‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 5)Chapitre 35 sur 148 · PREMIÈRE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE

Régie nêtionaU de Cenregieirememt,

pmnaÈftB

Les détails relatifs aux nominations et emplois tion; les tnls de la Justice criminelle: les nationale ; et toutes les dépenses qui s'acquittent

ans. m.

Fieuz

Mathieu-Gaspard Cbarios -Antoine

Auguste-François

Franoois-Jean- Baptlsie-Lonis

Petite-Couronne, près Rouen

Paris

Rennes

Avocat- et procureur au cl -devant Parlement de Paris.

Travaillant chez le notaire, à Rouen.

Second clerc de notaire, à Paris.

Etudiant à Rennes

Paris

Rouen

Paris Rennes

Commis

aux écritures

Sotts^ohef

Sous-chct

Expéditionnaire

janvier 1778

l*r Juillet 1785 90 février 1778

marBl764

Roussel

Biset

Cuissot

Tridon..,.«.v..«« .

Roussel

Tlnoent ioeeph

GhaaraoBl-!e- Bois, près Châlillon-sur- Seine.

Az, pays de Foix

Matlre-<Aerc dhec le procureur an ci-devant Pariement de Paris.

Btodiant à Ax

• Paris Ax

•Sous-chef

^aoAt1783 •

Marchand

André-Michel

Paris

Clerc de procureur au ci-devant Chftielet de Paris.

Paris

Simoneau

Denis-Adrien

Paris

Clerc de notaire, à Paris.

Idem

Carré... •• •.

Pierre

Beaupré, prés Couches

Attaché à un nolaire, à Paris.

Idem

DBUZIÈllS

Les détails relatifs aux droits d'enregistrérelatifs aux biens des émigrés pour les quaranteniéres divisions de la Régie.

Antholne

Edme-François

Louit-Jean- François.

Michel-Antoine André*FraQÇoi8

Genooilly (Tonne)

Cleftnont (Haute-Marne)

Venise

Clerc de procureur à la sortie du collège.

Premier clero de notaire, à Paris.

Qerc de notaire et de procureur au sortir do collège.

Commis chef un tomiar de denaiiies p^rtidilits.

Avallon Paris

lAvalon (Tonne) Paria

Dans les aides Dans les contrôles Directeur de la Régie, des hypothèques et Mgies sueoessivM.

Sous-chef dans l'administration actuelle.

Liquidateur fc la liquidation des dettes de TEUt.

Employé an département des droits domaniaux.

Sons-^hef au même département.

CommisHixpéditionnaire dans l'administration actuelle.

Régie générale.

Adminlatration des domainea.

Administration li^

de 1756 h 1761

en 1769 et 1763

depuis 1771

josques

et compris 1781

en 1783 et 1783

en 1764 jusqu'au

commencement

de 1774

depuis le

commencement

de 1774 jusqu'en 1781 depuis 1781 jusqu'au 1*' octobre 1791

de 177741780 en liei et 178il

Léffer . •

aiviére

Imlle.

[GoDTtotloD utioiisl«.] ARGUVBS PAIIUMBNTAIRBS. p MAt ItdS.]

GRADES ACTUELS

DOMICILES ACTUELS

ORSBRVATIONS.

DESIGN ATI0II8.

DATSS.

Dvnti.

fs

niCOMMAHDATIOXIS.

VILLES

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