‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituanteChapitre 41 sur 163 · DE LA RÉGIE · texte numérisé non relu

DE LA RÉGIE

Amiens...

Besançon.

Bordeaux.

Bourges

Caen . . .

Clivions.

Chiltellerault.

Chinon....

Clermont.

Colmar. . .

Dijon

La Fère..

Lille

Lyon

M urseuie . ..•*••••..

Montpellier.

Moulins «il Ni'Vers .. . !

Nani-y

Orlvaus

de la Soiné Paris

des Pyrénées-Orientales

du Jura

do la Seinc-Inrcricure et de l'Eure.

r.harenle.In!érieuro

du Pas-de-Calais

de la Mayenne

d'Indre et Loire

de la Hante-Garonne, de la Meuse .

Perpignan.

Poligny...

Rouen

Saint-Jean-d'Angély. .

Saint-umer

Saumur

Tours . . .

Toulouse Verdun..

DÉSIGNATION des

FOl'RNISSEURS.

Entrepreneurs.

Salpêiriers.

Entrepreneurs.

SalpAtriers.

Salpêiriers.

Entrepn'Hours.

Entrepreneurs.

Salpctriers.

Stilpétri«*rs enclaves dans la ci-devunt province de Tours.

Salpêiriers.

dans le ci-devant

Poitou.

S.il|>êtrier8.

Salpêiriers.

Salpêiriers.

Salpêiriers.

Entrepreneurs.

Salnêlriers.

SaljM'lners

de houssa^e.

Salpêiriers.

Salpêiriers.

Entrepreneur?.

Salpêiriers.

Salpi-iriers.

Salpêiriers.

Salpêiriers.

S'iluêlriers.

Salpêiriers

de la ville.

Salp»*triers

de la campagne.

Salp«'trier-!.

Salp«*lrifrs.

Entrepieneurs.

Salpêiriers.

Salpêiriers.

S<ilp«Mricrs.

Salpêiriers.

Salpêiriers.

Sali)êlri<'rs.

Salpêiriers.

PRIX ANCIEN

sur la balance.

gratification.

TOTAL

du prix ancien.

PB du

[Assemblée nationale législative.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES, [li mai 179â.|

ncien^ et fixation de Vindemnité à accorder sept cent quatre^vingt onze.

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