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Sur la proposition d'un membre [Tal-
LIBN (1)1
ce La Convention nationale décrète que le comité des inspecteurs de la salle examinera la conduite de Baudouin, imprimeur de la CSonvention nationale, et la proposition faite par un membre de diviser les travaux de Timprimerie nationale entre plusieurs artistes choisis parmi les citoyens pères de iamiUe qui ont constamment servi la cause de la liberté, et en fera son rapport dans trois jours » (2).
Un membre [Osselin (3)] propose qu'il soit décrété que les jugements portant condamnation des dommages et intérêts, applicables au profit des pauvres, seront enregistrés gratuitement, et que les commissaires nationaux près les tribunaux, soient tenus d'envoyer co* pies collationnées de ces jugements, dans le jour qu'ils auront été rendus, aux procureurs généraux syndics des départements, pour qu'ils les fassent mettre à exécution (4).
Un autre membre demande par amendement que les jugements dont il s'agit, soient enregistrés sans paiement de la part de celui qui les aura obtenus, mais que les droits d'enregistrement soient réservés pour être acquittés par la partie qui sera condamnée au paiement des dommages et intérêts, applicables au profit des pauvres.
La proposition et l'amendement sont renvoyés au comité de législation, pour proposer un projet de décret qui concilie les intérêts de la République avec ceux des pauvres.
Le 6* bataillon des fédérés, en garnison à Bunkerque, annonce l'allégresse avec laquelle il a accepté la Constitution ; il offre six petites pièces de canon qu'ils ont prises aux habitants révoltés lors de l'évacuation de la Belgique.
Mention honorable, insertion au « BuUetin M (5).
(1) Ce membre est Taliien, d'après le compte rendu du Moniteur universel ci-dessus.
(2) Proeit'Verbaux de la Convention, t. 18, p. 309. J3) Ce membre est Osselin d'après les comptes rendus
de la séance dans le Moniteur universel du mercredi U août lies, p. 962, i'^ col. et dans le Journal des Débats et DéeretSy p. 152.
(i) Procès-verbaux de la Convention, t. 18, p. 309.
(5) Procès-verbaux de la Convention^ t. 18, p. 309. — Nous aTons retrouvé aux Archives nationales, carton G 267, dossier 632, la lettre suivante du citoyen Pelibon, deuxième chef de ce bataillon, pour demander son admission à la barre :
Au Président de la Convention nationale.
« Citoyen,
< Depuis six tours Je sollicite auprès de la Convention nationale, rbonneur d'être admis à sa barre. Je sois député de mon bataillon pour cet effet; j'ai écrit
Kur cela Quatre lettres. La Convention, Jeudi dernier, vaii déctaé et cependant je ne pus Tétre ni jeudi, ni
L'adresse, signéi du citoyen Petiibon^ ^ chef de ce bataillon, est ainsi conçue (1) :
(c Législateurs,
<c Député pan le 6* bataillon de fédérés, je viens vous féliciter de vos travaux. Vous venez de sauver la République en lui donnant une Constitution (pii fera le bonheur de see habitants. Les divisions qui réglaient dans oe Sénat avaient effrayé les esprits sur le sort de la France. La Constitution a paru et la crainte a cessé, les guerriers l'ont regajrdée comine le signa] de la victoire. Le bar taillon que je commande Fa reçue avec transporte, ils ont tous juré de verser jusqu'à la dernière goutte de leur sang pour la soutenir : ils veulent la République une et indivisible.
« Je viens en leur nom vous offrir six petites pièces de canon qu'ils prirent aux habitants révoltés de la Belgique, lors de l'évacuation de ce pays.
c( Daignez, législateurs, agréer ce faible hommage, en attendant le jour heureux où ils pourront vous apporter les dépouilles des derniers de nos ennemis. (Applaudissements.)
a Le ^ chef du ô* bataillon de fédérés, en garnison à Dunkerque^
ce Signé : Pbtibon.
