Moïse Sandoz, électeur de la section des Quatre-Natjons
majorité s'est réunie : 1" en faveur du citoyen Nicolas Lemoine', qui a obtenu 75 voix, et [2°] Révérend, qui en a obtenu 52, lesquels ont été proclamés par le président administrateurs du département de
La séance levée à trois heures.
BouRGAiN, président; François, secrétaire.
42'"* séance. — Dimanche 13 janvier 1793, 10 heures du matin.
Inscription de Bruchet sur la liste des candidats discutéa. — Justiflcation de Concodieii.
— Lecture d'une lettre de Veilly qui demande à être admis dans l'assemblée électorale. — On ajourne le renouvellement du bureau après la fin de la nomination dos administrateurs du département. — Scrutin pour la nomination de deux administrateurs du département, sans résultat. — L'assemblée déclare avoir entendu nommer au Département le citoyen Regnault, peintre, de la section de la Réunion.
— Élection, au second tour de scrutin, de Garnier et de Fourcroy comme administrateurs du département de Paris.
Les électeurs du département de Paris réunis en la manière ordinaire, le président a ouvert la séance à dix heures.
L'assemblée a arrêté que Bruchet sera porté sur la liste des candidats discutés pour le Département.
Goncedieu, électeur, monte à la tribune pour se justifier des inculpations qui lui étaient faites et relativement à l'émigration de son fils. L'assemblée a arrêté qu'elle était satisfaite de la justification de Goncedieu.
L'assemblée a refusé d'entendre la lecture de la lettre de Dufourny, en ce qu'il est contre les arrêtés de l'assemblée de faire des présentations de candidats par écrit.
Un secrétaire fait lecture d'une lettre de Veilly pour être compris dans la liste des électeurs qui sont appelés au scrutin.
Sur la proposition de renouveler le bureau, l'assemblée a ajourné ce renouvellement jusqu'à ce que les membres du Département soient nommés.
A onze heures et demie, il a été procédé au scrutin sur l'appel
1. Lemoine fit connaître son acceptation par lettre du 16 janvier. (Arch, nat.. Bi 15.)
nominal, d'où il est résulté 180 votants, dont les voix ont été réparties ainsi qu'il suit : Alix a eu 1 voix ; — Auvray, k ; — Blandin, 1 ; — Belliot, 5 ; — Bodan, 1 ; — Boudet, 1 ; — Bezard, 1 ; — Boudet, 1 ; — Bergot, 1 ; — Brucher,6; — Brindon, 1 ; — Bonneuii,1 ;— Goncedieu, 39;
— Cailliez, 6 ; — Clément, 1 ; — Collier, 2 ; — Champerlois, l ; — Cazin, 2 ; — Cournand, 1 ; — Delaizement, 1 ; — Devèze, 2 ; — Dumouchet, 2 ; — Damesme, 11 ; — Dunouy, 5 ; — Deguaigné, 1 ; — Desbois- ^eaux, 1 ; — Desrues, 1 ; — Duplain, 7; — Delaistre, 11; — Duroure, 3;
— Dumontier, 1 ; — Dunan, 8 ; — Duplessis, 3 ; — De Lassus, 1 ; — Dresson, 1 ; — Delannoy, 1 ; — F. Pottin, 1 ; — Fourcroy, 16 ; — Franchet, 8 ;
— Faure, 2; — François, secrétaire, 1 ; — Guérin, 2; — Godefroy, 2 ;
— Goubert, 1 ; — Gérard, 1 ; — Garnier, sans désignation, 6 ; — Garnier, du Département, 13; — Gonchon, 1; — Grenard, 1 ; — Georges, 6; — Gaucher, 1 ; — Isambert, 1 ; — Jolain, 1 ; — Jannin, 8 ; — Jourdan, 1 ;;
