NOMS DES BOI7BBIEB
Diocèse de Tréguier.
Trobriand, absent ; Koignant, absent ; Urvoy ; Toullié ; Beuscber, aux frontières ; Brunot. absent ; Goalez. absent ; Boisboissel, ab-
absent ; Oouffion, absent,; Bastion, absent : V^^îS'?.,"** Madrays, aux frontières : Pitot du Belles ; Feston de Villëblanche, aux frontières.
Diocèse de fltéon.
Le Qâll.
Il vaque 3 bourses i>our des enfants nés dans le ci-devant diocèse de Tréguier -par la fioptie des citoyens Morice, Gallois ^t Rolland ObeffoBtaines.
Plue 1 bourse 'affectée au ci*devant diocèse de Léon ^ïar la «oetie ^du eitc^^n Legris.
CoUège du Trésorier.
Il y a 16 bourses dans oe collège, fondées pour des enffants nés dans les ci-devatrt archidiaconés des Grand et Pctft^Caux dans le ci-devant diocèse de Houen.
Ses revenus sont de 12.577 liv. 17 s. 8 d., savoir : 602 liv. 17 s. 8 d. en rentes, 600 livres en fermages <de biens >de camp€^rn« et 11,476 livres en loyers de maisons.
NOMS DES BOUBSIEBS :
Joret (1««), aux frontières ; Rousselet ; Joret (2"), aux frontières ; Oaqueray-Baint^ Vincent, aux frontières ; de Launay ; Maesif : Thieullent (!»»•) : Manouxy ;LangloiB ; Tbieullant (2«); Julîien (2^); Oharles, absent; d Hauterrew
Il vaque 2 bourses dans ce collège, Tune par la sortie du citoyen Baudouin, et l!autre par la mort du citoyen Arson.
Collège d'Muban,
Ce collège a été fondé ipour 6 boursiers qui doivent être nés dans la oi-devant province de Nivernais.
La mauvaise administration d'un principal de oe collette est cause que, depuis 1730, il n y a point de itamsuers clanB ee oollège.
Son revenu est de 6.880 iiv. 16 s. 8 d., savoir : 130 liv. 6 d. 8 d. en rentes et 6,.Ï50 livres en loyers de maisons.
Fondation Hors dans le collège de J'Ustice.
Cette fondation est faite pour un enfant de chœur de Téglise de Rouen.
Le revenu de cette fondation n?étant que de 140 livres en ventée, la bourse n^est twa remplie.
OBSERVATIONS
Il résulte des différents états ci-dessus, nu il y a dans les différenrts collèges ou fondations particulières composant le collège de 1 Egalité, 466 boursiers ; que 68 de ces boursiers servent dans les armées de la Republique et jouiasent de leurs bourses, en vertu d un décret du 30 juillet 1792 ; que 74 boursiers sont absents, soit pour cause de maladie ou autrement et qu'il y a 34 bourses vacantes. Ainsi il y a 358 boursiers ou vivant daiM le collège en ce moment, ou jouissant de leurs bourses aux frontières.
Le produit de cbaque bourse varie suivant la cherté des vivres. Les boursiers sont logés, nourris, chauffés, éclairés et instruits
Sratuitement. On prélève pour fournir à ces epcnses, sur les revenus do chaque collègo
CoDTention nalionale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. H août 1793.]
de ses boursiers présents. Cette somme est actuellement fixée à eoo livres pour chaque boursier, mais elle est insuffisante vu la cherté des denrées.
Quelques boursiers reçoivent, en outre, d'auprès leurs fondations, une sonmie pour fournir à leurs besoins particuliers. On en a fait mention dans les différents états ci-dessus.
Le collège fournit le coucher aux boursiers qui apportent seulement des draps pour leur usage particulier, mais le collée fournit des draps aux maîtres et domestiques.
ÉTAT DES MAITBE8 BT I>B LEUBS HONOKAISBS.
Principal : honoraires, 2,400 livres ; gratifications annuelles pour frais de ports de lettres, voitures et menues dépenses, eOO livres 3,000 liv.
