PREMIÈRE PARTIE

Par E.-Z. MAssICOTTE

Présenté par M. Benjamin Sulte, M.S. R. C.

(Lu à la réunion de mai 1917.)

C'est dans les arrêts, édits, mandements, ordonnances et règlements que l'on aperçoit l'orientation que les autorités diverses ont imprimé à Montréal, que l’on suit le développement de cette ville et que l'on peut puiser plusieurs détails intéressants sur la vie sociale de nos aïeux. Aussi, sans la connaissance de ces pièces, une partie essentielle de l'histoire de la région en question reste-t-elle ignorée.

Quelques ouvrages ont déjà publié la liste ou le texte des documents de ce genre qui sont à Québec, tels: Les édits et ordorsances royaux, 1854- 1856, 3 vol.; De Montigny, Histoire du droit, 1869; Les jugements et délibérations du Conseil souverain, 1885-1891, 6 vol.; Têtu et Gagnon, Mandements, lettres pastorales, elc. des évêques de Québec, 1887-1890, 7 vol., etc., mais il n'existe pas encore de répertoire de ceux qui sont conservés dans les archives du palais de justice de Montréal et nous avons pensé qu'il serait opportun de combler cette lacune.

Ces arrêts, édits, mandements, ordonnances et règlements émanent de deux sources principales: premièrement, du roi, des évêques, des gouverneurs généraux, des intendants et du Conseil souverain; deuxièmement, des gouverneurs particuliers, des seigneurs, des juges seigneuriaux et des juges royaux.

Peu de pièces de la première source ne sont pas connues et peu ne s'adressent pas à ‘oute la Nouvelle-France, mais celles de la seconde sont inédites pour la plupart et ne concernent que la ville et le gouvernement de Montréal, à de rares exceptions près.

Au début, les ordonnances étaient lues, publiées et affichées à la porte de l'église paroissiale, par le greffier du tribunal; plus tard, cette besogne fut confiée à un huissier qui lut et afficha, non seulement à la porte de l’église, m:'s, en plus, sur la place publique, c'est-à-dire sur la place du marché, où on avait dressé un poteau pour y fixer les documents.

Les arrêts, édits, etc., dont nous dressons la liste chronologique forment pa: *‘e d'un fonds qui comprend des pièces de toutes sortes déposées ax archives des tribunaux par les autorités ou par des particuliers.

Nous avons, en plus, recueilli quelques ordonnances et mandements dans les études de notaires à qui on les avait confiés à titre de minutes.

S'il n'est pas nécessaire de mentionner que nous n'avons pas tenu compte des édits, ordonnances, etc., qui concernent Montréal, mais qui ne se trouvent pas dans le dépôt d'archives judiciaires de cette ville, il importe de signaler que nous nous sommes bornés, pour cette fois à la liste des pièces du dix-septième siècle, parce que notre répertoire est volumineux.

Arrêts, édits, ordonnances, règlements et procès verbaux d'élection d'officiers bublics conservés dans les archives du palais de justice de Montréal.