‹ Assemblée électorale de Paris, 18 novembre 1790 - 12 août, 1792 (volume 2)Chapitre 402 sur 410 · RÉPONSE A PETION — 25 JANVIER · texte numérisé non relu

RÉPONSE A PETION — 25 JANVIER

Jacques-Philippe Pelletier de l'Épine, âgé de 46 ans, homme de loi, rue des Vieilles-Étuves-Saint-Honoré, commissaire et électeur de la section de la Halleau-Blé.

Louis-Joseph Landry, âgé de 40 ans, homme de loi, rue des Prouvaires, n° 8, section du Contrat-Social, membre du bureau de cou«-iliation près du tribunal du 2* arrondissement.

Guillaume Sermaise, directeur du juré du Tribunal criminel du 17 août, section du Louvre.

Naulin, section Beaurepaire, rue du Foin, aa collège de..., juge du Tribunal du 17 août.

Mandoux, membre du conseil de justice, maison du ministre de la justice, place et section des Piques.

Deplane, ex-président du 3* tribunal provisoire, demeurant à Marly.

Liège, homme de loi, âgé de 47 ans, section de Molière.

Philippe-Antoine Tirlet, ancien greffier au Châtelet, rue Montmartre, n" 2, section du Mail.

Guillaume Boulland, secrétaire greffier du juge de paix de la section du Finistère.

Aotoine-Prosper Seules, avoué. Agé d'environ 34 ans, rue du Petit-Bourbon, section du Luxembourg, n" 13, de la Commune du 10 août.

Jean-Nicolas Guillebert, électeur de la section de l'Arsenal, ancien greffier <le la Maréchaussée, àg^ de 63 ans, rue du Figuier, n° 38.

Hassenfratz, ex-commis de la guerre sous le ministre Pache, âgé de 34 ans, eue Cadet, section du Faubourg-Montmartre.

Petion et l'assemblée électorale ^

Un corps électoral, revêtu de la confiance de ses concitoyens pour nommer ■des représentants, des magistrats populaires, des juges, doit être la réunion -d'hommes purs et inaccessibles aux efifets des passions humaines.

La sagesse doit caractériser tous ses actes. Rien de ce qu'il fait ne doit porter l'empreinte de l'influence et des menées.

Le corps électoral de Paris se flatte que sa conduite est connue, d'après ces principes, dont il ne s'est jamais écarté.

Il est vrai qu'il n'a pas été plus à l'abri de la calomnie que tous les autres corps constitués de la ville de Paris, que tous les autres citoyens qui ont marché avec constance, énergie et fermeté dans la voie de l'intérêt du peuple, pour assurer sa liberté et fonder la République.

Mais tel est l'effet de la calomnie que, quoiqu'elle n'ait pas atteint le corps électoral de Paris, l'intérêt de la République entière lui commande impérieusement

1. Réponse du corps électoral de Paris aux calomnies de Petion. De l'imprimerie de P- J. Duplain, s. d., 7 p. in-8. (Bibl. nat., Lb« 2729.)

de désabuser les citoyens sur son compte, bien que ses actions doivent parler suffisamment pour lui. ,

Les traits qu'on lui a lancés sont d'autant plus perfides qu'ils sont partis de la main d'un homme à qui Paris avait cru devoir son estime; d'un homme que l'opinion générale, manifestée déjà dans le département, désignait aux électeurs comme devant être un des plus fidèles défenseurs de la cause du peuple^ lorsqu'un autre département le nomma.

Nous dirons plus, Paris avait le droit d'attendre, de la reconnaissance de Petion, des marques éclatantes. Cependant c'est lui qui, à la tribune de la Convention nationale, a osé dire, imprimer et répandre partout, dans son discours sur l'accusation portée par Louvet contre Robespierre l'aîné, ce qui suit :

Il dit « que le corps électoral avait été influencé et dominé par un petit nombre d'hommes; qu'on ne pouvait choisir que leurs partisans; que les élections étaient préparées par des listes, qui furent suivies exactement, à de légères exceptions près ».

Il ajoute « que cette assemblée était devenue une lice toujours ouverte aux dénonciations, aux déclamations les plus emportées. Les orateurs, par leurs discours, entretenaient dans le peuple une agitation violente et nous exposaient sans cesse au renouvellement de ces s-cènes d'horreur dont nous venions d'être témoins. »

Enfin, comme si déjà l'accusation n'était pas assez grave, il poursuit : « Depuis longtemps, on annonçait un mouvement général dans Paris pour le 20 septembre; on annonçait que plusieurs représentants du peuple seraient égorgés; on désignait pour victimes de vrais défenseurs de la liberté *. »

C'est ainsi que le corps électoral est présenté, d'une manière indirecte, comme participant à ces affreux projets.

La réponse à ces allégations calomnieuses sera prise dans les faits du corps électoral.

1 » Ses séances ont été publiques. Les citoyens ont été l émoins de ce qui s'y passait, et le silence du peuple sur ces calomnies est le premier démenti que le corps électoral présente.