— Housselin, 1; — Hazard, 1; — Huchet, 1; — Hacot, 1; — Laroche, 1; — Lefèvre, du Louvre, 1; — Legendre, 3; — Lagrange, 1,-
— Le Blomi, 1 ; — Lefèvre (1792), 5 ; — Laplanche, 2 ; — Loppé, 3 ; — Lubin fils, 6; — Liendon, 1 ; — Loiseau, 1 ; — Le Bots, 6; — Lohier^ épicier, 2; — Lohier, du Luxembourg, 15; — Lubin père, 4; — Lecomte, 1 ; — Martel, 1 ; — Maignet, 3 ; — Magendie, 2 ; — Morlet, 1 ;
— Marnois, 5 ; — Morillon, k ; — Mulot, 2 ; — Masson, 5 ; — Milliet, 1 ;
— Noury, k ; — Naigeon, 5 ; — Merlin, 1 ; — Liège, 3 ; — Lacoste, 2 ; — Labarre, 1 ; — Le Duc, 3 ; — Perdry, 5 ; — Pelfresne, k ; — Petit, 5 ; — Prévert, 10; — r Poussin, 3; — Panier, 1; — Petitfrene, 1; — Quenet, 1 ; — Régnier, 1 ; — Raymond, 1; — Recordon l'aîné, 3; — Roche, 5 ; — Seige, 4; — Saillot, 5 ; — Vassembras, 1. Total : 360.
Le résultat du scrutin annoncé par le président a été que la majorité sur 180 votants est de 91 voix, qu'aucun des citoyens cidessus désignés n'avait obtenu la majorité, en conséquence qu'il y ^vait lieu de passer à un second scrutin, à la pluralité relative des suffrages.
Avant l'appel, il a été fait lecture : 1° d'un arrêté de la section de la Halle-au-Blé, relatif au scrutin épuratoire d'après lequel les citoyens Cheret et Glavaux ont été rejetés du nombre des représentants de ladite section à la Commune; 2° et un autre arrêté de la même section relatif à l'arrivée des troupes qui arrivent à Paris.
Il s'est élevé une difficulté sur la nomination de Regnault, élu par procès-verbal du 6 de ce mois. L'assemblée s'est fait rapporter son arrêté relatif au même objet sur la nomination de Santerre, de Bercy. L'assemblée, consultée, a arrêté qu'elle avait entendu nommer au Département le citoyen Regnault, peintre, section de la Réunion,
rue de Montmorency, et a passé à l'ordre du jour sur le surplus \ A une heure, il a été procédé à un second tour de scrutin, d'où il est résulté 318 votants, dont lesToix ont été réparties ainsi qu'il suit : Alix a eu 1 voix; — Auvray, 8; — Alavoine, 3; — Alard, 2; — Baudouin, 1 ; — Allan, 1 ; — Arthur, 1 ; ■•— Blandin, 3 ; — Belliot, 10 ; — Boulet, 1 ; — Boudei, 5 ; — Bazard, 1 ; — Bordes, 1 ; — Brou, 1 ; — Bergot, 1; — Bruchet, 10; — Berthelot, 1; — Baudry père, 1; — Boulieau, 1 ; — Barié, 1 ; — Balzac, 1 ; — Casset^ 1 ; — Concedieu, 67;
— Cailliez, 11; — Clément, 1; — Champertois, 2; — Cazin, 1 ; — €ournand, 2; — Delaizement, 3; — Devèze, 2; — Cordas, 2: — Denizot, 2; — Duplessis, 1; — Dumouchet, 3; — Damesme, 22: — Dunouy, 12; — Duplain, G; — Delaistre. 26; — Desaunetîes, I ; — Desrues, 5 ; — Dumontier, 1 ; — Dublain, 1 ; — Duchemin, 1 ; — Fourcroy, médecin, 59; — Franchet, 9; — Fourcroy, sans désignation, 17 ; — Farot, 3; — François, h \ — Fourcroy, des Fédérés, 2 ; — Fournier, 1 ; — Goubert, 1 ; — Garnier, du Département, 78 ; — Garnier, sans désignation, 7; — Gras, 1; — Georges, 10; — Garnier, municipal, 3 ; — Girard, h ; — Gérard, 5 ; — Gonchon, 1 ; — Jolain, 7;
