DES ARMOIRIES , EN EXÉCUTION DE L’ÉDIT DU PRÉSENT MO

Livres Pour l’enregiftrement des armoiries de chacune perfonne... 20

Pour l’enregiftrement de celles des provinces, pays d’Eftats & grands gouvernemens. .... enssssosssesesesses sos. soso. 300

Pour celles des villes où il y a archevesché, évefché ou compagnie fupérieure

dnnnssess esse sens cernes cvocoesessesss 100 Pour celles des autres villes............,.. ...... es. os. 50 Pour l’enregiftrement des armoiries des duchez & pairies,

s'il eft demandé........... ous. ETES E EEE crosse 50 Pour femblable enregiftrement de celles des comtés & marquifats....... Moss snnssssressssssssoosse PEPEEEEE 40 Pour femblable enregiftrement de celles des vicomtez, baronnies ou vidamies................ sssse. poonnenes sus 30 Pour femblable enregiftrement des fiefs & terres qui ont haute , moyenne & bafñfe juftice ............... ssssssesssose 20 Pour femblable enregiftrement de celles de ceux qui ont moyenne ou baffle juftice...... ............ ANSE ETEET TEE SL Pour l’enregiftrement de celles des fimples fiefs, fil eft pareillement demandé....... RER EE EEE TE EEE EEE EEEEE oc... 15 Pour celles des archevefchez, maiïfons chefs-d'ordres & univerfitez ........... ses ssessssssssssesssssssesecesesses 100 Pour celles des évefchez , Chapitres des cathédrales & abbayes. .... sonosssessse ressens enssore cos snossose. 50 Pour celles des autres chapitres, prieurez, maifons con- . ventuelles & régulières, commanderies & autres bénéfices qui ont droit de nomination & autres droits publics............. 25

Pour l'enregiftrement de celles de tous autres bénéficiers.. 15 Pour l’enregiftrement des armoiries des corps des compagnies fupérieures, fil eft demandé............. ............ Pour pareil enregiftrement de celles des corps de villes, offices & communautez laïques & séculières, & d'arts & mestiers establis dans les villes où il y a des archevefchez, évef-

chez ou compagnies fupérieures...........,.... ons. co... 50

Livres.

Et pour l’enregiftrement de celles des autres corps, com- Pagnies & communautez, f'il eft aufli demandé........... .. 25 Outre lesquelles fommes cy-deffus, il fera payé pour les premiers @nregiftremens les deux fols pour livre d'icelles.

Fait & arrefté en Confeil royal des finances, tenu par Sa Majefté à Verfailles, le 20° novembre 1696. Collationné.

Signé: DE LAISTRE.

Cet édit, rendu dans les premiers jours de novembre, fut suivi de plusieurs autres édits et arrêts du conseil dont nous ne donnerons que le sommaire, afin de ne pas trop fatiguer le lecteur (1).

Arrêt du Conseil du 20 novembre 1696 qui charge M° Adrien Vanier du recouvrement des droits de finance pour l’enregistrement des armoiries dans l’Armorial Général, le 20 novembre 1696.

Réception des cautions d’Adrien Vanier au greffe du Conseil d'État, le 5 décembre 1696.

Arrêt qui ordonne que les droits d'enregistrement des armoiries et les trente sols pour frais du brevet avec blason colorié, seront versés entre les mains de M° Adrien Vanier; 20 novembre 1696.

Arrêt du 18 décembre 1696 qui confère à Charles d'Hozier les fonctions de garde de l’Armorial Général de France (2).

(1) Voir pour la teneur de ces édits et arrêts, l'Armorial de Flandre, du Hainaut et du Cambresis, par M. Borel d’'Hauterive, Paris 1856, grand in-8*.

(2) C'était lui qui délivrait les brevets d'armoiries dans la forme suivante :

Arrèt du Conseil qui proroge jusqu’au 1° février 1697 les délais pour l'enregistrement des armoiries ; 22 janvier

Autre arrêt du Conseil en date du même jour par lequel le Roi ordonne que les femmes veuves ou mariées seront tenues de faire enregistrer leurs armes propres et de payer 20 livres pour le droit de les porter séparément ou accolées. Il fallait donc payer la somme de 40 livres pour l'enregistrement des blasons du mari et de la femme. Le mot bis, placé à la suite du numéro de l’article, indique cette double taxe. Voyez page 92, article 6 et page 9,4, article 15, etc. |

Nouvel arrêt du Conseil, du 5 mars 1697, qui prescrit l'enregistrement des armoiries pour toutes personnes qui, étant majeures et non mariées, prétendent qu'il suffit que leurs père et mère, encore vivants aient fait enregistrer . leur blason.

Édit du 19 mars 1697, qui ordonne la recherche de ceux qui ont fait effacer leur blason sur leurs voitures, leur vaisselle et leurs cachets, soit afin de se soustraire au payement du droit de finance, soit pour éviter d'être inquiétés au sujet des armoiries dont ils ne pourraient justifier la possession, et qui suspend l'enregistrement des armes où il y a des fleurs de lis d’or en champ d'azur.

Par ordonnance rendue le... par MM. les commissaires généraux du Conseil deputez sur le fait des armoiries;

Telles qu'elles sont ici peintes et figurées après avoir esté receues, ont esté enregistrées à l'Armorial Général, dans le registre cotté Généralité de..... en conséquence du payement des droits reglés par les tarif et arrest du Conseil du 20° de novembre de l'an 1696. En foy de quoi le présent brevet a esté délivré à Paris par nous Charles d'Hozier, conseiller du roy et garde de l’Armorial Général de France, etc.

