‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 3)Chapitre 50 sur 80 · CK7S · texte numérisé non relu

CK7S

Signé : Michel, président; et Bouisson,

secrétaire,

La section n^ 7, dite les Soutiens de la liberté, adhère, avec enthousiasme, aux saoes précautions prises par le comité général des sections et lui vote des remerciements.

A Toulon, ce 20 juilet 1793, l'an II de la République française une et indivisible.

Signé : Bbun, président ; et F. Panon,

secrétaire,

La section de l'Egalité, n® 8, a adhéré, avec les plus vifs applaudissements, à l'arrêté du comité général des sections et aux adhésions des autres sections.

A Toulon, l'an et jour susdits.

Signé : Bbakzon, vice-président; et Mabtin, secrétaire.

La section des Droits de l'homme, n^ 6, adhère à l'arrêté du comité général des sections, aux adhésions des autres sections et lui vote des remerciements.

Signé : Babballieb, vice-président; et FouBNEBY, secrétaire.

Le tout ainsi à Voriginal.

Collationné sur Voriginal déposé aux archives du comité général des sections permanentes de Toulon,

Signé : Dejsan, président j Reboul, vice-'président; Melizan, secrétaire,

(De l'imprimerie de Surre fils).

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