5 examinateurs des boursiers à 300 livres chacun 1 500
2 sous-principaux à 800 livres chacun 1,000
Docteur agrégé en droit 600
Maître de conférences des juristes 500
4 maîtres de philosophie à 400 livres chacun 1,600
2 maîtres de rhétorique à, 500 livres chacun 1,000
1 maître de seconde à 450
1 maître de troisième à 450
1 maître de quatrième à 450
1 maître de cinquième à 400
1 maître de sixième à 400
1 régent de septième à 400
1 maître de septième à 400
3 maîtres surnuméraires à 150 livres chacun 450
1 maître pour les écoliers retenus les jours de congé 72
1 chapelain 150
13,422 liv.
Tous les maîtres sont logés, nourris, chauffés, éclairés et servis aux frais du collège et soignés en maladie.
Les 8 professeurs du collège sont nourris, et ceux qui ne mangent pas au réfectoire reçoivent 600 livres par an, pour leur tenir lieu de leur nourriture. 4 professeurs reçoivent actuellement cette indemnité, ce qui fait au total... 4,000
17,422 liv.
Le principal n'ayant point de pensionnaires à son compte, comme dans tous les autres collèges de Paris, ne peut faire aucun bénéfice sur les pensions.
Le nombre des maîtres est proportionné à celui des écoliers résidant dans le collège. On 1 a porté tel qu'il est actuellement, mais
mtat des domestiques.
3 portiers 650 liv.
Sonunelier et son aide 360
Boulanger et son aide 500
Chef de cuisine, aide et 3 garçons, 790
Domestique de l'économe 150
20 garçons de quartier, à 150 livres chacun 3,000
2 veilleurs chargés des lampes... 400
3 visiteurs 350
Domestique du principal 150
Domestique du grandmaître 1501. ) ggQ
Pour sa nourriture 500 )
Total 7,000 liv.
De plus on distribue tous les ans aux domestiques employés à la cuisine, à la boulangerie et à la sommellerie sur le produit de la vente des graisses une gratification d'environ 500 liv.
A 1 ancien garçon de la cuisine presque aveugle 120
A 1 ancien garçon de quartier fort âgé 75
(Ces 2 domestiques sont en outre nourris et rendent dans le collège les services qu'on peut exiger d'eux).
Total 7,696 liv.
Dépenses pour V infirmerie.
Lors de la réunion de tous les petits collèges dans celui de Louis-le-Grand, en 1793, on a reconnu qu'il était absolument néceasaire d'établir aans ce collège une infirmerie pour V soigner les élèves malades. Les boursiers étant des enfants pauvres et venant de toutes les parties de la France, n'ayant pour la plupart ni parents, ni même de connaissances à Paris, il était impossible de les renvoyer dans leur famille lors(]u'ils tomberaient malades, ou de les faire soigpier à leurs dépens, hors du collège, comme cela se pratique dans les autres collèges de Paris. Il a donc été indispensable d'établir une infirmerie. La dépense de cet établissement, oui est considérable, a presque toujours été à la charge du collège de Louis-le-Grand en particulier, attendu que les sommes qui sont prélevées sur les revenus des collèges pour la pension de leurs boursiers, Font a peine suffisantes pour fournir aux dépenses, pour nourrir, chauffer, éclairer et instruire les boursiers.
On va donner ici un aperçu des dépenses de rinfirmerie.
Médecin (il est logé au collège). 1,000 liv.
Chirurpfien 800
Infirmier 40D
3 garçons à 150 livres chacun 450
Chirurgien oculiste 300
Médicaments, environ 1,500
Total 4,450 liv.
[Ooaveotion nationale.] ARCHIVES PARLEMEiNTAlRËS. |7 août 1793.1
que d'une mi^die oontagieuse. comme fièvre maligne, petite vérole, etc., il est soigné à part, et on prend à cet effet des (gardes particuliers qui ne communiquent point dans les salles où sont, les autres malades, ce qui occasionne souvent une dépense considérable.
Quelquefois aussi, suivant la gravité des maladies, on appelle des médecins et chirurgiens autres que ceux du collège, pour consulter ou opérer avec eux.
On ne peut donner exactement l'évaluation de ce qu il en coûte pour les fournitures de viande, vin, bois, cnandelle, blanchissage, entretien du linge, meubles et ustensiles de l'infirmerie, nourriture de l'infirmier et des domesti(|ues, etc.. parce que tous ces objets sont pris et confondus dans les fournitures de même genre faites pour le collège, attendu qu'elles sont variables suivant le nombxe et la nature des maladies, mais on ne croit pas s'éloigner d'une juste évaluation, en portant tous ces objets a environ 10,000 livres par an.