— Jannin, 7; — Isambert, 1; — Harny% 1; — Halles ^ 1; — Hacosse", 1 ; — Lohier, du Luxembourg, 26 ; — Lefèvre (1792), 2 ; — Loppé, 6; — Lubin fils, 5; — Lagrange, 1; — Le Boîs, 8; — Le Maître, 1 ; — Lemoine, 1 ; — Laroche, 3 ; — Labarre, 1 ; — Leteliier, 2 ; — Liendon, 5 ; — Lecrous, 1 ; — Lebeau, 1 ; — Luchet, 2 ; — Legendre, 2 ; — Lorinet, 1 ; — Lesage, h ; — Lohier, 2 ; — Lefebvre, de l'Observatoire, 1; — Lionet, 1; — Leblond, 1; — Leubin, 1; — Maire, 2 ; — Mennessier", 1 ; — Martel, U ; — Mahault, 2 ; — Morillon, 1 ; — Masson, 1 ; — Marnois, 1 ; — Maignet, 2 ; — Noyer, 1 ; — Nizard, 1 ; — Pelfresne, 6 ; — Pinard, 1 ; — Perdry, 2 ; — Poussin, 8 ;
— Pottin (F.), 2 ; — Pottin (E.), 1 ; — Prévert, h ; — Polia, 1 ; — Poisson, 1 ; — Baymond, 1 ; — Benoult, 1 ; — Becordon, 1 ; — Bégnier, l ;
— Sauvegrain, 3; — Salmon, U; — Saillot, 2; — Savart, 5; — Souchet, 2; — Simonin, 1 ; — Thiébeaud, 2; — Testard, 1 ; — Tubeuf, 1 ; — Thibolot, 1 ; — Vassembras, 3. Total : 626.
Le résultat du scrutin annoncé par le président est que la majo-
\ . Voir plus haut la lettre de Regnault à ce sujet, p. 272, n. a.
2. Toussaint-Noël Casset, orfèvre, électeur de la section de la Réunion.
3. Charles Harny, homme de lettres, électeur de la section de la Halle-au-Blé.
4. Probablement Jacques Haley, électeur du canton de Vincenoes.
5. Probablement Marie-Benoit Hacot, marchand de toiles, électeur de la section de la Butte-des-Moulins.
6. Claude Mennessier, marchand potier de terre, électeur de la section de la Fontaine de Montmorency.
rite s'est réunie : 1° en faveur de Garnier, du Département, qui a obtenu 78 volx^ et [2°] Fourcroy, 76", lesquels ont été proclamés par le président administrateurs du département de Paris.
A trois heures et demie, le président a levé la séance et a signé avec le secrétaire.
BouRGAiN, président; François, secrétaire.
43'"'' séance. — Lundi 14 janvier 1793, 10 heures du matin,
Jourdan, électeur de la section des Quatre-Nations, établit qu'il n'a pas fait partie du club des Feuillants. — Inscription des citoyens Georges, Belliot, Vilfrechene et Dunou}' sur la liste des candidats discutés. — On décide de faire un scrutin de trois noms pour terminer les nominations au Département. — On attribue dix-sept voix à Fourcroy qui, par cela môme, se trouve élu au Département en remplacement de Concedieu, qui avait été proclamé. — Acceptation de Lefebvre, Junié, San terre, Bezot. Dumas et Margotin. — Scrutin pour la nomination de trois administrateurs du département, sans résultat. — Une députation de la section des Arcis lit un arrêté en faveur des fédérés des départements et engage l'assemblée électorale à nommer une députation pour aller se réunir à Saint-Bon au serment de fraternité. — On désigne pour commissaires Desrues, Delaizement, Lulier et Concedieu. — Élection, au deuxième tour de scrutin, de Concedieu, Damesme et Lohier comme administrateurs du département de Paris. — Le procès-verbal d'élection pour le Département est clos, sauf les démissions et refus. — Acceptation de Lohier et de Crespen. — On invitera tous les membres nommés à se rendre le lendemain à l'assemblée.
