‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 4)Chapitre 6 sur 219 · fr · texte numérisé non relu

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Haras.

Haras, dépôts d'étalons, primo?, achats d'étalons, etc.

industrie agricole et commerciale.

Écoles vétérinaires et encouragements à l'agriculture

Conservatoire et écoles d»*s arts cl radiers

Em ouragemeuts aux manufactures et au commerce; publication des brevets d invention ;

travaux statistique*

Encouragements aux pôchos m .ritimes

Poids et mesures

Secours,

Secours aux colons

Secours spéciaux pour perte résultant d'incentta, de grêle, innondatious et autres cas fortuits, ou motivés par divers accidents (t centime additionnel spécial;

Ponts et chaussées et mina.

Administration centrale

Personnel du corps des ponts et chaussées

Personnel des conducteurs embrigadé*

Personnel du rorpn des mines, «*t dépense» relatives à co service

Subvention à la caisse de retraites dos ponts et chaussées et des raines.

Routes royales et ponts. (Travaux à entretenir eu à continuer.)

Fonds alloués en vertu de la loi du 25 mai 183G, pour les roules royales.

Navigation intérieure. (Travaux à entretenir ou a continuer.)

Ponts maritimes et survices diverB

Travaux a entreprendre

Travaux de navigation et ports sur produits de droits spécialisés

Travaux oxlraurdinaires de navigation

Chemins de fer

Frais généraux du service des dépenses et secours

Subvention aux compagnies pour travaux par voie de concession de péage. , Pont rlc Cubzac

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