‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 5)Chapitre 83 sur 148 · ÉTAT DES BOURSIERS EXISTANTS · texte numérisé non relu

ÉTAT DES BOURSIERS EXISTANTS

Lesperat ; Montreul ; Le Boindre ; Cham-

Eion de Quincé ; De la Rue, aux frontières ; efèvre de Cheverus ; Fougue ; Ignard de la Gombaudière ; Nourry.

Collège Maître Gervais Chrestien,

Ce collège a été fondé pour 24 boursiers, dont 12 nés dans le ci-oevant diocèse de Bayeux, 1 né dans celui de Coutanoes et 11 dans toute la ci-devant province de Normandie.

Les revenus avaient permis d'établir, en 1777, 24 nouvelles bourses qui étaient libres, mais les revenus ayant diminué de §rès de 12,000 livres par la suppression des îmes et droits féodaux, il a été arrêté que ces 24 nouvelles bourses demeureraient supprimées, h mesure qu'elles deviendraient vacantes, et que le nombre des bourses de la première fondation serait proportionné au revenu qui resterait net.

Ijo revenu de ce collège est de 17,911 liv. 10 s., savoir : 2,696 liv. 10 s. en rentes, 100 li-

IGonvention nationale/] AROUl^BS MULBHENTâIRES. [7 août il9B.]

vres m ferçiages de biens de campagne et 16,116 livres en loyers de maisons.

ÉTAT DBS BOUBBIB&B :

Ânctenne fondation.

Diocèse 4e Bayeux,.

Bougon ; Conseil (V"), absent ; Geudeville ; Tanqueray, aux frontières ; Dijean ; Le Pecq, aux frontières ; Levêque ; Conseil (2««), j^iM^nt; de 'Querville.

Mottet.

Diocèse de Coutances.

Normandie*

De Langle, absent; Fioot-Doisy ; Carruette, absent ; Fouquet ; Vauclin ; Chenou ; Bourdon ; Desgenettes, absent.

Nouvelle création*

J^ssaud ; Leçorgne ; I(Ongueuil, absent ; Saint-Crieq-Monpiaisir, aibsent ; Le Mintier, absent ; La Broussière ; Beyerlé : Bidault, aux frontières ; Kosen, aux frontières ; îjù^ry; Peneux; Appert; Hen^riot, |Lb&e9t.

Collège Mignon.

Il y a 8 bourses dans ee collège qui sont libres.

Son revenu est de 10,249 liv. 18 s. 6 d., savoir : 2,875 Ht. 18 s. 6 d. «a rentes; 50 livres en fermages et 7,320 livres en loyers de maisons.

NOMS DES BOXTItSIEBB :

ChevaliejP ; hè Omxoftiois ; D&Uiez (1«*) ; Desverg^ie^ wsezjgb ; I^lliez (2°^) ; BiMideloq^e ; Guerin ; Lourdot de Henault.

Collège de Narhonne,

Ce collège a ëtë fondé pour 9 boursiers, qui doivent être nés dans la ville, le ci-devant dioeè&e ou même la ei-devant provinoe ecclésiastique de Narbonne.

Le i^ombre des bourses av^ait été porté jusqu'à 12, mais la diminution des revenus de ce collège a nécessité d'arrêter que les bourses qui deviendraient vacantes aemeureraient suspendues, jusqu'à ce que le nombre fût proportionné au revenu net.

Le revenu de ce collège est de 3,686 liv. 18 s. 4 d.^ dont 2,486 liv. 18 s. 6 d. ea rentes et 1,200 livres en loyers de maisons.

Il y a actueUenienib dans ce collège 8 boursiers dont siamnt les noms :

Chalmeton, absent ; Reynaud ; Yaldeau ; La Groix-âeurat, aux frontières ; Deschadenedee, absent ; Pinêt ; Cuiet (1^), absent ; Curet (20*), absent.

Collège de Preslet.

Il a été fondé 18 bourses dans oe collège, lesquelles sont pour des enfants nés dans le ci-aevant diocèse de Boissons, t/e nombre des bourses a été porté à 18. Mais la diminution des revenus a fait arrêter que les 5 premières bourses qui deviendraient vacantes demeureront suspendues.

Les revenus sont de 12,041 livret, savoir : 4,147 liwes en rentes, 6,874 livres en {eiffnagefi de biens de campagne et 2,020 livres en lo^rs 4e maisons.

Il y a actuellement 16 boursiers dont les noms suivent :

Berthenet ^ Hacquart ; Tostain ; Marchais la Gnittonnièire \ Maillet de Villi^re ; Léger ; Cahier ; DelaciHMx (1°*) ; Lacan ; Heniy ; Delacroix (2^) \ Desforges ; Yasseur ; Moanier ; Éstaves ; QuiUiot ; LKesgrigny.

