‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 5)Chapitre 36 sur 148 · EAUX · texte numérisé non relu

EAUX

DIVISION

des iomëmts H irêUt y rMuiif.

STCTIOK

de la Régie ; les éuts do produits et de situftcoursee extraordinaires de la gendarmerie des fonds de la Régie.

ans. m.

Premier commis

Chef

Chef Soiis-chef

Teneur de registres

Juillet IT77

!•' avril 17»

octobre 1791 mai 1773

octobre 1791

Appelé par le ministre des Rnances d'alors.

Le ci-devant lieutenant criminel au bail* liage de Rouen.

Feu le Pot-d*Auteuil, notaire à Paris.

Le premier eommi^ de la partie économique des domaines.

Le premier commis du département des domaines*

Idem

Idem

Idem Idem

Idem

New»»

des-Rons-Enfants

de Marivaux

Saint-Honoré desPetites-Conries

des Lombards

RuttSHlss -Moulins

del79i

des Tuileries Poissonnière

des Lombards

Expéditionnaire Expéditionnaire

10 mai 1774 mars 1778

passés

Le ciioven Ducliailoup, maître parUou- 1er des eaux et foréis de Pamiers.

Fpu de Roaumont, intendant des finances.

Mem

Idem

deTouraine booLSainl-Antoine

de Marseille des Fédérés

Expéditionnaire Garçon do bureau

avril 1778 Juin 1717

Feu Mortier, premier commis du bureau des eaux et foréU.

Le ciioven Uetrotours, ci-devant premier commis des monnaies.

Idem Idem

l*Bvéque Neuve-

Rutte-des-Moulins Rutls-des-MouHo»

StCTtOH

ment, du timbre et des liypotbémiss. Ceux quatre départmnentS) composant les six der*

Premier commis

l*' Janvier 1781

ApMlé sans recommandation aa contrôle général, psr le ministre 4oly de Fleury»

Faris

Sainte-Rarbe

Ronne-Nouvelle

Chef

l*' octobre 1791

Appelé en 1781 par le et toyen de Laverdy»

alors ministre»

Idem

d*An|eTllIers,

des Gardes françaises

Teneur ds tlTros

IdMU

LadtoyenAatboiM:

Idem

Gro8-CbSM(«n*U

Molière et Lafontalne

Kxp^ItlonMtre

juiiiM iim

in 1

Le citoyen AnfbelDe

Idem

Bnfiints-Reages, n* 1

MarafS

[ConniMw i^ili^iiAleg AiiClUTK. FAUSNHUÎAIAES. & 9^ 11^)

KOm,

BaratOQ

Anthoine, flie....

VKÈH0U8,

Jean

ans.

Barré.

Lodis-Marie- François

Charles

Gyatis-Lavaad...,

Niort

Brocard-lneavrel. .

Voisin

Duval

Lo Balleur

Cramoisy

Colson

Bergon

Brunei-Livry

ÂbeiUc

Pagnicrrc

oOizoï •#•••••••«•

Giraud ,.

Langre

DnroIIct.

JaecpMs

Alexis

BemaliKPraBe- René

André-Glaude

JeM4*ili|ipe

Pierre-François

Dominique- Georges

Nicolas

UEUX

delà

NAïaSANCE.

Paris

ss

bi

Paris

Lovignon (Oise)

Joseph-Alexandr

Aatoio^Florsat Jean-Louis

BQuntt«l*Mia()las

Loais-Emest Jean

JsAOrftsrfQ l«Hhtaicph

(CrsHss)

Guèret (Creuse)

taasvats (Oise)

Paris

Mamers (S«rtbs)

Nancy (Meurthe}

BesoQveao (Meurtbe)

QUALITÉS 09 PRon^sidns

antérieures

â l*entréo dans

l'administration.

Clerc de notaire

Au collège

Domestiqqf

DOMICILES

ANTtRXECaS

à rentrée

dans

l*adknInl8tratton.

Paris

Idem

Idem

St »Hsa4i Feuille Avaeataaci-deyant

Saint-llarllnde RinhodèSfdistriet de Tillefrancbe (Aveyron).

li«ae««rl, dJairTct de Montdldier (Somme).

IMHif^TOBan)

Paris

Draguigaan(Var)

Milléry(BhdQ»> ot-LofreJ.

