‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 4)Chapitre 53 sur 219 · PRÉSIDENT · texte numérisé non relu

PRÉSIDENT

Séance du mercredi 4 janvier.

La séance est ouverte à une heure.

Le procès-verbal de la séance du vendredi 30 décembre 1836 est lu et adopté.

Il est fait hommage à lu Chambre des ouvrages intitulés :

Annuaire historique pour Vannée 1887, offert par la Société de l'histoire de Franoe.

Problème social résolu par la loi progressive offert par l'auteur, M. Dauré.

Du rapport des impôts avec les salaires , les product\on% et la richesse.

Actions des impôts sur le travail , offert par l'auteur, M, Mallet de Chilly.

(La Chambre ordonne la mention au procèsverbal et le dépôt en sa bibliothèque*)

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