V II est faux qu'il se soit laissé influencer, et la preuve que les prétendues listes ont été repoussées, que le corps électoral ne s'est pas laissé dominer par un petit nombre d'hommes, est consignée dans le procès-verbal de la séance du 6 septembre dernier, dans laquelle on dénonça wne lisie de ca7ididats, dont la circulation (y est-il dit) peut égarer l'opinion des électeurs. Il est donc évident que le corps électoral chercha lui-même le premier à écarter tous les moyens par lesquels il pourrait être influencé, puisqu'il fit connaître qu'il n'aurait aucun égard à ces listes. Il eût été à désirer que les mômes manœuvres pratiquées de la part de quelques citoyens ambitieux, qui firent passer aussi des listes dans les départements, pour nommer tels et tels, eussent été rejetées par les corps électoraux,, comme le fit celui de Paris.

3° Si Petion, qui était électeur lui-même, se fût rendu plus souvent qu'une ou deux fois dans l'assemblée, il eût pu s'assurer par lui-même de la vérité, et il n'aurait pas inconsidérément répété ce que la calomnie ou la perfidie lui disait. Il ne fût pas devenu peut-être l'instrument de quelques malveillants qui, voulant faire

1. Cf. Discours de Jérôme Petion sur l'accusation intentée contre Maximilien Robespierre (De l'imprimerie de C.-F. Patris, 28 p. in-8, Bibl. nat., Lb" 162), p. 17-18. — Moniteur, XIV, p. 429.

LA QUESTION DE L'INDEMNITÉ — 4 2 AVRIL i793 639

prévaloir leur système ou leur parti, n'ont pas manqué d'adresse en calculant l'importance que donnerait à leurs calomnies l'bomme en faveur duquel le peuple avait parlé.

4° A l'égard des mouvements annoncés pour le 20 septembre, des menaces d'égorger plusieurs représentants du peuple, de la désignation des vrais défenseurs de la liberté, nous dirons que, sur les deux premières allégations, les événements ont démenti de la manière la plus éclatante ces accusateurs atroces du peuple, parce qu'ils n'ont pu le dominer et le museler pour le conduire à leur gré; et la troisième assertion, qui s'est Justiûée malheureusement pnr l'assassinat de Michel Lo Peletier, devenu le premier martyr de la liberté et de l'égalité, prouve encore de quel côté, ou du peuple calomnié, ou des malveillants agitateurs, les trames, les complois, les mouvements, les menaces et les désignations de victimes avaient lieu. Le corps électoral de Paris ne peut que rendre hommage à la vérité que Collot d'Herbois a établie avec force, à la tribune de la Convention, ainsi que d'autres membres, contre les assertions faussas et calomnieuses de Pelion.

Il bornera à ceci sa réponse et laissera prononcer le public. Constant à remplir ses devoirs, il justifiera la confiance dont il a été honoré, il n'ambitionnera jamais que cette gloire, la seule digne de lui.

Pour copie de la rédaction de la réponse aux calomnies de Pelion contre le corps électoral.

LuBiN fils, secrétaire.

Adresse de l'assemblée éleotorale à la Convention, relativement à

l'indemnité '.

Citoyens,

Vous savez que les membres du corps électoral du déparlement de Paris, nommés après la chute du tyran, au 10 août, ont presque tous été choisis parmi les plus chauds patriotes; que les sections, épurant tout alors, ont mis de côté, autant que possible, prêtres, financiers, hommes d'État, enfin tous les intrigants, môme les hommes douteux. Ce sont vraiment des patriotes, constamment révolutionnaires et purs depuis 1789, qui ont été appelés pour composer l'assemblée électorale. Cela vous annonce assez, citoyens, que les choix sont particulièrement tombés sur la classe laborieuse et respectable du peuple, sur le marchand non ambitieux, sur le père de famille attaché autant à ses foyers qu'à sa patrie, en un mot, sur les patriotes qui, depuis la Révolution, n'ont cessé de la servir et de lui sacrifier repos et avoir. Comment voulez-vous, citoyens, quelque généreux que soit l'amour de la patrie, que ces électeurs supportent pendant huit mois la perte de leur temps ? Car voici la 140* séance, la 197* nomination du corps électoral de Paris, et il reste encore les plus importantes à faire. Pourrait-on, sans blesser

i. Repréientation du corps électoral du département de Paris sur l'indemnité due à ses membres, aux députés patriotes de la Convention nationale. De l'imprimerie de Chemin, s. d., 4 p. in-4. (Bibl. nat., Lb*« 2899.)

la justice el détruire tacitement les principes de l'égalité, refuser l'indemnité aux électeurs de Pdris ? Elle leur est aussi légitimement due qu'à ceux des deux districts qui l'environnent : à une heure près, la perte de temps est la même ; d'ailleurs, sans parler de privilège, les patriotes de cette ville se sajrifient constamment depuis quatre années.

Dirait-on aux électeurs individuellement ; Personne ne vous a forcé d'accepter ces fonctions? Oh ! ce langage s^-rait pitoyable et, comme nous venons de le faire sentir, on renverserait dans leur base les principes de l'égalité. Les riches, le sybarite aisé ou qui ne cherche que dos places, l'homme d'État qui se nourrit presque toujours d'intrigue et d'ambition, enfin le lâche égoïste seraient exclusivement appelés, par le fait, à ces fonctions primitives et sacrées, oui, sacrées, puisque c'est de la bonne composition des corps électoraux qu'émanent l'administrateur intègre, le juge éclaire, le législateur vertueux. Or, c'est dans les hommes les plus ra. «proches de la nature, dans les vrais amis de la liberté, dans les SmisculottiS de 1789, qui composent aujourd'hui en grande partie le corps électoral de Paris, qu'on trouve les vertus simples, l'amour pur de la vérité, un sens droit, le désintéressement et la haine de tout parti comme de tout préjugé. Tel doit éire l'électeur d'une République; tel, jusqu'à présent, s'est montré en masse le corps électoral de 1792.