Ainsi on peut compter que toutes les dépenses pour l'infirmerie se montent, année commune, à environ 15,000 livres.
Frais d*admini ai ration et dépensée communes.
On prélève sur les revenus des différents collèges réunis, environ le dixième^ pour fournir aux frais de régie et d'administration, et à certaines dépenses qui sont communes à tous les boursiers, teUes que celles Kour la chapelle et la sacristie, pour éclairer » classes, pour les expériences de physique, pour la distribution des prix, pour l'entretien du mobilier, etc.
On va donner un apergu de ces dépenses :
Etat des personnes employées V administration,
Grand-mattre temporel
Contrôleur du grand-mattre.....
Secrétaire de radministration et garde des archives
Cuisinier
Contrôleur de la caisse et rédacteur des comptes
8 employés à 1,000 livres chacun.
(Ces différentes personnes sont logées dans le collège, mais n'y sont point nourries).
Architecte
Organiste
Facteur
Horloger ;
Garçon et concierge de bureaux, y compris la nourriture...
dans
2,400 liv.
15,670 liv.
Dans Vintérieur du collège.
Econome 1,800 liv.
Econome adjoint 800
18,270 liv.
Ces 2 officiers sont en outre nourris, chauffés et éclairés. ^^ Ta hnmA.n ri 'Administration
d'appointements et pour le travail extraordinaire qu'entraîne la reddition des comptes 6,000 liv.
Frais de recette des rentes, en* viron 1,500
Frais de bureau, environ 800
Frais d'impression, environ 100
Dépense pour la sacristie et la chapelle, environ 600
Frais d'expérience de physique, environ 900
Frais pour les distributions de prix, environ 1,000
«Frais d'actes et de procédures, environ^ 200
Appointements du régisseur des biens de campagne 600
Frais de voyages, environ 600
Entretien des meubles, linge, ustensiles de cuisine et poterie d'étain, environ 6,000
36,130 liv.
Outre ces différentes dépenses, il 7 a encore les réparations et frais d'entretien des bâtiments au collège, qui sont à la charge du collège de Louis-le-Grand, et qui se montent au moins à 25,000 livres par an.
Etat des pensions accordées^ en vertu de lois et lettres patentes, à des anciens principatuD et officiers des collèges réunis, en 1763, au collège de Louis-le-Grand, et à des anciens principaux:, professeurs, maîtres, employés et domestiques de ce collège.
Pensions accordées en 1764 :
Mongolfier, ancien proviseur du collège d'Autun 400 liv.
Cuneaux, ancien sous-maitre du collège de Beauvais 2,000
Simon, ancien procureur de ce collège 1,500
Denis, ancien chapelain de ce collège 400
Chevillard. ancien principal du collèjge de Boissy 1,800
Mignot, ancien procureur du collège de Bourgogne 1,500
A 2 anciens docteurs du collège des Cholets, 200 livres chacun 400
Girault, ancien principal du collège de Cornouaules 1,600
Fremont, ancien principal du collège de Dainville 700
Lagneau, ancien procureur de ce collège 650
Lucas, ancien principal du collège des Dix-Huit 450
Camiaille, ancien procureur dudit collège 150
Devernhes, ancien principal du colley de Fortet 1,400
Maistrel, ancien principal du collège de maître Gervais 1,600
Nonique, ancien principal du collège Mignon 1,500
Yicaire, ancien procureur du colley Sainte-Barbe 800
Guillard, ancien chapelain du
[GonreDiiôti nationaie.] AftCHlVESf PARLfiHHSM'AlRB^. [T août i793.J
Pensions acêordéets. depuis> la rétmion :
Gardin, ancien principal 1,2001.
Bérardier, ancien prii^ cipal 1,200
Itomet, ancien prinoi^ pal 1,000
Maltor, ancien professeur
Béguin, ancien professeur
Chapelle, ancien professeur
Hérivaux, ancien professeur
Noguette, ancien professeur
Germain, ancien professeui^
Gosset, ancien régent de septième
Berlioz, ancien préfet des théologiensj 400
De Beauvais». ancien einjpldyé
Veuve du sieur Belleteste, ancien médecin...
Veuve du sieur Traverse, ancien chirurgien.
Veuve du sieuT Flechy, ancien infirmier.
