Dubois notifia son acceptation par lettre du 15 janvier

41"° séance. — Samedi 12 janvier 1793, 10 heures du matin.

On décide d'imprimer une liste des candidats pour les tribunaux, laquelle sera prise indistinctement dans les juges et dans les autres citoyens. — On demandera aux administrateurs nommés leur acceptation. — Scrutin pour la nomination de deux administrateurs du dèparlement, sans résultat. — Acceptation des citoyens Vachard et Sadous. — Lecture d'une lettre de Baudry, chef de légion à Colombes, qui demande de faire cesser le service de jour et de nuit jusqu'à ce qu'on reprenne le jugement de Louis Capet. — Élection, au second tour de scrutin, de Nicolas Lemoine et de Révérend comme administrateurs du département de Paris.

Les électeurs du département de Paris réunis en la manière ordinaire en la salle de l'Évêchc, le président a ouvert la séance à dix heures. Un secrétaire fait lecture du procès-verbal de la veille, dont la rédaction est adoptée.

Un membre propose d'ajouter dans l'arrêté d'hier que la liste des juges des tribunaux soit envoyée aux sections et cantons, pour être consultés et faire leurs observations pour être envoyées à l'assemblée électorale.

L'assemblée, en rapportant ses précédents arrêtés, arrête qu'il sera fait une liste des candidats indistinctement, pris tant dans les juges que dans les autres citoyens, laquelle sera imprimée, distribuée aux électeurs et envoyée aux sections et cantons pour faire leurs observations, afin de les transmettre à rassemblée électorale.

L'assemblée, sur l'observation de différents membres, a arrêté qu'il serait écrit par un secrétaire aux membres nommés au Département, pour savoir s'ils acceptent et, s'ils ont d'autres places, de faire l'option.

A onze heures, il a été procédé au scrutin sur l'appel nominal, d'où il est résulté 200 votants, dont les voix ont été réparties ainsi qu'il suit : Auvray a eu 6 voix ; — AUard, 1 ; — Alavoine, 2 ; — Alix, 1 ;

— AUan, 2; — Audet, 1 ; — Belliot, 2 ; — Barere, 1 ; — Bernard, 1 ;

— Bruchet, 8; — Boudet, 1; — Barié, 1; — Blandin, 2; — Boursault, 1 ; — Bazin, 1 ; — Beaubo, t ; — Baudouin, 1 ; — Concedieu, 5 ; — Cournand, 1 ; — Cailliez, 10; — Champertois, 3; — Cazin,Zi; — Cordas, 1; — Chandos, 1; — Conchet, 1 ; — Chazot, 1 ; — CruUière, 1 ;

— Desrues, 1; — Duplain, 7; — Damesme, 13; — Delaistre, 10; — Dumouchet, 2; — Duroure, 5; — Dumontier,!; — Dunan, 8; — Duplessis, 2; — Deguaigné, 3 ; — De Lassus, 1 ; — Dresson, 1; — Delannoy, 1 ; — Desboisseaux, 1 ; — F. Pottin, 1 ; — Fourcroy, 10; —

Franchet, 8; — Faure, 2 ; — François, secrétaire, 1 ; — Guérin, 1 ; — Godefroy, 1; — Goubert, 1; — Gérard, 3; — Garnier, sans désignation, 8; — Garnier, du Département, U; — Gonclion, 1; — Grenard, 1 ; — Georges, 9 ; — Gaucher, 1 : — Guénié, 1 ; — Gonin, 2; — Gervoise, 1 ; — Isambert, 1 ; — Jolain, 2 : — Jannin, 11 ; — Jourdan, 1 ;

— Housselin, 1; — Hazard, 1; — ' Huchet, 1; — Hacot\ 1; — Laroche, 1 ; — Lefèvre, du Louvre, 1 ; — Legendre, h : — Lagrange, 1 ;

— Leblond, 1 ; — Lefèvre (1792), 5 ; — Laplanche, 2 ; — Loppé, 3; — Lubin ûls, 5; — Liendon, 1 ; — Loiseau, 1 ; — Le Boîs, 0 ; — Lohier, épicier, 2; — Lohier, du Luxembourg, 15; — Lubin père, /i; — Lecomte, 1; — Lemoine, 37; — Martel, 1; — Maignet, 1;— Magendie, 1 ; — Maréchal, 2; — Morlet, 1 ; — Marnois, 1 ; — Morillon, 1 ; — Mulot d'Anger, 1: — Masson-, 2; — Millet, 1; — Noury, 1; — Naigeon, 1 ; — Mfirlin, 1 ; — Liège, 1 ; — Lacoste, 1 ; — Labarre, 1 ; — Leduc, 1 ; — Perdry, 5 ; — Pelfresne, 7 ; — Petit, 3 ; — Prévert, 6 ; — Poussin, 4; — Panier, 1 ; — Petitfrene, 1 : — Quenet, 1 ; — Régnier, 1 ;

— Raymond, 1 ; — Révérend, 17; — Recordon l'aîné, 1 ; — Roche, h ;

— Sencier, 1 ; — Sauvegrain, 1 ; — Simonin, 1 ; — Seige, /» ; — Saillot, 5 ; — Savart, 0; — Salmon, 1 ; — Renoult, 1 ; — Thomas, 1 ; — Thibolot, 1; — Testard, 2; — Vassembras, 2; — Vilmorin, 3. Total :399.

