DEVANT LE CONSEIL DU SCEAU DES TITRES

Les particules et les titres sont les deux questions qui préoccupent davantage les personnalités nobiliaires.

La particule dite nobiliaire n'a servi d'abord qu'à donner la traduction française de l'ablatif ou du génitif employé par les latins pour indiquer l'origine ou le lieu d'extraction de l'individu: ainsi Petnis de Elzeria, Pierre de Lauzières ; Gregorius Uticensis, Grégoire d'Uzès ; Joannes de Tremoleto, Jean de Trémolet ; Guillelmus Montispessulani, Guillaume de Montpellier.

Aucune de ces traductions n'impliquait virtuellement la noblesse de Pierre, de Grégoire, de Jean ou de Guillaume, qui résultait de la possession et de la transmission du fief de Lauzières , d'Uzès, de Trémolet ou de Montpellier.

On disait encore Johannes Probi hominis , Jean de Prudhomme; Petrus Boni paris, Pierre de Bompar ; Andréas Pilosi, André du Peloux, etc.

Quand les noms devinrent héréditaires, la plupart des familles nobles gardèrent le nom de leur fief, qui devint patronymique : elles s'appelèrent Lauzières , Montlaur, Trémolet, Vogué, Tournon , comme celles qui avaient voulu couse rver leur prénom, Adhémar, Albert, Bermond, Girard, Auderic,Grimoard, ou leur surnom, Prudhomme, Peloux, Bompar, et sans particule (i). « Les véritables gentilshommes ne cherchaient pas ces vains ornements, souvent même ils s'en offensaient. C'a été sans doute pour cette raison que Jacques Thézard , seigneur des Essarts , baron de Tournebu , se tint autrefois fort offensé qu'on eut ajouté la particule de à son ancien et illustre nom, dont il était le dernier des légitimes (2). »

(1) Cette particule ne doit s'employer encore aujourd'hui que pour relier un titre, une qualiûcation ou un prénom, au nom patronymique. Ainsi on dira : M. de Lauzières, ImuU de Montlaur, le marquis de Vogue; ce serait une faute contre le bon sens de dire ou de signer : de Trémolet , de Tournon , de Girard.

(2) La Roqcb , Traité de l'origine des noms et des surnoms, 1734.

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Plus tard, le nom du fief est devenu, surtout à la cour, comme un des signes plus apparents de la noblesse ; il a été recherché des gentilshommes , parce qu'il indiquait ou laissait présumer la possession ancienne et actuelle de la terre seigneuriale : de là cette coutume si répandue dès le xvie siècle de changer ou de modifier son nom , et les efforts inutiles des ordonnances pour réprimer ces abus qui jetaient une si grande confusion dans les familles.

L'habitude même de nos rois d'employer la formule Motus de..: ou Monsieur de... (c'était toujours un nom de terre, ou de dignité) en s'adressant aux personnes de naissance et de qualité était d'un fâcheux exemple.

L'esprit d'usurpation qui poussait tant de gentilshommes à se qualifier barons, comtes ou marquis, pour se donner plus d'importance, ne tarda pas à persuader aux bourgeois devenus riches qu'ils pouvaient aisément donner le change sur leur origine par l'addition d'un article gentilhommesque.

« On attache à ces articles, disait Baillet en 1687, une idée de qualité et de distinction dans le monde ; de sorte que nous connaissons encore aujourd'hui des personnes qui, dans la pensée de rehausser le rang qu'elles y tiennent, ont entrepris d'ajouter un article du génitif à leur nom... Ce qui est certain , c'est que les articles le, la, de, du, des, qui sont inséparables des noms de qualité, menacent de faire soulever toute la noblesse. Chacun fait la cour à ces articles , et dès qu'on a fait quelque fortune dans le négoce ou la maltote , on ne manque pas de rechercher avec soin et empressement l'honneur de leur alliance {{). »

« Notre nouvelle noblesse, dit Loyseau , qui écrivait au commencement du xvne siècle, ne pense pas que ceux-là soient gentilshommes dont les noms ne sont anoblis par ces articles ou particules, bien que les chroniques témoignent que jadis les plus notables familles de ce royaume ne les avaient pas. Mais cela

(1) Jugements des ouvrages savants, nov. 1687.

