‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 4)Chapitre 27 sur 219 · LISTES · texte numérisé non relu

LISTES

1° De MM. les Pairs de France (par ordre alphabétique) ; 2* De MM. les Députés (par ordre alphabétique de noms); 3" De MM. les Députés (par ordre alphabétique de départements).

Nota. — Ces listes ont été dressées par nos soins après coordination avec VAlmanach Royal de 1837, les liste imprimées à la suite du règlement de la Chambre des députés et en tenant compte des élections, démissions et décès survenus au cours des sessions de 1836 et de 1837. — Le Moniteur n'a ni établi ni publié ce travail.

RÈGNE DE LOUIS-PHILIPPE

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