Le résultat du scrutin annoncé par le président a été que la majorité sur 200 votants était de 101 voix, qu'aucun des citoyens ci-dessus désignés n'avait obtenu la majorité, en conséquence qu'il y avait lieu de passer à un second scrutin, à la pluralité relative des suflVages.

Avant l'appel, un secrétaire a lu l'acceptation de Vachard et de Sadous aux places du Département de Paris, avec la lettre d'envoi de Berthelot, procureur général au Département provisoire.

Il a été fait lecture d'une lettre de Baudry, chef de légion à Colombes, relative au service de la garde et tendant à engager le citoyen commandant du bataillon à faire cesser de jour et de nuit le service, jusqu'à ce qu'on reprenne la procédure de Louis Capet. Cette lettre est certifiée de Vautrin, maire de Boulogne, et d'Olivier, procureur de la commune.

L'assemblée autorise ces deux citoyens de remettre cette copie de lettre au Comité de sûreté générale de la Convention.

1. Marie-Benoît Hacot, marchand de toiles, électeur de la section de la Butte-des- Moulins.

2. Éticaae Masson, libraire, électeur de la section de Mauconseil.

A une heure, il a été procédé au deuxième scrutin sur l'appel nominal; il a produit 3/i3 votants, dont les voix ont été réparties ainsi qu'il suit : Auvray, 6 voix ; — Alard, 3; — Alavoine, 2 ; — Allan, h Hadancourt, 1; — Boulanger, 1; — Baudouin, 2; — Bernard, 2: Bazard, 1 ; — Bruchet, U; — Boudet, 1 ; — Barié, 1 ; — Baubo, 1 Blandin, 1 ; — Belliot, 7 ; — Boulet, 1 ; — Bigo\ 1 ; — Boursault, 1 Concedieu, 9; — Gournand, 3; — Cailliez, serrurier, 18; — Champertois, h', — Cazin, 2; — Chagol, 1; — Cléry-, 1; — Colas, 1; — Carbonier, l; — Cailleux, 1; — Cheradame, 1; — Caumont^ 1; — Desrues, 2; — Duplain, 17; — Damesme, 25; — Delais'tre, 13; — Desboisseaux, 1 ; — Dumouchet, 2 ; — Desaunettes, k; — Duroure, 3;

— Dumontier, 1; — Dunouy, 11; — David, 1; — Duplessis, 3; — Darme, 1; — Deguaigné, 3; — Dresson, 1; — Delannoy, 2; — Delaizement, 5; — Devaudichon, 1; — Devèze, 1; — Dinanceau, 1; — Fourcroy, 35 ; — Franchet, 9 ; — Faure, 3 ; — François, h ; — Feliot, 1 ;

— Gautier, 1 ; — Goret, 1 ; — Goubert, h ; — Gaudry, 1 ; — Gérard, 2;

— Guillaumin, 2; — Garnier, sans désignation, 6; — Garnier, du Département, 31; — Gonchon, 5; — Grenard, 1; — Georges, 12; — Gaucher, 1 ; — Guenier, 2 ; — Grenard, 2 ; — Gervoise, 1 ; — Jolain, 3 ;

— JanniD, 19; — Jean Lemoine, 2; — Hacot, 1; — Hanure, section du Roule, 1 ; — Lamine, 1 ; — Lefèvre, de 1792, 8 ; — Laplanche, 2 ;

— Loppé, k ; — Lubin fils, 8; — Liendon, 1; — Luchet, 1 ; — Le Boîs, 8 ; — Lannoy, 1 ; — Lohier, épicier, 3 ; — Lohier, du Luxembourg, 35 ; — Laurent, 1 ; — Labarre, 3 ; — Lecomte, 1 ; — Laroche, 1 ;

— Leblond, 1; — Lebeau, 2; — Lemoine, 5; — Legendre, 2; — Latude, 1 ; — Liège, 1; — Martel, 12; — Maignet, 1 ; — Maréchal, 2

— Marnois, 1 ; — Morillon, 2 ; — Masson, 1 ; — Maire, 3 ; — Meunier, 1

— Noury, 1 ; — Naigeou, 1 ; — Nicolas Lemoine, 73 ; — Petit fils, 1

— Perdry, 2 ; — Pougens, 1 ; — Pelfresne, 8 ; — Petit, 2 ; — Prévert, 5

— Panier, 2 ; — Pairon, 1 ; — Paris, 1 ; — Quenet, 2 ; — Rigaud, 2 ; — Raymond, 6; — Recordon, 1; — Roche, 2; — Révérend, 52; — Renoult, 1; — Richebourg, 1; — Sencier, 1; — Sauvegrain, 2 ; — Sage, k ; — Saillot, 6 ; — Savart, 7 ; — Salmon, 7 ; — Souchet, 1 ; — Sandoz\ 1 ; — Seminé, 2; — Testard, h ; — Target, 1 ; — Toutin, 1 ;

— Vassembras, 8 ; — Vaudret, 1. Total : 510 voix.

Le résultat du scrutin annoncé par le président est que la

1. Est-ce Joseph Bigos, électeur de la section du Roule, ou Louis-Auguste Bigot, électeur de la section du Panthéon-Français?

2. Alexis-Fulcien Cléry, épicier, électeur de la section du Louvre.

3. Jean Caumont, ébéniste, électeur de la section des Quinze-Vingts.