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est venu de degré en degré, comme l'ambition croît toujours (1). »

Les magistrats de cour souveraine qui acquéraient dans l'exercice de leurs fonctions la noblesse graduelle ne manquaient jamais en prenant les qualités de Messire, Écuyer ou Chevalier, d'annexer à leur nom patronymique cette petite propriété syllabique qui en était comme la révélation extérieure. Nous pourrions en fournir cent exemples , arrêtons-nous au nom le plus illustre, celui de d'Aguesseau.

« Le nom patronymique était Aguesseau, que portait encore l'aïeul du chancelier, président du parlement de Bordeaux. Ce fut le fils de celui-ci, Henri d'Aguesseau, qui, longtemps conseiller au parlement de Metz avant d'être intendant, prit, après vingt ans d'exercice de cette charge et suivant l'usage établi, la particule nobiliaire (2). »

« Henri d'Aguesseau ne mit pas l'apostrophe, parce que c'était lui qui, le premier, modifiait ainsi la signature de sa famille, et parce que beaucoup de nobles, surtout dans la noblesse de robe, supprimaient, quand c'était eux-mêmes qui tenaient la plume, le mot ou le signe qui rappelait leur qualité. Son fils le chancelier imita sa modestie ; mais si toutes ses lettres sont signées Daguesseau, celles qu'on lui adressait portaient l'apostrophe nobiliaire (3) . »

Les noms qui commençaient par une voyelle se sont longtemps contentés de la simple addition de la lettre D, sans apostrophe. Ainsi nous lisons sur les listes des bans et arrière-bans de Languedoc des xiv* et xve siècles, Dentraigas pour d'Entraigues ; Darbalestier pour d'Arbalestier ; Darpaioun pour d' Arpajon ; Descolobre pour d'Escouloubre ; Dagulhac pour d'Agulac ; et même Deschalabre pour de Chalabre ; Dussaulier pour du Soher, etc. Quand la langue française n'était pas encore formée il eût été puéril d'exiger une meilleure orthographe, qui

(1) Traité des Ordres , p. 171.

(2) De la noblesse graduelle, par M de Neyremand. — 1860.

(3; Le chancelier d'Aguesseau, par M. Francis Mouiller, 449-4&0. — 1860.

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avait d'ailleurs sa raison d'être; l'apostrophe n'a fait que signaler une élision que nos anciens observaient très-bien. On a longtemps écrit Desdiguières , des Diguières , d'Esdiguières pour s'arrêter enfin à de Lesdiguières.

L'abus des noms à particules était si répandu au siècle de Louis XIV qu'il excitait la raillerie des auteurs dramatiques de l'époque. Racine et Molière ne dédaignaient pas de montrer le ridicule de ce travers qui ne corrigea personne. Bientôt les plus grands noms sacrifièrent à la mode , et l'on vit les Chabot, les Porcelet, les Bayard, les Bec-de-Lièvre, les Bérenger, les Gontaut, les Albert, les Brancas, les Adhémar, les Colbert prendre ou subir la particule ou l'apostrophe, comme M. de Voiture, M. deSaumaise, M. de Corneille, M. d'Alembert, M. de Santeuil ou M. de Champfort (4). Les familles Saumaise , Corneille et Santeuil avaient été anoblies par les fonctions ou par lettres patentes , et leur exemple prouve mieux encore en faveur de notre démonstration. *

Ce qui est hors de doute , c'est que jusqu'à l'époque des recherches et des maintenues de noblesse la particule ne précédait que les noms de terre devenus patronymiques : son addition à tout autre nom eut ressemblé à un contre-sens ou à un anoblissement. Mais en 1789, dans les assemblées de la noblesse, il n'y avait pas si bon gentilhomme qui n'eût regardé comme une injure l'omission de la fameuse particule à l'appel de son nom ; en revanche , on laissa prendre aux membres du tiers état des noms ou des surnoms à particules sans que cela tirAt à conséquence.