Barnson, ancien portier......
Granjean, ancien sonï-
melier
Veuve du sieur Harlé, cuisinier pendant* di»
anô*.
Le ctîdlège eet en outre chargé de 9/895 livres de rentes? viagères sur une seule tête, constituées par contrat» en vertu de lettres patentes, ci 9,8©5l. »8. »d.
Plus de 2,652 livres de rentes viagères sur deux têtes, aussi constituées par contrats 2,862 » »
Plus de 7,529 L 8 s. 1 d.
d'arrérages de rentes perpétuelles, aussi constituées par contrats, ci 7,629 1. 8 s. 1 d.
20,070 1. 8 s. Id.
Gratifications aux boursier^.
D'après les règlements dû collège, lés boursiers ont droit a une gratification lorsqu'ils soutiennent dès thèses, ou des examens, ou prennent des degrés dans les facultés supérieures. Suivant un usage constant et poux entretenii* l'émulation, on accorde aussi des
chose? lefiC plits nécessaires, et alors on emploie lèB ménagemients et' les égards qui leur sont diis. Quelquefois aussi on est obligé de procurer aux boursiers les moyens de retourner dans leur patrie à la fin deieurs études ou lorsque, d'après l'avis du médecin- du collège, ils ont besoin d'aller prendre Tair natal. Les' dépenses qui se font à cet égard peuvent être évaluées, année commune, à 6;000 livres.
Sïèves pour tés langues orientales.
Depuifl' 1763, il. y » ett< constamment d«D8 le ooUèg[eua certain- nombre d'élèves aiusqnelaon enseigne les- principes des langues orden^^ taies et qui* sont ensuite envoyés dans- les Ëdbelle» du Levant, Ce sont ordinairement des- enfants- des consuls et interprètes- ftençais employés dans ces Echelles. I^e nombre* de ces âèves n'a« jamais été au delà de 10.' il' n'y en a qjue 4- en ce moment. Ils- ont 1* mtâ* tre,.l sou»-maitre qui est pris parmi les boursiers du collège, et 1 domestique.
Le collège reçoit du trésorier de la marine 500 livre» pour la pensicm de chaque élève présent: 540 livres pour la nourriture- de leur maître ; 590 livres pour ses honoraires ; 300 livres pour les honoraires du sous-maître et 560 livres pour les gages et nourriture du domestioue.
Le collège paye aux maître, sous-maître et domestique ce qu'il reçoit pour leurs honoraires et gages, mais les sommes fixées pour leur pension n'ayant point été auçmentpcs depuis 1763, il est évident que ces élèves sont à charge au collège. On a fait plusieurs fois des représentations à cet égard, mais eif<'S ont été jusqu'ici' infructueuses.
Le collège n'a reçu pour œt objet, pendant l'année 1792, que la somme de 5,263 1. 16 s. fi-d.
ÉTAT nss nipsxssB FArrss poitr NotrsBin,
CHAUFFER ET ÉCIAIREB LES MAITRES, BOUB- SIBB»' m DOMESTIQUES PENDANT' UNE AMSfiB ÉCHmS LE 1*' OOTOBRS 1792,
La dépense pour ces différents objets s'est montée a 223,359 1. 8 s. 6 d.
Bavoir î
Pour le pain 46,4561. ns»nài
Vin 22,342
Viande de boucherie 74,279
Charcuterie 2,849
Salines 260
Epiceries 10,052
Beurre et œufs 20,942
Graines 2,330
Vinaigre et moutarde... 903
Chandelles 7,718
Bois à brûler 7,089
Dépenses faites manuellement par l'économe 28,200
De plus on a payé aux boursiers jouissant de leurs bombes hors du ool- '^ ^<-«.iit aux
I Gonventioa Dâtionale. ) ARGH1V1I6 PARLBMfiNTAlAKS. [7 août 1103.]
Résumé.
La flomme totale des re^nu» des différente collèges et fondations composant le collège de FEgalité est actuellement de 162,0841. 7a. ed;
Savoir :
En rentes 214,056 1. 146. 6 d.
En fermages de biens de' campagne 58,778 13 »
En loyers de maisons dans Paris 1B9,249 » »
Mais il est à observer que ces collèges ont perdu
§ar la suppression des roits de dîmes, de champart, droits féodaux et autres 06,030 livres de revenu, ci 66,030 » »
Ainsi en 1789 et 1790 les revenus étaient de 528,1141. 7s. 6d.
