‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituanteChapitre 38 sur 163 · DÉSIGNATION · texte numérisé non relu

DÉSIGNATION

des

FOUR!fISSEURS.

Entrepreneurs.

Saipêtriers.

Entrepreneurs.

SalpOtriers.

Salpélriers.

EnlrepriMiHurs.

Entroprent-iurs.

Sdlpétriers.

SalpAtriers enclaves dans la ci-devant province de Tours.

SalpCtriers.

dans le ci-devant

Poituu.

Salpélriers.

Salpdtriers.

Salpélriers.

Salpélriers.

Kntrepruiieurs.

Salnï^lriors.

Sal])t*triers

de houssage.

Salpôtriers.

Salpélriers.

Enl repreneurs.

Salpélriers.

Salpélriers.

SalpMriers.

Salpélriurs.

Salpt^triers.

Sali)éiriers

de la ville.

Salpélriers

de la rampapno.

SalpetriiT»!.

Salpélriers.

Entrepieueurs.

Salpélriers.

Salpélriers.

S'ilpetriers.

Salpélriers.

SalpMriers.

Salpélriers.

Salpélriers.

PRIX ANCIEN

sur la balance.

in

gratification.

TOTAL

du prix ancien.

lu

PI

du

[Assemblée nationale législative.] ARCHIVES PARLEMEiNTAIKES. [U mai 179â.|

ncien^ et fixation de Viiidemnité à accorder ' sept cent quatre^ vingt onze.

Page 1