‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante (volume 5)Chapitre 89 sur 148 · ÉTAT D28 B01TB8IERB EXISTANTS · texte numérisé non relu

ÉTAT D28 B01TB8IERB EXISTANTS

Angen.

De la Marre, aux frontières ; Roussel, aux

frontières : Oyeau ; Bourgeois la Oarancière,

aux frontières ; Poulain Ta Forestrie ; Uame.

Mani.

Garnier : Coudreux ; Louzier.

Il y a 3 bourses vacantes pour des enfants nés dans le ci-devant dioctse du Mans, par la sortie des citoyens Dezallai, Bellai et Sunier.

Collège de Beawaii.

Il a été fondé dans ce collège :

1° 23 bourses pour' des enfants de ta ville de Dormans ;

2° 1 grande bourse pour un boursier pris parmi ceux de Dormana. Ce boursier reçoit 100 livres par an pour son entretien particulier;

3° 4 bourses pour dee enfants de la ville de Compiègoe ;

4" Les revenus de «e collège avaient permis d'établir, le S janvier 1778, 18 nouvelles bourses, mais la diminution que les revenus de C8 collège ont éprouvée par la suppression des dtmea et droits féodaux, a été cause qu'il a ét^ arrêté que ces 18 bourses demeureront suEpenduei, ii mesure qu'elles deviendront vacantes, 12 de CCS bourses sont encore remplies.

Les revenus de ce collège sont de S7,963 1-

Boitrsien de Compiigne.

Quyon, Bichard, Mosnier, Le Orignoux.

Boursiers de la création du S janvter 1778.

DesmaretB, aux frontières ; Cbampillon ; Cendrier ; Perticot ; Grégoire ; Mazers ; Barthélémy ; Lebrun ; Failly, aux frontières ; Desquesnes, aux frontières ; Nototi aux frontières ; Hacquart.

Il vaque 1 bourse pour un enfant de la ville de Dormans, par la sortie du citoyen Louis Taslin.

Fondation Basin dans le collège

de Bea-uvaii.

Cette fondation est de 3 bourses pour les

parents du fondateur, ou, à défaut, pour

des enfants nés dans la ville de Reims.

Le revenu do cette fondation est de 2,160 livres en rentes.

Chaque boursier reçoit IGO livrée par an pour ses besoins particuliers.

BODBeiKB& EXISTANTS :

Husson, aux frontières ; Corbié, absent. Il vaque 1 bourse par la sortie du citoyen Godiuot.

Cette fondation est de 3 bourses pour les

Sarents du fondateur, ou, à défaut, pour es enfants de Montmirel, mais depuis longtemps le revenu n'a pu fournir que pour 2 Bourses.

Le revenu de cette fondation est de 1,667 li-

Chaque boursier touche 50 livres par an pour ses besoins particuliers.

1 boursier existant : le citoyen Qéré.

I bourse vacante par la sortie du citoyen Léonard.

Collège de Boissy.

II y a 8 bourses fondées dans ce collège, )ur des parents du fondateur.

pour

parents t

!nus sont de 8,412 liv. 16 s. 4 d., savoir : 3,583 liv. 18 s. 4 d. en rentes, 1,660 livres en fermages de biens de campagne et 3,160 livres en loyers de maisons.

N0M8 DBS BOUBBIEBB BXtBTAHTa :

[Couveotiou nttiDiult.] ARCBlVËâ PARLEMENTAI EtES. {1 aollt 17&3,|

Lea 4 boursiers de la famille Pluyetto reçoivent ohooua 160 livres par ao, pour leur

entretien particulier.

BOnKSlEBS EXISTANTS :

Fondation du collège.

Besohefer.

Famille Pluyette.

Pluyette, ^major, aux frontières : Pluyette minor ; Le Flamand, aux frontières ; Duwrger de Villeneuve.

Collège de Bourgogne.

Ce collège a été fondé pour 90 boursiers, mais il eu existe 46.

Lee bourses sont af[eotéea k des enfants nés dans la ci- devant province de Fraoche- Comté.

Les revenus sont de 32,922 liv. 8 s. fl d., savoir : 26,402 liv. 9 s. 9 d. en rentes, 910 livres en fermages de biens de campagne et 6,600 livres en loyers de maisons.

KOUB DES BOUBBIBKS SXI8TÀNTB :

Nitot ; Rousseau d'Arinthos jGuyenot (1"'); Charpentier, aux frontières ; De lac roi x- Sftint-Amour ; Jeannerod, aux frontières ; Delacroix ; Belin, absent ; Bailly ; Lhuillier, abeent ; Bcsson ; Pauthier, aux frontières ; Cbaudonet ; Boissaril aux frontières; Guiraud ; Delorièrcs ; Courty àts Romangea ; Harguier ; de Troyee, aux frontières; Lacroix-Ooulièges ; Bayard, absent; Régnier; Boissard de Chappuis, aux frontières; Durai Mouroï: Guyenot, S"'; Maugras, aux frontières ; Henr^, aux frontières ; Besancon, absrnt; JuUien La Boulaye; Pcrrin de Saulx ; Tornciy ; Picot de Moraa ; Oourty ; Fourot; Miquel, absent; Regnaudin; Bague (1°*); Laliourot;^ MagdelaJne ;' Baeuo S"*; Camus, aux frontières; Billardct; Bcgnaudin (2"') ; Planty.