<( Ce 12 août 1793, Tan II de la République une et indivisible. »
« La Convention nationale, après avoir ouï le rapport de son comité militaire, décrète ce qui suit :
Art. !•'.
a Le rapporteur du comité militaire [Mbb- LiNO (2)] présente un mode d'amalgame pour l'infanterie de la République; il est décrété en ces termes (3) :
(( L'infanterie que la République entretient à sa solde, sera formée en demi-brigades.
« CHiacune de ces demi-brigades sera composée d'un bataillon des ci-devant régiments de ligne, et de deux bataillons de volontaires, et elles prendront le rang et les numéros ciaprès ; mais à la paix, elles ne seront plus dé-
dimanche. Obligé de retourner à mon poste, je prie le citoyen Président d'offrir et de faire agréer à la Convention, rhommage de l'offrande que le 6* bataillon des fédérés lui fait. Je serais au comble de la joie, si à la porte de la barre j'entendais la Convention l'accueillir, parce que c'est un moyen sûr d'augmenter le courage des volontaires, c Le 2* chef du 6* bataillon des fédérés.
Signé: Petibom.
« Ce 12 août au matin. •
(1) Archives nationales, carton G i67, dossier 632.
(2) Bibliothèque nationale : Le"*, n* ili. Bibliothèque de la Chambre des députés : CoUeetion Portiei {de VOise), t. 33, n« 21.
(3) Procès-Verbaux de la Convention^ X. 18, p. 310. — Bibliothèque de la Chambre des députés Coilection générale des Lois, t. 18, p. 388.
7g [Cmiyention nationle.] ARGiaifïS
aign^w% quepar lo nam ék Mpartennots auxquels «069 80Miit attachéee.
(( Cet ordre de numéros sera iréglé ainsi qu'il suit :
Bavoir :
Le 1" bataillon du l^' régnent avec km formeront la !«♦ demi-brigade.
Le f^ bateilloii du même formerost la 2*
Le l""^ bataiBon db 2* régiment avec les formeront la <.... 3*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la I*
Le l'' bataillon du 3« régiment avec les formeront la..^ S*
Le 2f bataiUon da même régiment avec les formeront la 6^
Le 1"' bataillon du 4« régiment avec les formeront la 7*
Le 2« bataillon du ¥ régiment avec les formeront la 8^
Le !«' bataillon du S'' régiment avec les fermeront la 9*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 10^
Le l"" bataâlon du €• régiment avec les fbrmeront la 11^
Le 2« batalHoa dudit régiment avec les formeront la 12"
Le !«' bataillon du 7« régiment avec les
fbrmeront la 14^
Le l"" bataillon du 8« régiment avec les formeront la 15«
Le 2« bataâlon dudit ré« giment avec les formeront la Ifi*
Le !«' bataillon du 9« réiginnent avec les
formeront la !?•
PAItLEtfENTAIteS. [12 aoftV 1195.]
Le 2^^ bataillon dudit icégiment avec les fermeront la... 18» denû^biigade
Le t^ bataffien du i(^ tégiBMSt avec les fermeront la f9»
Le 2^ bataillon dudii régiment avec les formeront la 20»
Le t^ batsdlioadu il* régiment avec les focmeront la 21*
Le 2" bataillon dudit régiment avec les formeront la 22*
Le l*' bataillon dui2« régUnent avec les formeront la. 23*
Le 2^ bataiUon éudit ré-
Le l*' bataillon du 13* régiment avec les formeront la 25*
Le 2« bataittoa dudit régiment avec les fermeront la.^ 28*
Le 1'' bataillon du 14* régiment avec les foroMTont la 27*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 28*
Le 1« bataiUon da IS* régiment avec les âoemeiont la. 28*
Le t* bataillon dudit régiment avec les formeront la 38*
Le l*' bataillon du 16« régiment avec les formeront la 31*
Le 2^ bataillon dudit régiment avec les formeront la 32''
Le 1** bataillon du 17* régiment avec les formeront la 33*
Le 2* bataillon du marne régiment avec les formeront la 34*
formeront la. 3S*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 98*
[GftnwatMm iMioatl*.! AftCHDVilS
Le 1«' bataillon du 19» régiment avec les ImiueHHU la 37« demi^irigade.