Il voit avec douleur les bons citoyens s'absenter souvent, malgré eux, de leurs fonctions d'électeur; mais comment se déciler, sais être aucunement indemnisé, à sacrifier constamment, p usieur- mois de suite, son état ou son industrie, d'où dépend souvent l'existence de toute une famille? Si les ms laissent difficilement languir leurs affaires, comment n'est pas contrainlcelui dont l'épouse etles enfants s'appuient sur le bras paternel pour les besoins de la vie ?

Ciloye' s, c'est la vérité, nous la disons nuement, telle qu'elle doit l'être aux yeux de la loi et de l'égalité.

Le corps électoral vous presse d'autant plus, citoyens, d'avoir égard à cette réclamation d'inde unité que, devant procéder incessamment aux nominations les plus importantes, aux places les plus courues, notamment celles de directeurs aux Postes, il serait très nuisible au bien public que tous les électt^urs sansculottes ne fussent pas réunis pour atterrer l'intrigue, prévenir ses pièges, empêcher, par le nombre et les lumières qui émanent toujours d'une grande assemblée, la cabale ou l'astuce de surprendre la confiance et les bonnes intentions d'un corps qui ne serait pas réuni en majorité.

Citoyens, nous comptons autant sur votre civisme que sur votre justice : depuis plus de trois mois, le corps électoral ne fait que de vaines rtémarches auprès du Conseil exécutif; il est vrai que le corps électoral n'est l'ami d'aucune faction, ses vertus ne sont point celles de ceux qui les affichent. Il vient de vous parler en républicain, et c'est à des républicains, de dignes représentants du peuple, qu'il repose sa confiance et ses droits pour obtenir de la Convention l'indemnité qu'il croit être de toute justice.

Voici l'article 16 du décret du 19 octobre, relatif à l'indemnité : « Les électeurs seulement qui seront obhgés de quitter leur domicile, recevront 15 sols par lieue de poste, pour aller, et autant pour le retour, et 3 livres par jour de séjour. >

C'est un mot à faire ajouter à cet article : « Que, vu l'immense étendue de la •ville de Paris, et les triples, les quintuples élections, même, qui s'y font, relative- -«lent aux autres corps électoraux, qui, réunis en districts, ne nomment dans les

ARRÊTÉ DE L'ASSEMBLÉE ÉLECTORALE — l" FRIMAIRE AN II 644

villes qu'un tribunal, landis qu'à Paria, les électeurs en nomment six, et que les autres nomiaatioiH sont doublées en proportion, les 3 livres de séjour seront en conséquence payées aux électeurs de Pans. »

Le corps électoral a arrêté l'impression de celle réclamation, et ce, aux frais de chacun de ses membres. Ce 12 avril 1793, l'an deuxième de la République française.

Vincent, président; Méhiîe, secrétaire.

Arrêté pris pau: l'assemblée éleotoraile le i^' frimaire aa II '.

ASSEUBLÉE ÉLECTORALE DU DEPARTEMENT DE PaRIS.

Séance du primidi frimaire an IF de la République une et indivisib'e.

Le gouvernement e^t décrété révolutionnaire ; il faut donc que tous les agents, tous les fonctionnaires de la République le soient et aient la confiance de leurs conciloyens.

L'assemblée électorale, renouvelant et persiàlaot dans ses précédents arrêtés, arri^le qu'aucun signataire do pétitions anti-civi(|ues des huit mille et des vingt mille (les banqueroutiers et les chapelains de Massiac, Montaigu, etc., comprii»), et toutes autres dictées par le Foiiillantisme, Brissolisme, Rolandisme et Raffétisme, ne pourra voter dans son sein. Elle comprend dans son arrêté ceux qui auraient colporté ces pétitions ou auraient été de quclquis clubs anti-civiques et Feuillants, ce qui est la môme chose ; enfin, ceux qui auraient été regardés comme suspects et désarmés, tels que les perfides ennemis du peup'eei de seï défenseurs, les assassins d t Le Peletier, les calomniateurs infà nés de Marat, qui ne sont devenus que plus vils et plus traîtres, malgré l'hypocrite encens que ces fourbes et ces corrupteurs 0S3nt brûler aujourd'hui p )ur l'immortel ami du Peuple.

L'assemblée électorale déclare qu'aucun de ces individus ne mérite la confiance des sans-culottes et qu'elle les repoussera de son sein toutes les fois que sa surveillance les découvrira. C'est à l'époque des élections qu'il faut donner l'éveil aux intrigants et fdire rentrer les lâches dans les repaires oij ils se tenaient honteusement cachés en 1789 et autres glorieuses époques de la Révolution.

L'assemblée pense aussi que le lâche et insouciant bouiiqiier, qui regorge aujourd'hui, ne peut avoir assez de caractère et de vertus pour administrer la chose publique.