Collège de Reims,

Il V a 10 bouxsee dans oe collège qui «ont fo^jljéeA pour des enfants poés dans le ci-dev^Qkt diocèse de Beims.

Les reveniis sont de 12^878 liv. 1 a. 10 d.^ doipit 12,253 liv. 1 s. ;L0 d. en rentes et 10,125 livres en loyera de maisons.

SUITINT L08 NOMS OSS BOUBglSIUB :

Polin ; Guerard ; Fournival, auy frontières ; Contant ; Deloche, absent ; Valther ; Grulet.

Il vaque 3 bourses par la sortie des citoyens Borin, Dammartin et de Mouy.

Fondation Ponsinet dans le collège

de Reims,

Cette fondation est po^ 1 bourse pour la famille du fondateur.

Son revenu est de 686 liv. 13 s. 4 d. en rentes. Le boursier reçoit 100 livres par an pour ses besoins particuliers.

NOM DU BOXTBSIEB :

Ponsinet, aux frontières.

Collège Sainte-Barbe,

Il y a 6 boursiers dans ce collège :

1 du ei-devant diocèse d'Autun.

François, aux frontières.

1 du oi-devant diocèse d'Evreux.

Pottier.

1 du ci-devant diocèse de Rouen.

Gelé.

1 du oi-idevant diocèse de Paris.

Pellerin.

2 de la ci-devant paroisse Saint-Hilaire de paris.

Guenard ; Touring.

I^ee levenus de oe collège sont de 5,826 liv. 6 s. 9 d.. dont 1,146 liv. 6 s. 9 d. en rentes et 4,690 livres en loyers de maisons.

Fondation Menassier dans le collège

Sainte-Barbe.

Cette fondation est de 1 bourse pour un parent du fondateur.

Bon revenu est de 783 liv. 2 s. 6 d. en rentes.

Le boursier reçoit 160 livces par an pour son entretien particulier.

La bourse de oette fondation est vacante par la mort du oito^n Menassier.

Il a été fait dans ce collège une autre fondation de 1 bourse pour la famille Seurat, mais le revenu de oette fondation n'étant que de 208 liv. 2 s. 10 d. en rentes, elle n'est pas remplie.

[ConTemion nationale.] ARCHIVES PARlaSMENTAIRES. (7 août 1793.]

Collège Saint-Michel,

Il a été fondé 6 bourses dans oe collège pour des enfants nés dans le ci-devant diocèse de Limoges. Le nombre en a été -porté jusqu'à 8 ; mais la situation de oe collège a forcé d'arrêter que toutes *les bourses demeureraient sus|)endues à inesure qu'elles deviendraient vacantes.

I^ revenu est de 8,206 liv. 9 s. 11 d., dont 1,506 liv. 9 s. 4 d. en rentes et 6,610 livres en loyers de maisons.

Il y a 4 boursiers dans ce collège dont les noms suivent :

Brutté, aux frontières ; de Coisy ; Mathias ; Desvergnes, absent.

Collège de Séez.

Il jy a 7 bourses dans oe collège, 4 affectées au ci-devant diocèse de Béez et 3 affectées au ci-devant diocèse du Mans.

Les revenus sont de 14,006 liv.- IS s. 1 d., savoir : 68 liv. 12 s. 1 d. en Fentes, 5)090 livres en fermages de biens de campagne et 8,287 livres en loyers de maisons.

SUIVENT LES NOMfl I>EB 'BDURBIEBS :

Diocèse de Séez, Poupard; Launay.

Diocèse du Mans.

Fleuriais: Le Boyer de lournerie, aux frontières ; Plot.

Il vaque 2 bourses affectées au ci-devant diocèse de Séez, l'une par la «ortie du citoyen Champiop, et l'autre par la mort du citoyen Guillin.

Collège de Tours.

Il y a 4 bourses dans oe collège, peur des enfants nés dans le ci-devant diocèse de Tours.

Son revenu est de 4,246 livres, dont 185 livres en renies et 4,160 livres en loyers de

SrOHS DBS BOUItSISBS :

Richebourg ; Marchand de Prancheville, aux frontières ; do Lussay.

11 vaaue 1 bourse par la sortie du citoyen Qrcslé ac la Kocho.

Collège de Tréguier,

Il y a 80 bourses dans ce collèoe, dont 18 pour des enfants nés dans le oi-devant diocèse de Tréguier, et 2 pour des enfants nés dans le ci-devant diocèse de Léon.

Son revenu est de 13,005 liv. 2 b. 6 d., savoir : 10,157 liv. 2 s. 8 d. en rentes, 160 livres en fermages de biens de campagne et 2,698 livres en loyers de maisons.

Page 1