‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 5)Chapitre 66 sur 148 · ÉTAT NOMINATIF DES BOURSIEBS · texte numérisé non relu

ÉTAT NOMINATIF DES BOURSIEBS

Grandea bourses.

Pierre-François-Félix Qirault et Pierre- Armand-Modeste Lamauve.

Deux sont vacantes.

Petitett bourses simples.

Jean-Qeorges Tannav, Pierre Morlard ; Duchemin et Balier, aoéents.

Trois sont vacantes.

Petite bourse (avec supplément de 128 livres).

Louis-Patris Hamel.

Petite bourse (avec supplément de 100 livres).

Paul-Charles-FrançoiB Daupley-Lépinay.

Dépenses à la charge du collège (1) :

Au principal.. 1,946 liv.

Au procureur 600

Gage du portier 150

2,695 liv.

Vu par nous, administrateurs composant le directoire du départ etnent de Paris, le 6 juillet 1793, Van 11 de la République,

Signé : Dfbois ; E.-J.-B. Maillard ; HouzEAu ; Jourdain.

Collège des Grassins (2).

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