Les électeurs du département de Paris réunis en la manière ordinaire, le président a ouvert la séance à dix heures, par la lecture du procès-verbal du 12 de ce mois, dont la rédaction a été adoptée. A l'égard de celui d'hier, il a été ajourné sur la nomination de Concedieu et Fourcroy.
Jourdan, électeur des Quatre-Nations, fait part à l'assemblée d'un arrêté de sa section, qui justifie qu'il n'a point été au club des Feuil-' lants^ L'assemblée, satisfaite de la justification de Jourdan, passe à l'ordre du jour.
L'assemblée a arrêté que Georges, section de la Halle-au-Blé, Belliot, section du Panthéon-Français, Vilfrechene et Dunouy, de la section
1. Garnier notifia son acceptation 'par lettre du 15 janvier. (Arch. nat., Bi 15.)
2. A la place des mots : « Fourcroy, 76 », le procès-verbal portait d'abord ceux-ci « Concedieu, qui en a obtenu 67 ». Le changement fut fait à la séance suivante.
3. Jourdan s'était déjà justifié dans la séance du 5 janvier. (V. p. 267.)
de la Halle-au-Blé, seront portés sur la liste des candidats discutés pour le Département.
L'assemblée, consultée, a arrêté qu'il serait mis trois noms sur le scrutin pour terminer aujourd'hui les nominations du Département de Paris.
L'assemblée, sur la lecture du procès-verbal d'hier, a arrêté que les dix-sept voix sans désignation étaient applicables à Fourcroy, médecin, lesquelles, jointes à 59, lui faisaient 7(3 voix, en conséquence qu'il était un des membres proclamés au Département après Garnier, au lieu de Concedieu, qui serait supprimé dans la séance d'hier, et que Fourcroy y serait substitué, comme proclamé membre au Département.
Il a été lu par un secrétaire des lettres de Berthelot, procureur général du Département provisoire, qui annoncent que Lefebvre, Junié, Santerre, de iJercy, liezot, Dumas et Margotin acceptaient leurs nominations au Déparlement de Paris.
A onze heures, le scrutin sur l'appel nominal a été fait: il est résulté 217 votants, dont les voix ont été réparties ainsi qu'il suit : Auvray aeu5 voix ; — Armand', 1 ; — Alard,3 ; — Alavoine, 3 ; — Alix, l
— Allan, 2 ; — Bigot, 2 ; — Brochet, 15 ; — Boudin, l ; — Baudin, 1
— Baillot, 1 ; — Barié, 3 ; — Belliot, 11; — Boulanger, 2 ; — Bruslé-, 1 ~ Broquet, 1 ; — Bordhier, 1 ; — Bonneuil, 1 ; — Bernard, 1 ; — Bergot, 1 ; — Blandin, 1 ; — Boudet, 2 ; — Concedieu, 72 ; — Cailliez, 5 ;
— Champenois, 3 ; — Cofflnhal, 1 ; — Cazin, 5 ; — Callières de l'Estang, 1 ; - Gauconnier, 1 ; — Cournand, 1 ; — Couturier, 1 ; — Cordas, 1 ; — Courtois, 1 ; — Chemin, 1 ; — Crampon, 1 ; — Duplain, 12 ;
— Delaistre, 21 ; — Desaunettes, 2 ; — Damesme, 32 ; — Dunouy jeune, 3 ; — Dublain, 1 ; — Desrues, 1 ; — Félix \ charron, 1 ; -- Fourcroy, 7 ; — Franchet, k ; — François, h ; — Fêtant, 1 ; — Faure, 3 ; — Fiévée, 1 ; — Fauvel, 1 ; — Fleuriot, 1 ; — Ceudon, 1 ; — Georges, 17 ;
— Girard, 6; — Garnier, 3; — Gervoise, 1 ; — Gonchon, k ; — Gersin, 1 ; — Golin, 1 ; — Guiliaumin, 2 ; — Gaucher, 1 ; — Goubert, 2 ; — Grintelle, 1 ; — Gobeau, h ; — Guyard, 1 ; — Goubeau, 2 ; — Henry, 1 ;
— Haley, 1 ; — Hacart', 1 ; — Devèze, 3 ; — Delaizement,3 ; — Dunouy, 12 ; — Destournelles, 1 ; — Deguaigné, 2 ; — Durand, 1 ; — Desboisseaux, 1 ; — Dumontier, 2 ; — Janniot fils, 1 ; — Jolain, 2 ; —
