‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 4)Chapitre 45 sur 219 · SECRÉTAIRES · texte numérisé non relu

SECRÉTAIRES

M. le Président. On va ouvrir un scrutin pour la nomination des quatre secrétaires.

(On fait l'appel nominal. )

M. le Président. MM. les secrétaires viennent de constater le nombre des bulletins et celui des boules; il s'est trouvé, dans l'urne du vote, 329 bulletins, et dans l'urne du contrôle, 328 boules; il y a donc un bulletin de plus.

M. Odilou Barrot. Si, d'après le dépouillement du scrutin, il y avait une voix de différence, dans le nombre des suffrages obtenus, le scrutin serait nul. (Mouvement en sens divers.)

(On procède au dépouillement du scrutin.)

(Fendant cette opération, M. le Président annonce que quel que soit le résultat du dépouillement du scrutin, il sera continué à demain parce que l'heure sera trop avancée pour faire un autre tour descrutin.)

M. le Président. Avant de faire connaître à la Chambre le résultat du scrutin, je vais lire l'ordre du jour pour demain.

Ordre du jour de la séance du 30 décembre 1836.

A une* heure, séance publique.

Suite du scrutin pour la nomination des secrétaires.

Installation du bureau définitif.

Ensuite, réunion dans les bureaux.

Voix diverses. Non! non!... pas de réunion dans les bureaux.

M. d9Haubersart. On propose de supprimer de l'ordre du jour la réunion dans les bureaux.

M. le Président. Si la Chambre y consent, la réunion dans les bureaux ne sera pas portée à l'ordre du jour.

Voix nombreuses. Non, non !

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