Ce nom ne figure pas dans la liste des électeurs

3. Jean-François Julliot, avocat, électeur de la section du Louvre.

4. Daniel-Pierre Denoux, curé depuis 176i, électeur de la section de Notre-Dame.

5. Jean-Baptiste Paillette, homme de loi, électeur de la section de l'île Saint-Louis.

6. Pierre Charrier, procureur au Chàtelet, électeur de la section Mauconseil.

président a proclamé secrétaire de l'assemblée électorale du Département de Paris M. Lacépède.

Après cette proclamation, M. Beauvais de Préau a pris séance comme président, M. Lacépède comme secrétaire et M. le doyen d'âge a signé avec le secrétaire provisoire.

PoiRET, doijen d'âge, Président; GouNiou, Secrétaire provisoire,

M. le Président a observé qu'aux termes des décrets de l'Assemblée nationale le président et le secrétaire devaient, avant tout, prêter serment. Après en avoir lu la formule, conçue en ces termes: « Je jure et promets d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, de ne nommer que ceux que j'aurai choisis, en mon âme et conscience, comme les plus dignes de la confiance publique, sans avoir été déterminé par des promesses, sollicitations ou menaces, » il a prononcé ces mots : Je le jure, M. le Secrétaire les a ensuite prononcés.

Après cette prestation de serment, M. le Président a représenté que d'après les mêmes décrets de l'Assemblée nationale, il devait être prêté par chacun des membres de l'assemblée; il a fait lecture de la formule, et chacun des électeurs a prononcé ces mois : Je le jure.

L'assemblée s'est ensuite occupée de l'élection des trois scrutateurs généraux, par un scrutin de liste de trois noms, à la simple pluralité relative des sufî'rages. Les scrutins faits et dépouillés, remise faite de leurs résultats en la forme ordinaire, l'un de MM. les Scrutateurs généraux doyens d'âge, après le dépouillement général, a annoncé que le nombre des votants était de 250, réduit par un bulletin nul au premier bureau à 2/i9, produisant 1kl suffrages. D'après le dépouillement, il a été reconnu que M. Dommanget a eu 201 voix; — M. Bruneau, 1/|3; — M. Lemoyne des Essarts, ilk; — M. Barré, 34; — M. Terrasse, 2; — M. Gallemant, 6; — M. Romand S 1 ; — M. Sauvageot^, 1 ; — M. Clérisseau\ 1; — M. Berthier, 1 ; — M. Gabillot, 1; — M. Mourgue, 1; — M. OsselinS 1;'— M. Ameilhon, 1; — M. Mermilliod, 1; — M. Gouniou, U; — M. Gervoise^ 1; — M. Bacoffes 1; — M. Boulard^ 1; — M. Bien-

1. François Romand, receveur des fermes, électeur de la section du Ponceau.

2. Edme Sauvageot, négociant, électeur de la section du Ponceau.

3. Charles-Philippe Clérisseau, batteur d'or, électeur de la section du Ponceau.

4. Charles-Nicolas Osselin^ électeur de la section de la Fontaine-de-Grenelle, député de Paris à la Convention.

5. Nicolas Gervoise, maire de Vaugirard, électeur du canton d'Issy.

G. Jean-Baptiste Bacoffe, pharmacien, électeur de la section des Gravilliers. 7. Marlin-Sylvestre Boulard, libraire, électeur de la section du Palais-Royal.

aymé, 1; — M. Bertolio, 1; — M. Golombeau, 2; — M. Dulac, 2; — M. Danton, 5; — M. Gaigne, 3; — M. Guillemet, 1; — M. JoUy, 1; — M. Kersaint, 1; — M. La Perrotière, 2; — M. Lepitre*, 1; — M. Micbel, 5; — M. 3Ionta]eau, 3; — M. Pastoret, 1; — M. Roussel % 1; — M. Tessier^ 1;— M. ToubiauS 1; — M. Blondel, 1; — M. Boursier, 1; — M. Colin de Cancey, 1; — M. Carra, 2; — M. de la Chaume, 3; -— M. Garnier, 1; — M. Jacobé Denaurois, 1; — M. Knapen, 2; — M. Lamotte, l\\ — M. Larive, k; — M. Treil-Pardailhan, 6; — M. Parcieux, ii; — M. Pointart^ 1; — M. Quatremère, 1; — M. Simon, 2;— M. Saillant^ 1; — M. Vieillard, 2; — M. Agasse l'aîné, 1; — M. AUaire, 1 ; — M. Gaugé', 1; — M. Broussonet, Z»; — M. Desmarest, 1; — M. Bacon % 1; — M. Chambon, 1; — M. Desmerveilles ^ 1; — M. Dusaulx, 1; — M. Dutramblay, 2; — M. Fillassier, 1; — M. Haquin, 1; — M. Huchoni^ 1; — M. Petit-Radel, 1; — M. Bailly ^M;— M. Brissot de Warville, 1 ; — M. Chigoti2,l; — M. Curmer^» j'aîné, 1; — M. Conty, 1;— M.d'Ormesson, 3; — M. Duchauffour, 1; — M. Duperron, 1; — M. Fournier, 1;

— M. Grenier, 1; — M. Garran de Coulon, 1; — M. Gaston Duperron, 1; — M. Junquière, h; — M. Lemoyne, 1; — M. IMaillot, 2; — M. Prault de Saint-Martin, 1; — M. Poiret, 1; — M. PourceP\ 1; —

— M. Raffron du Trouillet^^ 2; — M. Souchay, 2; — M. Brousse-Desfaucherets, 2; — M. Cerutti, 1; — M. Donnebecq, 1; — M. Desessarts, 1; — M. Devergille, 1; — M. Fauconpret, 1; — M. Garnier, 1; — M. Guérin, 1; — M. Janson, i; — M. Labiée, 1; — M. Moullé»^ 1; — M. Piot, 1; — M. Polverel, 2; — M. Grintelle, 1; — M. Trouillet'^ 1.

1. Jacques-François Lepitre, instituteur, électeur de la section de l'Observatoire.

2. Jacques Roussel, huissier-priseur, électeur de la section Notre-Dame.

3. Jean -François-Rodolphe Tessier, électeur de la section du Roi-de-Sicile.