Etat des dépenses.
Les honoraires des maîtres sont actuelle* ment de 17,422 livres. Mais oet objet de dépense doit être évalué à. 20,0001. »b. »d.
Les gages des domestiques sont de 7,695 » »
Les dépenses pour l'infirmerie sont de 15,000 » »
Les frais d'administration et de dépenses communes sont de 36,130 » »
Les réparations et entretien des bâtiments 25,000 » »
Les pensions viagères payées par le collège sont de 26,116 rt »
Les arrérages de rentes viagères et perpétuelles sont de 20,076 8 1
Les dépenses pour la nourriture, etc., sont de... 223,350 8 6
P«asioQs payées aux bouriienf absents «.... 50,091 S I
OratiAoatio&B aux bouy>
viem; 6,000 » n
Certifié véritable, à Pétri$i le ÊO inin 179$, l'an II de la République.
Signé : Ohajépaonz, principal du
collège de VEçafité.
Vu tfar nous, administrateurM cnninn-
Collège du eardinal Lemoine (l*).
Il y a 25 bourses dans oe collège, savoir : 24 de la fondation originaire et 1 de fonder tion particulière.
Des 24 bourses de' lii fondation originaire, 18 étaient théologiennes et 6 artiennes.
7 bourses théologiennes étaient à la nomination du ci-devant seigneur de la Grange et affectées à des suiets du diocèse d'Amiens. J^ bourses théologiennes et 1 bourse artieçine étaient à la nomination du chapitre d'Amiens et affectées au diocèse de ce nom.
4 bourses théologiennes et 4 bourses artiennes étaient à la nomination du chaj^tti^e d*Abbeville et affectées au diocèse d'Amiens.
2 bourses théologiennes et 1 bourse artienne étaient à la nominetâon de Févêque de Noyon et affectées au diocèse de Noyon.
1 bourse théologienne, affeotée au diocèse de Paris, était à la nomination du ci-devant archevêque de cette ville.
1 autre théologienne, affectée au diocèse de Reims, était à la nomination du ci-devant archevêque de Reims.
I autre enfin était affectée au diocèse de Soissons et à la nomination de Tévêque de SoissoBS»
Tous ces nominateurs n'avaient, à proprement parler, que le droit de présentation ; et le principal du collège donnait des provisions sur leur présentation.
Quant a la bourse de fondation particulière, elle était affeotée aux parents du ton* dateur, et à défaut do parents, elle devait rentrer' dans l'ordre de celles du collège.
Le revenu des bourses théologiennes, aux termes des statuts, était de 6 marcs d'argéiit pour chacune ; elles ont été évaluées, en 1788, à 350 livres, ci 6,300 Il^^.
II devait en outre leur être fourni 1 livre 1/2 de pain par jour ; cette dépense est évaluée à
100' livres pour chacun, ci 1,800
Plus ils revivent pour les menues réparations de leurs chambres 9 livres, ci 162
Les 6 bourses artiennes dont la valeur était de 4 marcs chacune ont été évaluées en 1788 à 250 livres et élevées en 1792 par le directoire ^attendu l'augmentation des denrées et que les revenus du collège pouvaient supporter cette augmentation) à 600 livres, ci... 3,000
Enfin le revenu de la bourse de fondation particulière est de 876
Total du revenu des bourses... 12,137 liv.
ÉTAT MOVIKATir BXS B0UB8ISB8.
Boursiers théologiens.
Pipault, Cassette, Courtin, Ohauchét, Dhtftriyau, Dequen, Morgand, Plesion, Boole-
[Convention nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [7 août 1793.]
Boursiers artiens,
Ma«loire Pipault, Casimir Pipault, Bichard, Dumont.
Nota. 2 de 068 bourses sont vacantes.
Fondation particulière, Baudouin.
Dépenses à la charge du collège.
Au principal, tant pour ses honoraires et sa portion de pain que pour frais de principauté et distribution des prix 1,940 liv.
1 maître de quartier 144
Gages et chauffage des portiers... 415
Total 2,499 liv.
Vu par nous, administrateurs composemt le directoire du dépitrtement de Paris, ce 6 juillet 1793, l'an II de la Répuhique française.
Signé .-.Dubois; Jourdain; Leblanc;