Pour l'exécution du présent arrêté, il sera écrit aux comités révolutionnaires des sections pour les inviter à envoyer la llsîe de Vespèce d individus désignés dans son arrêté et qui seraient électeurs.

L'affiche et l'envoi tiendront lieu de circulaire.

1. Placard imprimé; recueil de pièces sur l'assemblée électorale de 1792 (Bibl. nat.. Lk4 1366).

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L'assemblée électorale invite en outre les sections à examiner cette question : est-il de l'intérêt public, ne serait-ce pas au contraire favoriser indirectement l'intrigue et la cause, quelle qu'elle puisse être, d'un administrateur inculpé, de le laisser voter dans une assemblée qui doit apurer ses comptes? Cette faculté ne pourrait qu'inquiéter les citoyens et nuire à la justice éclatante qui doit être rendue à l'inculpé.

D'après ce principe, l'assemblée arrête : i** que Garin, électeur, administrateur des subsistances, et qui est sous la surveillance de deux gardes, ne sera point admis à voter jusqu'à ce que ses comptes aient été rendus publics et apurés ; 2" que son arrêté sera envoyé par députation au Conseil général de la Commune, dont il est membre, en invitant d'y adhérer, ainsi qu'aux sociétés populaires, cantons et sections du département.

RozE, président ;

Lasceux, Yose, Grandvallet et Franciiet, secrétaires.

JV. B. — Tous les noms des électeurs sont en italique. — Pour les noms de personnes qui ne sont pas suivis d'un numéro de page, se reporter à ces noms dans l'ordre alpliabétique. — Pour les villes, quand le nom d'un personnage est mentionné sans qualification, c'est que le susdit est né dans la ville.

Abbayb (prison de 1'). — Des commissaires de l'assemblée vont y visiter leurs frères détenus, 5i0.

AcADKwrE FRANÇAISE. — Royer-CoUurd.

AcART (Georges), prefBer du tribunal du 2" arrondissement. — Proposé par la section des Arcis comme candidat au poste de greffier, 327. — Obtient des voix pour les fonctions de présid-^nt d'un tribunal civil, 317; — déjuge des tribunaux civils, 356. — Présenté pour les fonctions de greffier, discuté et ajourné, 419. — L'assemblée passe à l'ordre du jour sur sa candidature, 422. — Inscrit sur la liste des candidats aux tribunaux, 636. — Obtient des voix pour les fonctions de greffier, 430, 432, 433, 435,

Accard (Louis- Jacques), fabricant de bas.

— Electeur de la section de la rue de Montreuil, 41. — Obtient des voix pour le mandat de député, 163; — de député suppléant, 185; — pour les fonctions d'administrateur du département, 261 ;

— de juge des tribunaux civils, 364, 372, H76, 389; — de juge suppléant, 479. — Nommé commissaire pour inviter le ministre de la justice à poursuivre Boudier, 541; — pour présenter à la Convention une adresse réclamant l'indemnité due aux électeurs, 542; — pour donner aux sections des éclaircissements sur les postes, 551, 556. — Porté sur la liste des candidats présentés pour la place de directeur des postas, 557; — sur celle des candidats discutés, 564. — Obtient des voix pour cette place, 568, 570, 572, 573, 576, ^77. — Elu directeur des postes de la

ville de Paris, 578. — Nommé commissaire pour s'enquérir des places où il y a des nominations à faire pour les postes du département, 576.

AccnsATEURS PDBMCs. — Faure (Louis-Joseph). — Fouquier-Tinville, substitut.

— Naulin. — Pons de Verdun. — Roulloy, substitut.

AcTBuns. — Difraisse. — Gourgaud-Dugazon. — Lacave. — Trial.

Ad'.t (Pierre-Auguste), médecin. — Electeur de la section du Marais, 51.

Administrateurs de district. — Nesot.

Affaires étrangères (ministre des). — Deforgues.

Agents de change. — Camus. — Gaudiche.

Agier (Pierre-Jean), juge. — Obtient des voix pour les fonctions de président d'un tribunal civil, 339, 341, 343, 347, 349, 351; — de juge des tribunaux civils, 354, 355, 359, 361, 364, 366, 369, 372, 374, 376, 378, 379, 381, 382, 385, 386, 388, 389, 391, 392, 395, 398, 402; — de commissaire national, 405, 408, 411, 415; — de juge suppléant, 441, 445, 451, 456, 461, 477, 479, 481 ; — de viceprésident du Tribunal criminel. 483; — de substitut de l'accusateur public, 484.

Agricdltdrb (Académie d'). — Vilmorin.

Ain (département de 1'). — Elit Condorcet

à la Convention, 111, note. — Carra,

né à Ponl-de-Veyle.

Aisne (département de 1'). — Dûmes né à la Fer té.

Aix (Bouches-du-Rhône). — Desvieux.

Alard (Jean-Claude- André), horloger. —

Electeur de la section de l'Arsenal, 58.

— Obtient des voix pour le mandat de député, 141 ; — pour les fonctions d'administrateur du département', 250, 261, 263, 270. 271, 273, 290, 293, 295. — Nommé commissaire pour aller consoler la mère de Varlet, 527.

