A prêté le serment

dore, curé de Villiers-AdamS 1; — M. Trassart, sans désignation, 1.

Le résultat du scrutin prononcé par l'un de MM. les Scrutateurs gêné raux, il a annoncé que M. Brugières, prêtre habitué de Saint-Louis-enrile, qui pour la cure de la paroisse Saint-Paul réunissait le plus de suffrages, en avait obtenu 271, 78 au delà de la pluralité absolue, fixée à 193 voix. M. le Président a ensuite annoncé que celui qui avait réuni le plus de suffrages pour la cure de Saint- Paul était M. Brugières, prêtre habitué de Saint-Louis-en-1'lle, qu'il avait obtenu 78 voix au delà de la pluralité absolue; que dimanche prochain, il le proclamerait avant la messe, et dans la forme prescrite par le décret du 12 juillet dernier, pour curé de la paroisse de Saint-Paul.

Un membre a observé que, d'après l'ordre des curés à nommer à compter de ce jour et envoyé ce matin à l'assemblée par M. Cahier, substitut-adjoint de M. le Procureur de la Commune faisant les fonctions de procureur syndic du district, on devait, après la cure de Saint- Paul, nommer à celle de Saint-Augustin; mais que l'assemblée n'ayant eu connaissance de ce nouvel ordre d'élection que ce matin, les électeurs n'avaient pu chacun en particulier faire des informations sur des sujets capables de remplir dignement les fonctions de curé dans cette nouvelle paroisse. En conséquence il a fait la motion de procéder avant tout à la nomination d'un curé pour la paroisse de Saint-Nicolas-des-Champs, que cette cure était comprise dans l'ordre indiqué par M. Cahier, le 10 de ce mois, que les électeurs avaient eu le temps d'éclairer leur conscience sur cet objet et de prendre des informations, et cette motion a été appuyée. Un autre membre a au contraire demandé à suivre l'ordre d'élection dernièrement indiqué. Sur la priorité demandée pour cette dernière motion, la question préalable a été invoquée : appuyée, elle a été mise aux voix et l'assemblée a arrêté qu'il n'y avait pas lieu à délibérer sur la priorité. La discussion ouverte de nouveau sur la première motion, plusieurs membres successivement entendus, la motion mise aux voix, l'assemblée a arrêté de s'occuper sur-le-champ de la nomination d'un curé pour la paroisse de Saint-Nicolas-des-Champs ^.

Les électeurs, retirés dans leurs bureaux particuliers, ont à cet effet procédé à un premier scrutin.

Les scrutins faits et dépouillés, remise faite de leurs résultats en la

1. Commune du département de Seine-et-Oise, canton de l'Isle-Adam. '2. Le curé de Saint-Nicolas-des-Champs, Jean-Étienne Parent, avait prôté serment devant l'assemblée électorale le 28 décembre 1790 (Cf. p. 305), mais il s'était rétracté.

forme ordinaire, le recensement général achevé, l'un de MM. les Scrutateurs généraux a annoncé que le nombre des votants était de 390, réduit par 1 bulletin nul au cinquième bureau à 379, la pluralité absolue de 195 voix. Il est résulté du dépouillement que M. Aubert, curé de Pontoise, a eu 1 voix; — M. Barrai, vicaire de Saint-Merri, 59 ; — M. Basse, vicaire de Saint-Jean-de-Latran, 8 ; — M. Bintôt, vicaire de Saint-Étienne-du-Mont, 2 ; — M. Colombart, vicaire de Bonne-Nouvelle, 256; — M. Golmar *, vicaire de Bonne-Nouvelle, 1; — M. Courlel, aumônier du bataillon de la place Pigalle; — M. De Gandin, prêtre de Sainte-Croix de la Bretonnerie, 1 ; — M. Durville, curé de Saint-Barthélémy, 2 ; — M. Gachet, curé d'Ermenonville, 1 ; — M. Gandon, vicaire de Saint-Sauveur, 1; — M. Grassard, vicaire de Saint-Merri, 1; — M. Lamourette, sans désignation, 2; — M. Lamourette, de Chaillot, 28; — M. La Garde, barnabite, 17; — M. Laurent, aumônier de la Conciergerie, 2 ; — M. Ossemont *, prêtre de Saint- Gervais, 1 ; — M. Priez de Merville, prêtre de Sainl-Eustache, 1 ; — M. Sibire, de Saint-Roch, 2 ; — M. Simon, vicaire de Sainte-Opportune, 1 ; — M. TournaireS habitué à Saint-Laurent, 1. Total égal au dépouillement : 389 voix.

L'un de MM. les Scrutateurs généraux, après avoir prononcé le résultat du scrutin, a annoncé que M. Colombart, vicaire de Bonne- Nouvelle, était celui qui, pour la cure de Saint-Nicolas-des-Champs, réunissait le plus de suffrages, qu'il avait obtenu 256 voix, 61 au delà de la pluralité absolue fixée à 195 voix. D'après ce résultat, M. le Président a annoncé que celui qui avait réuni le plus de suffrages pour la cure de Saint-Nicolas-des-Champs était M. Colombart, vicaire de Bonne-Nouvelle, qu'il avait obtenu 61 voix au delà de la pluralité absolue, que, dimanche prochain, il le proclamerait avant la messe et dans la forme prescrite par le décret du 12 juillet dernier, pour curé de la paroisse de Saint-Nicolas-des-Champs.

L'élection aux cures des paroisses de Saint-Augustin, Saint- Antoine, Saint-Nicolas-du-Chardonnet, Saint-François d'Assise, Saint- Thomas-d'Aquin et Saint-Ambroise, énoncées en la lettre du substitut adjoint du procureur de la Commune, faisant les fonctions du procureur syndic du district, du 18 de ce mois, a été ajournée, d'après la convocation du 30 janvier dernier, à dimanche prochain 27 février, dix heures du matin, en l'église métropolitaine, conformément à Parti cle 30 du titre 2 du décret du 12 juillet dernier, concernant la nomi-