiers, 1 pièce de 6 et 4 de 3, avec des caissons, environ 200 prisonniers, dont 1 lieutenant-colonel et 4 ofnciers. Le nombre de ses morts a été considérable, et il est au moins de 500 hommes ; la faute commise à Lincelles nous a fait perdjpe, malgré nos avantages, 8 pièces, dont 2 de 8 d'artâlerie légère, et 6 de 4, l'insubordination des charretiers, qui coupaient les traits des chevaux, en est la principale cause, le nombre des blessés et des morts n'est pas encore exactement connu, mais il est certainement inférieur de moitié à ceux de l'ennemi. »
Le citoyen Levasseur, après ce récit, ajoute :
« Le conseil général de la commune de Cambrai ignorait sans doute que, par un arrêté de la commission centrale, je devais noe rendre à Lille où Bentabole m'attendait. . Je n'ai pas quitté Cambrai, parce qu'il était anewJMJé, mais pour aller m'enfermer dans Lille qui ne l'était pae moix^ (2).
ce La citoyenne Marie-Gatherine-Françoise Saint-Amand se présente à la barre ; eUe demande que le rapporteur du comité de légis-