Alavoine (Joseph), tailleur. — Electeur de la section du Contrat-Social, 20. — Obtient une voix lors du renouvellement du bureau de l'assemblée, le 14 décembre 1792, 221. — Obtient des voix pour Ips fonctioi s d'administrateur du département, 257, 260, 264, 279, 282.

283, 285, 286, 2s8, 293, 295, 297, 300^ 301 — Elu secrétaire de l'assemblée, le 16 janvier 1793, 303. — Elu président le 3 avril, 468. — Nommé commissaire pour prendre à la Maison Commune des exemplaires de la pétition des ' 48 sections, 492. — Obtient des voix pour les fonctions déjuge suppléant, 507. — Porté sur la liste des candidats discutés pour les. bureaux de paix, 510. — Obtient des voix pour les bureaux de paix, 511, 512, 513, 514. — Elu membre d'un bureau de paix, 513. — Ouvre la première séance de l'assemblée électorale de district, comme doyen d'âgp, le 5 juin 1793,

Albitte (Antoine-Louis), conventionnel. — Répond, comme président des Jacobins, à une députation de l'assemblée électorale, 509, note.

Alcan (Abraham), ancien électeur de la section des Postes. — Membre du club de la Sainte-Chapelle, 108.

Aleaumb (Augustin-Pierre-JosRph), ancien électeur de la section de la Halle-au-Blé.

— Obtient un certificat de civisme du Directoire du Département, 349.

Albnçon (Orne). — Hébert.

Alexandre (Charles-Alexis), chef de légion. — Electeur de la section du Finistère, 87.

— Obtient une voix pour les fonctions d'administrateur du département, 252.

Alix (François), graveur. — Electeur de la section des Thermes-de-Julien, 78. — Obtient des voix pour les fonctions d'administrateur du département, 263, 265, 271, 278, 283, 286, 288, 292, 293, 295, 300. — Nommé commissaire pour réclamer à la Convention l'indemnité due aux électeurs, 327; — pour assister à l'oraison funèbre de Le Peletier, 334. — Porté sur la liste des candidats pour les fonctions de juge, 366, 635. — Obtient des voix pour les fonctions de président d'un tribunal civil, 347, 349, 351; — de juge des tribunaux civils, 356, 359, 361, 364, 367, 369, 372, 374, 376, 378, 379, 381, 382, 385, 386, â87, 388, 389. — Elu juge, 389. — Accepte, 421. — Dénonce Leroy, dit Montecly, 363. — Présente Faure comme candidat aux fonctions de commissaire national, 390. — Présente Guillaumin comme candidat aux fonc-

tions de greffier, 420. — Nommé commissaire pour représenter l'assemblée à l'inauguration du Lycée des Arts, 451.

Allan (Guy-Félix), chirurgien. — Electeur de la section du Contrat-Social, 20. — Proteste qu'il n'a jamais fait partie du club de la Sainte-Chapelle, et qu'on l'a confondu avec Alcan, 108. — Témoignage de sa section en sa faveur, 109, note. — Renouvelle sa protestation, 208. — Obtient des voix pour les fonctions d'administrateur du département, 256, 271, 277, 280. 285, 286, 288, 290. 293, 295, 297, 300, 301. — Nommé commissaire pour vérifier un mémoire de Duplain,

Allard (Benoît), entrepreneur. — Electeur du canton d'Issy, 96. — Obtient des voix pour le mandai de député, 12i. 162;

— de député suppléant, 173, 174, 185;

— pour les fonctions d'administrateur du département, 247, 255, 26i, 268, 273, 274, 277, 278, 279, 280, 282, 283, 286, 288, 297. — Demande à parler contre Liendon et Liège, 363. — Obtient une voix pour les fonctions déjuge suppléant,

Allart (Pierre), ancien électeur de la section du Palais-Royal. — Signe, en qualité de secrétaire, un arrêté de la section de la Butte-des-Moulins, 177, note.

Almain (Jean), secrétaire greffier de la section des Fédérés. — Electeur de cette section, 56. — Obtient des voix pour le mandat de député, 160; — de député suppléant, 178; — pour les fonctions de substitut de l'accusateur public. 335; — de greffier, 433, 437. — Porté sur la liste des candidats aux fonctions de juge suppléant, 506. — Obtient des voix pour ces fonction.'», 441, 4i2, 450, 451, 453, 457, 461, -463, 465, 469, 472, 474, 475, 477, 479, 481, 507.

AuiANACH NATIONAL pour 1792, 419; — pour 1 793, 5 ; — pour l'an II, lxxii, 27, 45, 519, 521, 522, 526, 529, 533, 537, 615; — pour l'an IX, 73.

Ameilhon (Hubert-Pascal), bibliothécaire de la ville de Paris. — Remplacé dans ces fonctions par Nicoleau, 74.

Amelot de Chaillou (Antoine-Jean), commissaire national à la Caisse de l'extraordinaire. — L'assemblée nomme des commissaires pour aviser aux moyens de lui faire rendre compte de son administration, 550.

Amelot (famille). — Accorde une indemnité à Latude, 04.

Ami des citoyens. — Journal rédigé par Tallien, 596. — Robespierre reproche à Taliien de n'avoir pas toujours été, dans ce journal, à la hauteur des circonstances, xxxvr.

Amioonniers. — Dupont (Claude-Nicolas).

— Levé. — Massé.

