‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 4)Chapitre 46 sur 219 · RÉSULTAT DU DÉPOUILLEMENT DU SCRUTIN · texte numérisé non relu

RÉSULTAT DU DÉPOUILLEMENT DU SCRUTIN

(Secrétaires. )

M. le Président. Voici le résultat du dépouillement du scrutin (1) :

Nombre des votants 329

Majorité absolue 157

(1) Nous empruntons ce résultat au Procès-Verbal (page 10) qui lait toujours loi. — Le Moniteur prées différences.

MM. Boissy d'Anglas a obtenu.

Piscatory

Félix Real

Jaubert

Vivien

de Las-Cases

Vatout

de Maleville

Barada

Havin

Lacrosse

Ducos

Bacot

166 suffrages.

M. I« Président. M. Boissy d'Anglas ayant seul réuni la majorité des suffrages, est proclamé secrétaire de la Chambre.

(La séance est levée à cinq heures.)

Ordre du jour du vendredi 30 décembre.

A une heure précise, séance publique.

Suite des scrutins pour la nomination de MM. les secrétaires.

Installation des bureaux définitifs, s'il y a lieu.

CHAMBRE DES DÉPUTÉS

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