« La faculté de prendre pour nom ou pour surnom le nom d'une terre a toujours existé en France, d'après les principes de l'ancien droit, nonobstant les anciens édits, et notamment celui de 1555 , contre lesquels avaient prévalu constamment l'usage et la jurisprudence. Le nom d'une terre pouvait être ainsi adopté

(I) V. La Noblesse en France avant et depuis 1789, par M. Edouard de Barthélémy, auditeur au couseil d'Etal, secrétaire du conseil du sceau. — Paris, 1 858.

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par celui qui en avait la propriété, et même par celui qui épousait la femme propriétaire de cette terre qui constituait sa dot. Cet usage, passé en force de loi, n'a pu être aboli par les lois de 1789 et 1790 qui ont supprimé la féodalité, attendu qu'il existait au profit des roturiers aussi bien que des nobl.es, et ne constituait pas un privilège féodal, etc. (1). »

La particule est ainsi devenue , par l'usage, un signe extérieur de noblesse qui n'a jamais été contesté aux anoblis par lettres patentes ou par les fonctions. Elle était si bien une qualification nobiliaire de convention, sinon caractéristique, sous l'ancien régime, qu'elle fut comprise dans l'abolition des titres de noblesse prononcée par les lois révolutionnaires, et ne figura dans aucun acte de l'état civil jusqu'en 1814. Son usurpation serait poursuivie aujourd'hui comme un délit aux termes de l'article 259 du Code pénal. « Comme le titre, disait le rapporteur de la loi de 1 858, la particule s'ajoute au nom , eu fait partie, se communique et se transmet; elle le décore dans nos mœurs presque à un égal degré, et fait croire quelquefois davantage à l'ancienneté de l'origine. » La particule fait évidemment partie des distinctions honorifiques dont l'usurpation tombe sous l'application de la loi du 28 mai.

Toute famille noble avait jadis le droit incontesté de la porter ou pouvait en revendiquer la propriété ; ce serait une légère indemnité de la restituer ou de la laisser prendre à tous les membres d'une famille reconnue noble avant ou depuis 1789. Nous avons suivi cette règle dans la rédaction des généalogies de X Armoriai de Languedoc qui sont antérieures à 1789, parce que nous n'avons pas eu de raison pour refuser aux Chaptal , aux Durand, aux Martin, etc., ce que personne ne conteste aux Colbert, aux Aguesseau, aux Montgoifier, etc.

Sous la Restauration quelques lettres patentes ont été données

(1) Arrél de la cour de cassation du 18 avril 1860, cité dans les Lettres ctun paysan gentilhomme sur la lot de 1858 relative aux noms et titres nobiliaires, par M. Ch. de Chergé. Paris, Deutu, 1860. C'est un des meilleurs écrits que nous ayons lu »ur ces niatiôres.

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avec la particule, et sous- l'Empire lious avons eu le baron de Monfort, le baron de Frégose, le comte de Chante loup, le comte de Montforton , à côté du baron Aymard, du baron Berthezène , du comte Gandin, du comte Régnier, etc. On objecterait vainement que les premiers étaient des noms de terre susceptibles de particule : la distinction n'avait pas arrêté Louis XIV lorsqu'il créa le marquis de Chamillard, ou le marquis de Dangeau, et l'usage a donné raison au grand roi. C'est bien le cas de dire ici comme par antiphrase : Quid leges sine moribus ?

