‹ Arrêts, édits, ordonnances, mandements et règlements conservés dans les archives du palais de justice de Montréal [microform] (volume 2)Chapitre 2 sur 7 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

1653, 14 janvier.—Ordonnance de M. Boucher, ‘gouverneur aux Trois-Rivières” commandant à tous les volontaires de se faire habitants ou serviteurs des autres habitants, dans un mois de ce jour.!

1654, 29 juin.—Sur la permission du gouverneur de l'ile et à la diligence du procureur syndic, élection d'un receveur des aumônes pour le bâtiment de l'église de Villemarie.

Élu: Jean de Saint-Père.

1657, 7 mars.—Extrait de l'arrêt de Sa Majesté concernant la

vente du vin et de l'eau de vi “ vages. Signé par P. de Chomedey. L. p. et a.° le jour d « ste, 1659, par Basset. 1658, 18 mars.—Règlem..… : aant l'armement des habitants

de Montréal. Signé: P. de Cho dey. L. p. et a. le 21 mars, par Basset.

1658, 9 juillet.—Ordonnance de M. de Maisonneuve défendant de décharger des boissons des barques, chaloupes, etc, à Montréal, sans son consentement. L. p. et a. le 10 juillet par Basset.

1659, 18 ianvier.—Règlement de M. de Maisonneuve au sujet des boissons et des désertions® L. p. et a.le 19 janvier 1659, par Basset.

Cette pièce qui concerne Trois-Rivières a dû être emportée à Montréal par les notaires Adhémar ou Cusson qui pratiquèrent d'abord dans la région trifluvienne.

?Abréviation de ‘Lu, publié et affiché." 3Défense est faite de vendre des boissons en gros et en détail, sans un ordre par écrit et prohibition des jeux de hasard.

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