‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 4)Chapitre 82 sur 219 · Chapitre royal de Saint-Denis · texte numérisé non relu

Chapitre royal de Saint-Denis

Bourses des séminaires

Secours à des ecclésiastiques et à d'anciennes religieuses

Dépenses du service intérieur et des édifices diocésains

Acquisitions, constructions et entretien des édifices diocésains

Secours pour les établissements ecclésiastiques

Cultes non catholiques.

Dépenses du personnel des cultes protestants

Dépenses du matériel des cultes protestants

Dépenses du culte Israélite

148,500 fr.

Exercices clos.

Dépenses des exercices clos .

Total delà Impartie.

RÉCAPITULATION

Ie* partie. Dépenses de la justice, IIe partie. Dépenses des cultes...

Total général,

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