Amis de la liberté et de l'égalité (Société des). — On demande que les élections à la Convention se fassent dans le local de cette Soriété, iv, v, xi, 98. — Elle refuse de prôt(U' sa salle, 98, note. — Elle y consent, xii. 99. — Les électeurs se réunissent dans cette salle, xvi. — Chabot préconise aux Jacobins la candidature de Marat, xxx. — La candidature de Sergent y est proposée, xxxviii. — Deperret y propose la candidature de David, xli.

— Le Moine y rappelle l'esprit des arrêtés de l'assemblée électorale, xlvii. — Discussion sur l'étendue des pouvoirs à accorder aux député.?, l. — Varlet y lit un projet d'adresse contre l'impôt de la loterie, 5i. — Vaneck y proteste contre les menées royalistes. 61 . — L'assemblée lui vote des remerciements pour le prêt de sa salle, 193. — La Société approuve la demande de l'assemblée pour le renouvellement du Département, 2'26. — Elle participe à la manifestation du 14 janvier 1193, à r«?glise de Saint-Bon, 296, note. — L'assemblée décide de se réunir dans la salle des Jacobins pour se rendre au convoi de Le Peletier, 313. — La Société de Saint-Etienne écrit à celle de Paris que la fabrication des armes e^t arrêtée par ordre de Beurnonville, 415.

— Varlet demande à la Société de protester contre l'arrestation de Fournier l'Américain, 422. note. — Grenier y annonce la constitution d'une assemblée centrale de salut public. 460, note. — Une députation de l'assemblée y lit une adresse à la Convention, réclamant le renouvellement de l'adininistralion des postes, 474. note. — L'assemblée invite Pauly à communiquer aux Jucobins son travail sur les subsistances, 493. — Peyre rapporte aux Jacobins le bruit que Lazowski aurait été empoisonné, 5il3, note. — L'assemblée décide de leur communiquer sa pétition relative à l'indemnité, 506. — Cette pétition est bien accueillie aux Jacobins, 509. — Varlet se présente aux Jacobins, qui refusent de l'entendre, 525, notf. — Dufourny leur annonce une assemblée d'électeurs et de patriotes, 541, note. — L'assemblée les invite à nommer à Petit deux défenseurs officieux, 550. — Les Jacobins reçoivent Laveaux avec enthousiasme, 595, note. — Accard. — Albitte. — Audouin (F.-X.).

— Audouin {P. -3-). — Bancal deslssards.

— liaudrais. — Beaugrand — Billaud- Varenne. — Blandin. — Boi>guyon. — Bonenfmt. — Bonneville. — Boucher Saint-Sauveur. — Boulanger (Servais- Baudouin). — Bourdier. — Bourdon.

— Brival. — Cabanis. — Camus. — Carra. — Chamfort. — Champertois. — Chaumette. — Chénier (M.-J.). — Chrétien (Pierre-Nicolas). — Cloots. — Cofflnhal. — Collignon. — Collot d'Herbois.

— Concedieu. — Cournand. — Danton.

— De Bierne. — Deflers. — Defrasne — Deguaigné. — Denizot. — Desfieux. — Duchozal. — Dudoyer. — Dulaure. —

Duplay. — Etienne. — Fabre d'Eglantine. — Faipoult. — Farot. — Fauvel.

— FlexinviUe. — Fourcroy. — Fréron.

— Gaucher. — Gelé. —Georges. — Gerle.

— Girey-Dupré. — Gotné. — Gonchonr.

— Gorsas. — Gourgaud-Dugazon. — Guiraut. — Halm. — Hanriot. — Hunoult.

— Isambert. — Jams. — Jault. — Jourdeuil. — Joseau — La Chevardiere. — Ladainle. — Lagneaux. — Laignelot. — Lanthenas. — Laugier. — Lauvm. — Laveaux. — Lavicumterie. — V Ecrivain.

— Legendre (J-B.-K.). — Le Roy (Guillaume). — Lescot-Fleuriol. — Liendon.

— Lnuvet. — Mollet (Noël-Nicolas). — Mandar. — Manuel. — Maréchal. — Mathieu — Milscent de Musse. — Morel. — Mou'ret. — Nouet. — Oyon. — Paris (Nicolas-Joseph). — Perdry. — Petion. — Pmard — Pinon. — Poisson.

— Pullet. — Poullenot.— Hafjy. — Real.

— Reboul. — Restout. — Retourna. — Rey. — Robert. — Roussillon. — Rouval. — Royer-VoHard. — Sadous. — Tallien. — Taschereau. — Tessier. — Thomas (J.-J.). — Varlet (Jean). — Vaugeois. — Verteuil. — Villeneuve. — Vincent (François-Nicolas). — Voisin.

Amis dk la libertp. et db l'égalité de Saint- Etienne (Société des). — Ecrit à la Société de Paris au sujet de la fabrication des armes dans la manufacture de Saint-Etienne, 415.

Amis de la liberté et de l'égalité de Versailles (Société des). — Invite l'assemblée à envoyer une députation à une cérémonie funèbre en l'honneur de Le Peletier, 386.

Amis de la Patrie (section des). — Ancienne section du Ponceau, 26, note. — Adhère aux arrêtés de rassemblée électorale, XLViii, 161, note. — Ratifie les élections à la Convention, liv, 162, note. — Une députation de cette section propose Rousselot comme candidat aux fonctions de directeur des postes, 588.

