‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 4)Chapitre 51 sur 219 · VÉRIFICATION DB POUVOIRS · texte numérisé non relu

VÉRIFICATION DB POUVOIRS

(Admission de M. Legrand. de l'Oise.) Oibe (4« collège).

M. le Président. La parole est à M. Vivien, pour une vérification de pouvoirs.

. M;, Wf tsislj rapporteur du 6" bureau. La cfaarsbre a ajourné dans la séance du 28 du courant, l'admission de M. Legrand jusqu'à oe qn il eût prouvé qu'il payait le cens exigé par la loi. M. Legrand a produit tm extrait de ses contributions, qui constate qu'il paie le es*»; le •» bureau, Messieurs, vous propose son admission.

(Cette admission est proclamée, et M. Legrand prête serment.)

Tirage au sort de la grande députation chargée de comphmenter le roi à Poccasion du jour de ean.

M. le PreaMesrt. Maintenant je vais tirer au sort la grande députation qui se rendra le jour de l'an aux Tuileries.

Voici les noms des membreB qui doivent fermer la grande députation :

MM. Lobby», Odilon B&rrol, Bodm, Crignon de JUfmUgny, ie général de Laide!, I; colonel Pruxliiias, le général Lamy, Giranta (Emile), Harl.:- (Somme), Goupil (SlrtM, d'Oberlin. .vi.|,-v, UueBtiw. Canol, Bûissi-r Bureaux .!.■ l'u/.v. Bernard, Warein, le genrai Bugeaud, oàuthier d'Ûzercne.

M. le Présides*. J'invite MM. les dépu-,i qui font partie de la grande dép utatioc * «»• loir bien se rendre au palais de la Chuabie : ceux qui voudront accompagner là dépuUuoo pourront s'y adjoindre.

Je renouvelle l'invitation que j'ai déjà Uni dans les précédentes sessions à veux de MM. lu membres qui ont fait faire leur costume, de vouloir bien le mettre; et pins tard je me réserve de présenter à la Chambre Us propos tion à cet égard.., (Très bient très bienl if

Demain, réunion dont lès bUFËaùi, 1 ta? heure précise, pour la discussion de l'adret» et la nomination die eoiainissai res àprej «* discussion. Indépendamment de eet averti»ment et de l'insertion qui aura lieu duu ta journaux. Mis., les questeun enverront un; lettre spéciale de oonrôewti«n h êbsesn °-: MM. les députés.

Il n'y a plus rien à l'ordre du jour.

La séance eet levée. Il est trois bettes n quart.

Ordre du jour du samedi 31 décembre 18»

A une heure précise, réunion dans 1» bf ' reaux.

Nomination des commission» dé l'aires* au roi, des pétitions et de comptabilité.

CHAMBRE DES DËPUÎÉS-

Itéuniondans les bureauxdtiSl dêecm&ttl& Nomination de commissions.

Commission d'adressé SA rtf.

lwbùreàïr. Mif. Hébert;

2" — Thil;

3* — fiscatory;

4e — Hervé;

6* - Calrnon;

0* — Tbièrs;

7» — Wusfeàfiëriï;

8* — Saint-Marc Girttrdin .

S* — le général Jaoquejiiin*

Oommtsesion de eomptaWkê.

Vfbureau. MM. Crignon de Montigoy!

8* — Bstaacefin; .

3° le- générât cem*f XeP*

ont; 4* — dp OnsfevrrolM

5« -- CWiiirj

6' — Laurence;

7' — Cornudet;

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