Signé: d'Hozrer.

Nouvel arrêt du Conseil du 3 décembre 1697, qui ordonne de nouvelles mesures pour contraindre d'office les récalcitrants à fournir une description de leur blason, et à payer les droits d'enregistrement dans la huitaine de la publication des rôles qui en seront dressés.

Édit qui supprime la grande maîtrise et les mattrises particulières chargées de dresser l'Armorial Genéral, du mois d'août 1700.

Édit qui rétablit la charge de juge d'armes, avril 1701.

Arrêt du Conseil du 9 mars 1706, qui confère à Charles d’Horier le droit de réformer les armoiries qui, ayant été enregistrées, seraient mal prises, mal données ou mal expliquées dans l’Armorial Général.

La création de l'Armorial Général fut comme le complément de la recherche de la noblesse qui avait été commencée en 1666, suspendue quelques années après, reprise de nouveau en 1696 et terminée par un arrêt du Conseil d'État du 26 juin 1718.

L’'Armorigal Général étant alors considéré comme complet et tout à fait terminé, les registres authentiques de ce recueil furent déposés au cabinet des titres, fondé en 1711 dans la bibliothèque du Roi, où ils ont été conservés jusqu'à aujourd'hui. |

Cependant d'Hozier, avant de livrer les registres originaux, avait eu soin d'en faire faire une copie exacte et littérale qu'il conserva pour lui. Ge second exemplaire resta la propriété de la famille d’Hozier jusqu’en 1851, où la bibliothèque alors nationale, qui était déjà en possession des registres officiels acheta cette copie au dernier rejeton mâle de cette famille. La communication de ce second exemplaire , unique moyen de constater les fraudes qui pourraient être faites, soit en grattant ou effaçant certains mots et passages, soit en rectifiant l'orthographe

des noms propres ou la description des armes, est complétement interdite au public (1).

Cet Armorial Général contient non-seulement le blason des personnes, mais aussi celui des villes, des communautés, des chapitres, des corporations, etc., et il donne une date certaine à la possession des armoiries par les familles.

Il est à remarquer que par suite de déplacement ou de changement de résidence, on retrouve souvent le blason d’une famille dans un registre autre que celui où l'on croïrait devoir le rencontrer : ceci provient de ce que les armoiries ont été enregistrées dans la généralité où les personnes se trouvaient à cette époque.

L'Armorial Général est, sans contredit, de tous les recueils héraldiques le seul qui ait un caractère officiel. Il se compose de trente-quatre volumes ou registres in-folio de texte et de trente-cinq volumes contenant les armoiries coloriées , et embrasse toute la France divisée par généralités ou intendances. Sans doute que la plupart des personnes qui ont travaillé à la rédaction de ce volumineux

(1) Nous avons pu constater un certain genre d'industrie exercée par des faussaires qui avaient acheté des brevets d'armoiries. Soit que les noms des personnes auxquelles ils étaient destinés fussent restés en blanc, soit qu'ils eussent été lavés par des procédés chimiques, ils les revendaient à des familles dont on avait auparavant écrit le nom sur les brevets. Quelqueñfois ils étaient ainsi falsifiés par les personnes mêmes qui voulaient s'approprier ces armoiries. (Voir le modèle de ces brevets donné ci-devant page 82). Mais en comparant le brevet avec le registre officiel, on reconnait aisément la fraude. Ainsi, J'ai vu un brevet portant le n° 1021 qui avait été délivré à Jean Berthe, libraire à Marseille, et qui aujourd'hui porte le nom et est entre les mains d’une autre famille de cette ville.

recueil étaient loin de connaître parfaitement la science héraldique, et soit négligence ou ignorance de leur part, il en est résulté que la description des Armoiries y est généralement incorrecte et surchargée; ainsi lorsque le champ de l’écu est chargé de trois pièces posées deux et une, les registres de l’Armorial ne manquent jamais de l'exprimer, ce qui est superflu; de même lorsqu'un chevron, une fasce, etc., sont accompagnés aussi de trois mêmes pièces, on a toujours eu soin d'ajouter fort inutilement, deux ea chef et une en pointe.

Nous avons donc cru, tout en conservant scrupuleusement le texte de l’Armorial, corriger ou retrancher les mots qui nous ont paru impropres ou inutiles. Les noms de familles oude lieux y sont très-souvent altérés ou estropiés ; nous avons mis entre parenthèse toute correction qui nous a paru nécessaire à ce sujet. |

Quant au rang des cahiers, nous avons jugé devoir les classer dans l’ordre suivant :

1° Armoiries envoyées par les personnes et communautés et admises sans délai par les bureaux établis pour l'exécution de l’Armorial Général.

2 Armoiries dont la réception-fut sursise parce qu'elles avaient des fleurs de lis d'or sur champ d'azur.

3° Armoiries dont la reception fut sursise, soit parce qu’elles n'avaient pas été envoyées à temps, ou parce qu'elles avaient été mal figurées, ou expliquées.

&* Armoiries données par d'Hozier, parce qu'on avait négligé d’en fournir la figure ou explication quoiqu'on eùt payé les droits d'enregistrement.

Le nombre des armoiries enregistrées pour la ville de Marseille s'élève à dix-sept cent, et le produit des droits de finance perçus, sans les deux sous pour livre, à trentecinq mille cent quatre-vingt-quinze francs.