Le 2» bataillon dvdlt régiment avec les formeront la 38^
Le l"' bataillon du 20» ré« giment avec les formeront la 39"
Le 2« bataillon du même régiment avec les formeront la 4jIH
Le 1«' bataillon du 2i« ré* giment avec les formeront la 41^
Le 2** bataillon du mtaie régiment avec les formeront la 42"
Le l*' bataillon du 22" régiment avec les formeront la. 43^
Le 2« bataillon d«dit régiment avec les formeront la 44«
Le i^*^ bataillon du 23" régiment avec les
Le 29 bataiUon dvdlt réformeront la .4fi^
Le 1«' bataillon dn 2I» régiment avec les formeront la 47*
Le 2« bataillon dudit régiment avec les formeront la 48*
Le l*' bataillon du 2S* régiment avec les formeront la...> 48*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la SO*
Le l"* bataillon du 28" régiment avec les formeront la 51*
Le 2* bataillon dvdit régiment avec les formeront la..^ 52*
Le l"* bataillon du 27* ré* giment avec les formeront la ^ 53*
Le 2* bataillon du même régiment avec les formeront la ^ 54*
Le 1*' bataiUon du 28* régiment avec les formeront la.^ 55*
PMUJEIfiNTAilUC& iUaoétl793.1 79
Le 2* bataillon du. même fonaecml la 56* demi-brigade..
Le l*r bataillon da^29* régiment avec les formeront la 57*
Le 2* bataillon dn même régiment avec les formeront la 68*
Le l*r bataillon du 30* régiment avec les formeront la..., 89*
Le 2* bataillon du même régiment avec les formeront la..» 69*
Le 1*' bataillon du 31* régiment avec les formeront la 61*
Le 2* bataillon dndit régiment avec les formeront la 62*
Le 1*' bataillon du 32* régiment avec les formeront la..*. 63*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 64*
Le 1*<^ bataillon du 33* régiment avec leff formeront la , 65*
Le 2* bataillon du même régiment avec les formeront la 66*
Le i^ bataillon duM* ré-
Le 2* bataillon dadit régiment avec les formeront la 68*
Le 1*' bataillon du 35* régiment avec les formeront la 69*
Le 2* bataillon du régiment avec les formeront la 70*
Le 1*' bataillon du 36* régiment avec les formeront la 71*
Le 2* bataillon du régiment avec les formeront la 72*
Le 1*' bataillon du 37* régiment avec les formeront la.,.»« 73*
Le 2* bataillon du même régiment avec les formeront la 74*
oQ [GoDventioD nationale.] ARCHIVES
Le 1*' bataillon du 38* régiment avec les . . ^ , ^ iormeront la W demi-brigade.
t^ 2^ batailkm du même régiment avec les formeront la W
Le !•' bataillon du 39« ré-
giment avec les iormeront la W
Le 1«' bataillon du 40* régiment avec les iormeront la W
Le 2« bataillon dudit régiment avec les iormeront la W«
Le !<"' bataillon du 41* régiment avec les iormeront la 81*
Le 2« bataillon dudit régiment avec les formeront la 82*
Le 1*' bataillon du 42* régiment avec les iormeront la 83*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les iormeront la 84*
Le 1*' bataillon du 43* régiment avec les formeront la 85*
Le 2* bataillon du même régiment avec les iormeront la 86*
Le 1*' bataillon du 44* régiment avec les iormeront la 87*
Le 2* bataillon du même régiment avec les
iormeront la 89*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les iormeront la 90*
Le 1*' bataillon du 46* régiment avec les iormeront la 91*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les iormeront la 92*
Le 1*' bataillon du 47* régiment avec les iormeront la 93*
PARLEMENTAIRES. [12 août 1*793.]
\e 2* bataillon dudit régiment avec les iormeront la 94* demi-brigade.
Le 1*' bataillon du 48* régiment avec les iormeront la 95*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les iormeront la 96*
Le 1*' bataillon du 49* régiment avec les iormeront la 97* .