1. Louis-Alexandre Armand, graveur, électeur de la section des Arcis.
2. Claude-Louis Bruslé, homme de loi, électeur de la section de la Cité.
3. Germain Félix, charron, électeur de la section des Sans-Culottes.
4. Accard, électeur de la section de la rue deMontreuil, ou Jean-Nicolas Hacquard, serrurier, électeur du canton de Charenton.
Yose\ 1 ; — Janniot père, 1 ; — Jannin, 1 ; — Jourdain, 1 ; — Lecointe, 1 ; — Laugier, 1 ; — Leroux, 2 ; — Lasnier, 1 ; — Lefèvre, de 1792, 5 ; — Le Blanc, 2 ; —De Lassus, 1 ; — Letellier, 1 ; — Lohier, du Luxembourg, 39 ; — Lannoy, 3; — Langot, 2 ; — Lameau, 1 ; — Lubin fils, 17 ; — Labarre, 2 ; — Lesage, 6 ; — Lefèvre, 1 ; — Laroche, 1 ; — Loppé, 5 ; — Liendon, 5 ; — Le Boîs, 6 ; — Loiseau, 2 ; — Legendre, 1 ;
— Laplanche, 2 ; — Le Gry \2; — Magendie, 3 ; — Martel, 6 ; — Menier, 2 ; — Minier, 1 ; — Muard, 2 ; — Merlin, 2 ; — Margotin, 1 ; — Maignet, 2 ; — Marnois, 2 ; — Dumouchet, 2 ; — Duroure, 6 ; — Desplanches, 1 ; — Dozier, 1 ; — Dupetival, 2 ; — Dardel, 2 ; — Duplessis, k ;
— Decuve\ 1 ; — Dumoulin, 1 ; — Delaistre, 1 ; — Naigeon, 3 ; — Nefras, 1 ; — Noury, 1 ; — Poussin, 5 ; — Pottin (François), 2 ; — Pelfresne, 18 ; — Petit, 6 ; — Petot, 1 ; — Poidatz, 1 ; — Perdry, 6; — Prévert, 7 ; — Pottin (Etienne), 1 ; — Petit, 1 ; — Quenet, 3 ; — Rigaud, 1 ; — Ridygy, 3 ; — Raymond, 2 ; — Renault, 1 ; — Roche, 2 ;
— Renard, 1 ; — Salmon,22 ; — Sabat, 1 ; — Savart, 3 ; — Sencier, 3;
— Saillot, 1 ; — Simonin, 1 ; — Souchet, 1 ; —Toutin, 1 ; — Tromé, 2;
— Testard, 3 ; — Tricadeau ', 1 ; — Tavenard, 1 ; — Touche, 1 ; — Tubeuf, 3; — Wilfelshelm, 15 ; - Viendon, 1 ; — Vauthier ', 1 ; — Vassembras, 8 ; — Vanelly, 1. Total : 627 voix.
Le résultat du scrutin annoncé par le président a été que la majorité sur 217 votants est de 109 voix, qu'aucun des citoyens ci-dessus désignés n'avait obtenu la majorité, en conséquence qu'il y avait lieu de passer à un second scrutin à la pluralité des suffrages.
Une députation de la section des Arcis est introduite et admise ; elle fait part d'un arrêté de ladite section en faveur des fédérés des départements et engage^l'assemblée électorale de nommer une députation pour aller à Saint-Bon, pour se réunir au serment de fraternité".