Amouroux (Jean), chirurgien. — Electeur de la section de la Fontaine-de-Grenelle, 66.

Amouroux. — Suppléant aux électeurs de la section de la Place Vendôme, 9, note.

Anciens (Conseil des). — Fourcroy.

Androt (Antoine), négociant. — Electeur de la section du Mail, 22.

Angonin (Jean-Baptiste). — Electeur de la section des Quatre-Nations, 70.

Annales patriotiques. — Journal rédigé par Carra, 11, 594, note. — Publient une lettre de Duchosal, 106, note.

Anthoine (François-Paul-Nicolas), ex-constituant. — Préconise le suffrage direct pour l'élection des députés à la Convention, IV, note. — Proposé parLouvetaui électeurs comma candidat pour la Convention, 593,

Amtonelle (Pierre-Antoine), député à l'Assemblée législative, — Obtient des voix pour le mandat de député, 157, 160,

Apothicaires. — Priés par les administrateurs de police de donner leurs soins à des malades du quartier de l'Arsenal, 147. — Lecture de leur rapport, 150. — V. Pharmaciens.

Arbeltier (Etienne), homme de lettres. — Porte à l'assemblée un arrêté de la section du Louvre, 179, note.

Archier (Jean), député à l'Assemblée législative. — Obtient une voix pour le mandat de député suppléant, 173.

Architectes. — Balardelle. — Boutinot. — Damas. — Granger. — Lemit. — Lescot- Fleuriot. — Mouchet (Joseph). — Paris.

— Prétrel. — Raymond. — Vassembras.

Archives administratives de la gderre. — Documents tirés de ce dépôt, 7, 44, 66, 76.

Archives nationales. — Documents tirés de ce dépôt, vm, xlv, xlvi, liv, lix. lxxi, Lxxix, xcvii, xcviii, ci, en, 2, 4,9, 10,12, 14, 15, 19, 20, 22, 26, 29, 30, 31, 33, 34, 36, 40, 41, 42, 44, 46, 50, 51, 53, 55, 56, 57, 58, 59, 60, 61, 63, 69, 71, 77, 78, 81, 86, 87, 88, 107, 108, 109, 111, 114, 116, 118, 120, 121, 124, 125, 127, 128, 129, 130, 132, 133, 135, 136, 137, 139, 141, 142, 144, 146, 147, 148, 149, 152, 153, 154. 155, 157, 158, 159, 160, 161, 163, 164, 165, 167, 168, 169, 170, 171, 172, 173, 175, 177, 179, 180, 182, 183, 184, 185, 186, 187, 188, 189, 191, 192, 196, 200, 201, 203, 205, 206, 211, 223, 224, 230, 233, 239, 244, 249, 253, 2.55, 258, 259, 262, 265, 266, 269, 272, 276, 278, 281, 291, 294, 298, 323, 377, 416, 430, 465, 471, 474, 502, 508, 589, 613, 617,

Arcis (section des). — Electeurs, 33. — Proteste contre l'exclusion de l'assemblée des membres du club de la Sainte-Chapelle, 120. — Rapporte cet arrêté, ibid., note. — Adhère à la réclamation de l'assemblée pour le renouvellement du Département, 229. — Lecture de deux arrêtés de cette section, 269. — Lecture d'un arrêté invitant l'assemblée à envoyer une députation à Saint-Bon, pour le serment de fraternité, 296. — Propose Acart comme candidat au poste de greffier des tribunaux civils, 327. — Propose Maire comme candidat aux fonctions de juge,

Abcs (les) (Var). — Olivier.

Ardennes (département des). — Aubry, né à Chilly. — Davesne, né à Signy.

Arles (Bouches- du-Rhône). — Beaurieux.

Armand (Louis-Aleiandre), graveur. — Electeur de la section des Arcis, 34. — Obtient une voix pour les fonctions d'administrateur du département, 295.

Arnoult (Nicolas-Laurent). — Electeur dela section du Temple, 38. — Obtient une voix pour les fonctions d'administrateur du département, 279. — Nommé commissaire pour présenter à la Convention une adresse réclamant l'indemnité due aux électeurs, 542.

Arpenteurs. — Decuve.

Abras (Pas-de-Calais). — Robespierre.

Arsandadx (Jean-André), ancien électeur de la section des Thermes de Julien. — Obtient des voix pour les fonctions de président d'un tribunal civil, 351; — de juge des tribunaux civils, 356, 359, 382,

Arsenal (section de 1'). — Electeurs, 57. — N'envoie à l'assemblée électorale que deux de ses anciens électeurs, ix. — Compte deux de ses membres dans le nouveau Département, lxxxiii, note. — Invite l'assemblée à envoyer une députation à la fête civique en l'honneur des soldats morts aux frontières, 448.

Arthur (Robert-Jean-Jacques), fabricant depapier. — Electeur de la section de la de la Place-Vendôme, 9. — Obtient des voix pour le mandat de député, 168; — de député suppléant, 174, 178, 181, 185, 187; — pour les fonctions d'administrateur du département, 248,.

Artistes. — Boizot. — Bourgain. — Ger~ sin. — Jault. — Mouchet (François- Nicolas).