Le 2* bataillon dudit régiment avec les iormeront la 98*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les iormeront la....i 100*
Le 1*' bataiUon du 51* régiment avec les iormeront la 101*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les iormeront la 102*
Le 1*' bataiUon du 52* régiment avec les iormeront la 103*
Le 2* bataillon du même régiment avec les iormeront la 104*
Le 1*' bataillon du 53* régiment avec les iormeront la 105*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les iormeront la 106*
Le 1*' bataillon du 54* régiment avec les iormeront la 107*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les iormeront la 108* .
Le 1*' bataillon du 55* régiment avec les iormeront la 109*
Le 2* bataillon dudit ré-
giment avec les iormeront la 111*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les iormeront la 112*
|Ck>iiveiitioa nationale.] ARCHIVES
Le !«' bataillon da 57^ vé* giment avec les lormeroiit la 113' demi-brigade.
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 114*
Le l"' bataillon du 58" ré* giment avec les formeront la 115*
Le 2r bataillon dudit régiment avec les formeront la 116*
Le 1*' bataillon du 59* régiment avec les formeront la 117*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 118*
Le l*' bataillon du 60* régiment avec les formeront la 119*
"lie 1*^ bataillon du 61* régiment avec les formeront la 121*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 122*
Le 1*' bataillon du 62* régiment avec les formeront la 123*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 124*
Le l*' bataiUon du 67* régiment avec les formeront la 125*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 126*
Le 1*' bataillon du 68* régiment avec les formeront la 127*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 128*
Le 1*' bataillon du 70* ré< giment avec les formeront la 129*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 130*
Le 1*' bataillon du 71* ré-
1** vÈias, T. LZZII.
PARLEMEffTAIRES. 1 18 août 1793.]
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 132* demi-brigade.
Le 1*' bataillon du 72* régiment avec les formeront la 133*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 134*
Le 1*"^ bataillon du 73* régiment avec les formeront la 135*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 136*
Le 1*' bataillon du 74* ré- ^
giment avec les formeront la 137*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 138*
Le V bataillon du 75* régiment avec les formeront la..:i. 139*
Le 1*' bataillon du^ 77* régiment avec les formeront la 141*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 142*
Le 1*' bataillon du 78* régiment avec les formeront la 143*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 144*
Le 1*' bataillon du 79* régiment avec les formeront la 145*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 146*
Le 1*"^ bataillon du 80* régiment avec les formeront la 147*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 148*
Le 1*' bataillon du 81* régiment avec les formeront la.: 149*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 150*
[GMreniMir ftfttioaftlÉi. AAOHliflhhraiHlBHBMTAIBfiS [lAMât im]
Le 1^' bataillon dmB2^tér aiment avec les faraneRMU. ia 151« é^taUmàsfdê^
Le 2* bataillon d«iiit ré^ giment avec les formeront la ^ 152"
Le 1«' bataillon daSa^vét giment avec les formeront la ^ 153*
Le 2« bataillon dndit rép giment avec les formeront la 154*
Le 1*' bataillon du 84r vé^ giment avec les formeront la 155*
Le 2* bataillon dadif régiment avec les formeront la 156*
Le 1*' bataillon du 87« té* giment avec les formeront la 157*
Le 2* bataillon dndir régiment avec les formeront la 158*
Le 1*' bataillon du 88* ré^ giment avec les formeront la 159*
Le 2* bataillon dndit ré-
Le l*' bataillon du 89^ ré»
giment avec les formeront la 161*
Le 2* bataillon dndit régiment avec les formeront la 162*
Le 1*' bataillon du 90* ré<^giment avec les formeront la 163*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 164*
Le 1*' bataillon du'91* régiment avec les formeront la 165*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 166*
Le 1*' bataiUon du 92*1réA giment avec les formeront la 167*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 168*
Le 1*' bataillon du 9S« régiment avec les formeront la 168*
Le 2* bataiUon dnift th^ giment avec les àmneBMI^. Ifei 170*
Le 1*' bataillon dtt«4P ré-
giment avec les formeront la 172*
Le 1*^ bataillon du 90* ré* giment avec les formeront la 173*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les formeront la 174*
Le 1*' bataiUon du 98^ré^ giment avec les formeront la 175*
Le 2* bataUlon dudit* ré^ giment avec les formeront la 176*
Le 1*' bataUlon du 99* régiment avec les formeront la 177*
Le 2* bataiUon dndltr ré^ giment avec les formeront la 178*
Le 1*' bataUkm du 102* régiment avec les formeront la 179*
Le 2* bataUlon dudft régiment avec les formeront la../. 180*
Le 1*' bataiUon du 103* régiment avec les formeront la 181*
Le 2* bataUlon dudit régiment avec les
Le 1*' bataiUon dti formeront la 183*
Le 2* bataUlon dudit régiment avec les formeront la 184*
Le 1*' bataiUon dti 105* régiment avec les formeront la 186*
Le 2* bataUlon dndit régiment avec les formeront la 186*
Le 1*' bataUlon dû 106* régiment avec les formeront la 187*
Le 2* bataUlon dndit' ré^ giment avec les formeront la 188^
[G«miiilMiiiiflDiialik] MBLdXnU
1j6 f immidoii dtt
107* régimMit avec les
loiuieroat là 189* demi-brigade.