Il y a 2 bourses vacantes par la sortie des citoyens Aumont et Courbes.

Collège de Cambrai.

Il y a 81 boursiers dans ce oollègoj 7 pour chacun des ci>devant diocèses de Uornorai, d'Auxerre et d'Autun.

Les revenus sont de 18,176 liv. 3 s. 7 d. en rentes.

HOMB DES BOURBIERS :

Diochc de Cambrai. Valicourt, l»', absent; Callory, absent; Dostrel, absent; Levaux; Valiooort, 3<", absent; Leroy, absent.

Diocfse d'Avrerre.

Hay Q") absent ; Petit do la Thuillerie ;

BroBsard ; Clerjault ; DuEFey ; Hay (a») ; Ar-

diocèse de Cambrai, par la sortie du sienr Gressié.

Collège des Cholett.

Il y a 40 bourses fondées dans oe collège. Le nombre en avait été porté à S8, mais la diminution qu'ont éprouvée les revenus de ce collège, ont forcé d'arrêter que les bourses qui deviendront vacantes demeureront sus- La moitié des bourses est pour des enfants nés dans le ci-devant diocèse d'Amiens et l'autre moitié pour des enfants née dans le ci-devant diocèse do Beauvais.

Les revenus sont de 38,384 liv. 4 a. 4 d., savoir ; 83,571 liv. 14 s. 4 d. en rentes ; 6,196 liv. 10 s. en fermages de biens de campagne et 2,580 livres en loyers de maisons.

Il y a encore 44 boursiers dans ce collège, dont suivent les noms :

Diocise d' Amiens, Cuel ; Martin, absent; Cahuet, absent; Gffiaset (I"'); Fournier absent; Leroux; Adrieux ; Polart ; Wallet ; Bosquillon du Bouchoir; Le Brument ; Uresset (2'") ; Levas- BBur ; Lendormy; Le Bruntent-Dumont ; Masson, aux frontières ; Ohoppart ; de Warsy.

Dioeite de Brnuvais.

Vie, abeent ; Prevot, abeent ; Bender, absent ; Moinel, absent j Quesnon ; Fauhe ; Budin (l"'); Machu; Beigneurgens ; Poinaofc ; Gravet ; Partîot ; Macquart ; Cagniez, aux frontières ■ Peliason ; Marsan ; Rousselle, aux frontières : Platel ; Conchy ; Bosquillon- Saint:-Amand ; Budin (2"'); Dupuy, aux frontières ; Langlot ; Daniel ; Sommeroux ; Dufour.

Collège de Comouaille».

Il y a dans oe collège 6 bourses fondées pour des enfanta nés dans !e ci-devant diocèse do Quimpcr, mais la diminution considérable qu'ont éprouvée les revenus do oe collège a forcé d'arrêter que les bourses qui deviendront vacantes dlcmeureront suspendues.

Lea revenus sont de 3,919 livres, savoir : 085 livres en rentes; 334 livres on fermages de biens do campagne et 2,600 livres eu loyers de maisons.

Il existe 6 boursiers dans oe collège, dont suivent les noms : Berardier, aux frontières ; Coroller, aux frontières ; Frogorais, aux frontières ; Hervé de Coatbihan ; Billetto.

Collège de Dninville.

Il a été fondé IS bourses dans oe collège, moitié pour le ei-devant diooèse d'Arras et moitié pour le ci-devant dioc^ do Noyon. Le nombre des bourses a été porté à 18.

Les revenus sont de 90,025 livre*, dont 9,251 liv. 6 s. en rentes, 800 livres en fermages de biens do oompagoe et 9,974 livres en loyers de maisons.

iTAT DU BOtntiUH :

ICoDVcDUon utioDsIo.] AKGUIVBS PAKLBIIENTAIRBS. [Tuât 1793.]

La 1" de 0 bouracB, dont 4 libres, et 1 pour UD enfant né dans la vlUd de liaoriac ; La 2* de 6 boursee libree :

La 3" tk 1 bourse pour la lamille de Raoul Bont«mpB ;

Et la 4* de I bouree pour la famille d'Eustache Ûeurioe.

Ces 2 dernières bourses sont suspendues, depuis pIuBieure années, attendu l'iîieuffisanoe de leurs revenus particuliers.

Les revenus de oe collège avaient permis d'établir en outre 18 bourses qui se donnaient au concours et 24 libres, mais la diminution considérable qu'ont éprouvée les revenus de ce collège ont forcé le bureau d'administration d'arrêter que toute» les bourses libres demeureraient suspendues à mesure qu'elles deviendraient vacantes et qu'on ne conserverait que la bourse fondée pour la ville de Mauriac et les bourses au concours.

s de ce collège sont aujourd'hui 69,118 livres, savoir : 23,865 livres en rentes, 31,100 livres en fermages de biens de campagne et S, ISO livres en loyers de mai- Bons.

Le collège perçoit de plus 30,000 livres par an sur les revenus de l'Université, oe qui porte son revenu à 89,115 livres.

iTAT DBB BOUBSIXJtS ACTUELLEMENT

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