‹ Archives parlementaires de 1787 à 1860. 1e série, (1787 à 1799). T. 033, Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituanteChapitre 9 sur 163 · FOURNISSEURS · texte numérisé non relu

FOURNISSEURS

Entrepreneurs.

Salpêtriers. .

Entrepreneurs.

Salpêtriers.

Salpêtriers.

Entrepreneurs.

Entrepreneurs.

Salpêtriers.

Salpêtriers enclavés dans la ci-devant province de Tours.

Salpêtriers.

dans le ci-devant

Poituu.

Salpêtriers.

Salpêtriers.

Salpêtriers.

Salpêtriers.

Entrepreneurs.

Salpêtriers.

Salpéiriers

de hoossage.

Salpêtriers.

Salpêtriers.

Entrepreneurs.

Salpêtriers.

Salpêtriers.

SalpArriers.

Salpêtriers.

SHlpêtriers.

Salpêtriers

de la ville.

Salpêtriers

de la campagne.

Salpêtriers.

Salpêtriers.

Entrepreneurs.

Salpêtriers.

Salpêtriers.

Salpêtriers.

Silpêtriers.

Salpêtriers.

Salpêtriers.

Salpêtriers.

PRIX ANCIEN

sur la balance.

gratifications.

TOTAL

dn

prix ancien.

pRn

du sel.

[Assamblée nationale législatiTe.] ARCHIVES PARLEMEIfTAIRES. [7 mai 1792.]

n, et fixation de Vindemnité à accorder $êpt cent quatre'tnngt onze.

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