Parlement de Paris.

Idem

Travaillant chea le procureur.

Idem

M aitr»«lerc de procureur.

Procureur au cidevant htriemept d« Paris.

Travaillant c^ez le procureur.

Domestiqua

PSlftS* rtte ds la wpe

iP^sisallloa, êTeave de Paris

Paris, ra« léan-* PnWlielIel

PftHs, rue des TMIIof-

Tuileries Paris, nie des

Paris, ma des Beraardiu,

Paria, càattssée d'Antin,

Parli, ras de

Avocat au ci^devanl Parlement de paris.

idem

Etudiant en droit

^ff^koiré dana Isa octrois à BordsMU Oi chex le notaire à Paris.

Employé dans Tanclenne Compagnie des Indes.

Travaillant oket le procnreiir.

HOitair^

Paris

Maa

kk»

NOMINATIONS ANTÉRIECJBES

A l^nmOI ACTUEL.

DÉSIG|CAT|0«S.

Béf ie des cartes.

Commis aq contrôle militaire du collège de La Flèche.

Expéditionnaire dansVadminialration actuelle.

Surnuméraire dan»

les bureaux de l'administration de la ferme générale.

DATES

«ul»mail7S6 )usqs*aa 81 décembre 1763 depola loi •<" janvier 1764jQaq«ss et compris 1716 au mois d'août

janvier 1790

OCiUCS.

ans. m.

TROmfcMB

Les détails relatifs aux domalaes cmartï^ et la Ripubliqun, et ceux relatifa aux otens des composant les six premières divisions de la

Bxpédilionnaire ensuite sous^chef

Sous-chef

Teneur ds registres

Soufr-chef

Expéditionnaire

rn\

ttjMvierllO

Depuis 1777 jus- Vi>in 179f

Depuis 1784

Depals juin. 1777

Les détails relatifs des douanes.

SECONDS 1« à la conservation

L*Isle-<le-FraQDo

Paris

tdem

Cam'

Secrétaire de Tintendance d'AiMhu

Seorécairs fiaérat ê9 l'intendance <*Auch et Pau.

Employé a« secrétariat du commerce.

Secrétaire du bureau du commerce.

Expéditionnaire et tenfiurde registres.

Oificier des bols ol forêts de Corse.

Surnuméraire

Espéditioniaire,

ooDunis principal,

sonsrèbff.

Bq>édnioQnaira

Mai 1772 Soveoibra iTti

SAiiinifsni Elpéditl#onslr^ imbAI. Tsumunaéralre dans

les bureaux do la cidevant intendance de Paris*

% juillet 1783

2 fcvriv 1888

t«« octobre 176^

Juillet 17C8

15aoAtl785 !•* août 1788

Août 1775

[CMvtatiM MlioiMk.] AMWTlIft JPiliWVITAI^S». KaoûttTW^

ao3

QIUDBS ACTURIii.

D0MICILR8 ACTURL8.

OBSERVATIONS

dAsiouatiohs.

DATCS.

aBCOMM AND ATIOH S .

VILLES

aw8.

SECTIONS

ans. m.

Expéditionnaire

août 1771

Ift 9

Le citoyen Hamelin

Montmartre

V)f*à-vi8 la barrière Blanche

Maaieipaiité de Montmartre

Espôdilionnairo

1er octobre 179i

Le citoyen Anthoine, son père

Paris

8aiata<8Arbe

* Bonne-Nouvelle

G arçon de bureau

en 1776

Le citoycn^Ramelin

]<lem

MantflHHre, n* 37

Molière et Lafontaine

SEOTIOIC

incorporels existant dans toute Tét

endue de

i-miofôe, pour ios trente-neuf dépa

rtements

Uègie.

Premier commis

avril 1786

Appelépar le fou citoyen DeiorgcSf alors

Idom

Neuve-des-Petits-

Butte •des->Moulins

Champs, n«* 833

intendant des do-

et 117;

maines.

Chef

janvier 1784

Le feu citoysn Harivelt alors premier commis.

Paris et VerMiHes

Paris, rue de la RévoUUon, n* 91, «t Versailles, avenue de Paris.

Champs-Elysées, 8* aectioa, A Vei^ sailles.

Cliof

oetebre mi

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