Le 2« bataillon dttdit réfiment avec les armeront la 190*
Le 1*^ bataillon du 108* régiment avec les formeront la 191*
Le 2* bataillon dudit régiment avec les tonneront la 192*
Le l*** bataillon du lonneront la 193*
Le 2* bataiUon dudit régiment avec les fermeront la 194*
Le 1*'' bataillon du 110* régiment avec les iormeront la 196*
Le 2* bataiUon dudit régiment avec les lonneront la 196*
Le 1*^ bataillon du iil* régiment avec les tonneront la 197*
Le 2* balaillon dudit régiment avec les lonneront la 198*
Alt. 2.
« Vélai^ttafor de choqvs dem^brigadé sera «omposé ainsi qiHà wàà :
1 ckel de brigade,
3 chefs de bataillon,
1 quartier-maître trésorier,
1 adjudant-major,
1 chirurgien-major et deux aides,
3 adjudants sous-olliciers,
1 ta«bourmajeg»
1 caporal-tambour,
8 musiciens, dont un chel«
1 tailleur en chef,
1 cordonnier en chef,
3 armuriers en chei (1).
jnmiKUBHVkïtM. Mfta^nwj
CSba^vtf
Art. 3.
n Qiaque bataillon sera composé de 9 compagnies, dont une de grenadiers et 8 de fusi-
ûen.
.J\) ^ toi s'en p«rU fa», oa les cfoit néetniiiret. \«Qte iu frocèi-verbal de la Convenlion], 1. 18, p. 352.
composée ainsi qu'il suit :
1 capitaine,
1 lieutenant,
1 sous-lieutenant,
dis graitfdisrs isfn
1 sergent-major,
2 sergents, «
1 caporal-fourrier, 4 caporaux,
4 appointés, 43 grenadiers,
2 tambours.
Art. 4.
« Chaque compagnie de fusiliers sera con»^ posée ainsi qu'il suit :
1 capitaine,
1 lieutenant,
1 sous-lieutenant.
1 sergent-major, 3 sergents,
1 caporal-fourrier, 6 caporaux,
6 appointés, 67 fusiliers,
2 tambours.
Art 5.
« n sera formé dans chaque demi-brigade, une compagnie de canonnière volontaires, pour le service de 6 pièces de canon du calibre de 4, qui y seront attachés, et cette compagnie sera composée ainsi qu'il suit :
1 capitaine, 1 Meutenant,
1 BflUS-liiP"*^****'* *
1 sergent-major,
2 sergents,
1 caporal-fourrier, 4 caporaux,
4 appointés, 88 canonnière,
2 tambours.
Art. 9.
ce La force d'une demi-brigade sera par coo" séquent de :
[GoDTeotiOD natloDale.j ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [12 août 1793.J
ÈTAT-MAJOB
Chef de brigade.
Chef de bataillon
Quartiers-maitrea trésoriers
Adjudant- m itjor
CbirurgieD*major
Adjudanta-sous-officiers
Tambour-major
Caporal tambour « . .
Musiciens, dont on chef . . . .
Maître tailleur
Maitres armuriers (1)
Maître cordonnier