Arts et Métiers (bureau de consultation des). — Guiraui.

Assemblée constituante. — Denizot lui envoie un plan d'instruction pour la jeunesse, 89. - Anthoine. — Barère. — Botidoux. — Buzot. — Camus. — Dandrô. — Dubois Crancé. — Durand-Maillane. — Garât. — Gerle. — Grégoire. — Kervelégan. — La Révellière-Lepeaux. — Petion. — Prieur. — Rabaut Saint- Etienne. — Robespierre. — Sieyès. — Sillery. — Treilhai-d. — Tronchet. — Vadier. — Vignon. — Volney.

Assemblée légisative. — Décrète la convocation de nouvelles assemblées électorales, m. — Conserve le système de l'élection à deux degrés, iv, — Entend lecture d'une pétition de Variât demandant l'arrestation de La Fayette, 54. — Accorde à Latude un secours de 3.000 livres, 64. — Félicite Junié d'avoir apaisé une émeute, 86. — Un décret accorde une indemnité aux électeurs, 192. — Antonelle. — Archier — Beauvais de Préau. — Brissot. — Broussonel. — Cambon. — Chabot. — Clavière. — Condorcet. — De Bry. — Delacroix. — Dusaulx. — Gensonné. — Guadet. — Hérault de Séchelles. — Kersaint. — Lagrevol. — Pastoret. — Vergniaud.

Assemblées primaires. — Leur compositioit

TABLE ANALYTIQUE

réglée par le décret du 11 août 1792, m. — Fixées au 26 août 1 792, v. — Leurs opérations, vu.

Ass'GNATS (fabrication de<). — Mercier (Marc), directeur de l'imprimerie.

Aube (département de 1'). — Jourdeuil, né à Mussy-l'Évêque. — Laveaux, Pacotte, nés à Troyes.

Aubergistes. — Barié.

Atibert (Jean-François), vicaire de Sainte- Marguerite. — Electeur de la section de la rue de Montreuil, 42. — Inscrit sur la liste des candidats présentés pour la cure de Saint-Augustin, 516 ; — sur celle des candidats discuté», 517. — Elu curé de Saint-Augustin, 5i6. — Prête le serment et prononce un discours, 547. — Nommé commissaire pour faire un rapport sur le globe de mercure offert à l'assemblée, 500.

AuBEnviLLiBRs (commune d'). — Souard.

Aubry (Pierre), tailleur. — Electeur de la section des Quatre-Nations, 69. — Nommé commissaire pour porter à la Convention un arrêté de l'assemblée, 468. — Propose Lohier pour le Tribunal de commerce, 488. — Chargé de distribuer aux patriotes la pétition des 48 sections, 492. — Inscrit sur la liste des candidats présentés pour la place de directeur des postes, 563; —sur ceUfdes candida's discutés, 565. — Obtient des voix pour cette place, 570, 573, 583. — Nommé commissaire pour assister à l'inauguration des bustes de Le Peletier et de Marat, 584.

Adbry. — Porte à l'assemblée une délibération de la section du Finistère, 140, note.

Aubry. — Porte à l'assemblée un arrêté de la section des Gravillier.'», 145, note.

Aude (département de 1'). — Fabre d'E- . glantine, né à Carcassonne.

AuDENET. — Obtient une voix pour les fonctions de substitut de l'accusateur public, 335. — Rayé de la liste des candidats comme n'étant pas connu, 448. — Obtient des voix pour les fonctions de juge suppléant, 460, 478, 479.

Audet (Bernard), chirurgien. — Electeur de la sertion des Quatre-Nations, 69. — Obtient des voix pour les fonctions d'administrateur du département, 264, 268, 288, 301. — Nommé commissaire pour assister à une cérémonie funèbre en l'honneur de Le Peletier, 429. — Chargé par l'assemblée de rechercher les causes de la mort de Lazowski, .503.

AuDiNET. — Obtient des voix pour les fonctions déjuge, 389, 395; — déjuge suppléant, 451

Audouin (François-Xavier), représentant de la Commune provisoire. — Electeur de la section de la Fontaine-de-GrencUe, 65.

— Proposé par Louvet comme candidat

pour la Convention, 594. — Attaqué par Marat, 599.

Audouin (Pierre), parfumeur. — Electeur de la section du Luxembourg, 70.

Audouin (Pierre-Jean), journaliste. — Electeur de la section du Luxembourg, 75.

— Proposé par Louvet comme candidat pour la Con ention, 59i. — Attaqué par Marat, 599.

Audouin. sans désignation. — Obtient des voix pour le mandat de député, 12i, 136, 141, I47j — de député suppléant, 178.

AuLARD (M. A.) — Renseignements tiré»

de sa Société des Jacobins, xii, xxi, xix, xxxvMi, XLVii, L. 54, 73, 98, 99, 109, 226, 296, 374, 422, 467, 474, 525, .591 ; — de ses Actes du Comité de Salut public, 14, 16, 61, 64, 85, 110; — de son Histoire politique de la Révolution française, iv, lvii, Lxi, 142. 296; — de ses articles dans la Révolution française, lxii, 72; —de son édition des Mémoires de Louvet, xxiv, XXXI, .\xxii! ; — de son édition des Mémoires de Fournier l'Américain, 422.

Auteurs dramatiques. — V. Hommes de

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