Il serait même juste de considérer comme nobles et de traiter comme tels les descendants des magistrats des cours souveraines, des capitouls, des secrétaires du roi, que la révolution a surpris dans leurs charges et qui sont , pour ainsi dire y morts dans l'exercice de leurs fonctions. Les fils aînés de ces magistrats qui sont nés avant 1789, sont aujourd'hui en possession d'une particule, de par leur acte de naissance , et leurs frères cadets, nés pendant ou depuis la révolution, la réclament inutilement. Les anoblissements ont créé une situation inverse aux aînés : les enfants nés avant l'anoblissement de leur père n'ont pas la particule , tandis que les actes de l'état civil l'attribuent aux cadets et même aux enfants des atnés. C'est une position regrettable , et la mesure que nous sollicitons donnerait une égale satisfaction à tous les intérêts légitimes.

Cette satisfaction nous semblerait plus compatible avec le tempérament démocratique de notre société moderne que la reprise, demandée par certaines personnes, des qualifications de Noble, Ècuyer ou Chevalier , quoiqu'elles n'aient pas un caractère plus féodal que les qualifications de comte, de marquis ou de baron.

Les titres et les qualifications nobiliaires ont acquis plus d'importance à mesure que celle de la noblesse diminuait. A l'ex-

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ception de quelques maisons souveraines ou féodales, on peut dire sans paradoxe que les familles les mieux titrées sont les plus récentes, et que l'extraction vraiment noble du plus grand nombre est encore fort contestable.

Les lettres patentes enregistrées qui conféraient et assuraient la transmission des titres sont fort rares. On ébranlerait les positions séculaires les mieux acceptées en demandant une justification impossible à la plupart des familles titrées. Les comtes et les marquis de l'ancien régime iraient grossir dans la fosse commune le nombre des comtes et des barons de l'Empire ou de la Restauration qui attendent leur majorât. Les premiers auraient pu se faire reconnaître légalement sans le fatal entraînement de la nuit du 4 août 1789 ; les seconds ont été frappés de La même manière par la loi du 12 mai 1835.

Cependant les titres des uns et des autres ne sont pas entièrement perdus. Les registres de la chancellerie ont gardé la trace de toutes les concessions régulières depuis 1808. Les listes des assemblées de la noblesse en 1789, pour la nomination des députés aux états généraux du royaume , contiennent à peu près les titres des familles anciennes consacrés par l'usage public , et qui ont subi comme une vérification faite par leurs pairs dans ces assemblées de gentilshommes. La courtoisie les maintenait avant 1789 , la charte de 1814 en a autorisé la reprise : ils devraient être conservés.

Les titres régulièrement concédés sous l'Empire et sous la Restauration auraient pu devenir transmissibles sans la loi de 1835. Si l'immobilisation des biens et leur substitution ne sont plus dans nos mœurs , si les sociétés modernes appartiennent à d'autres principes , ne privons pas les familles de l'héritage d'honneur et de gloire que leur assurent les services, le courage, le désintéressement , l'illustration de leur chef ou de l'un de ses membres.

« Tous ces noms, aussi vieux que la monarchie, disait devant le sénat M. le président Delangle , aujourd'hui garde des sceaux et ministre de la justice, tous ces noms, dont les titres sont raê-

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lés aux souvenirs les plus glorieux de nos annales, n'ont pas moins droit au respect et à la protection que les noms nouveaux illustrés par la victoire , par la science, par la reconnaissance du pays.

« Si les titres sont perdus, ce que peuvent expliquer tant de causes ignorées ou connues, la possession appuyée sur les actes de famille y suppléera. C'était la règle adoptée sous l'ancien régime ; on la suivra de nouveau. Il est naturel, il est juste qu'en autorisant la noblesse à reprendre ses titres, on lui rende la prérogative que lui conférait la loi du temps, de prouver par la possession la légitimité de ses prétentions ; et on peut être assuré qu'aujourd'hui comme alors la preuve n'embarrasserait que les usurpateurs. »

Nous avons obéi à ce sentiment, et cru répondre aux légitimes préoccupations de l'opinion publique en respectant les situations acquises à la noblesse ancienne, comme à la noblesse nouvelle. C'était l'esprit de la charte de 1814; les discussions législatives, les circulaires ministérielles nous donnent l'assurance que tel sera l'esprit de la constitution de 1852.