OTTAWA IMPRIMÉS POUR LA SOCIÉTÉ ROYALE DU CANADA

SECTION I, 1918 [209] Mémoires S.R.C. |

Arrêts, Edits, Ordonnances, Mandements et Règlements Conservés dans | les Archives du Palais de Justice de Montréal

, Deuxième partie, 1701-1725

Par E.-Z. MaASssICOTTE

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Présenté par M. BENJAMIN SULTE, MS.RC.

(Lu à la séance de mai, 1918)

L'an dernier, dans ces Mémoires, a paru la première partie de la liste chronologique des arrêts, édits, etc., conservés dans les archives du palais de justice de Montréal; cette partie comprenait les documents datés de 1653 à 1700. Nous continuons, maintenant, la publication de notre travail en donnant la nomenclature des pièces datées depuis 1701 à 1725.

Les documents répertoriés dans cette deuxième partie proviennent defondsdivers et pour permettre de les retrouver facilement, nous avons mis au bas de chaque intitulé ou résumé, des indications abrégées dont voici l'explication: La mention, (Arch. générales) signifie que la pièce est placée à sa date dans la série des documents de toutes sortes classés par ordre chronologique; la mention, (Reg. des aud.) signifie que la pièce est transcrite dans le registre des audiences de la

prévôté.