Denis Pourccl. fermier, électeur du canton de Colombes
15. Nicolas Raffron du Trouillet, électeur de la section de la Place-Royale, député de Paris à la Convention.
16. Etienne Moullé, électeur de la section du Faubourg-Saint-Denis.
17. Nicolas Trouillet, cultivateur, électeur du canton de Clichy.
L'un de MM. les Scrutateurs généraux doyens d'âge, après avoir prononcé le résultat du scrutin, a annoncé que les trois qui avaient réuni le plus de suffrages étaient MM. Dommanget, Lemoyne des Essaris et Bruneau, que le premier en avait obtenu 201, le second 17/j, le troisième U3. D'après ce résultat, M. le Président a proclamé scrutateurs généraux de l'assemblée MM. Dommanget, Lemoyne des Essarts et Bruneau.
M. le Secrétaire a fait lecture d'une lettre adressée à M. le Président de rassemblée électorale du Département de Paris, le 5 de ce mois, par les administrateurs composant le directoire du département du Lotet-Garonne ^ Cette lettre accuse la réception du discours prononcé, le 16 février dernier, par M. Cerutti, président, à la clôture des séances tenues pour l'élection des juges, juges-suppléants et administrateurs du Département, dont l'impression et Tenvoi aux 83 départements avaient été ordonnés par l'assemblée.
M. le Président a demandé à l'assemblée si son intention était de procéder au scrutin pour la nomination de l'évêque en commun ou dans les six bureaux particuliers comme pour l'élection des curés. L'assemblée a arrêté de suivre, pour la nomination de l'évêque, la même forme que celle usitée pour l'élection des curés, en conséquence de procéder à ce scrutin dans les six bureaux particuliers. M. le Président a aussi consulté l'assemblée pour savoir si elle procéderait au scrutin pour la nomination de l'évêque, aussitôt l'organisation et la nomination des officiers des six bureaux particuliers, ou si au contraire l'organisation des bureaux faite, elle remettrait et ajournerait le scrutin pour l'élection de l'évêque à ce jourd'hui, cinq heures de relevée.
L'assemblée a arrêté de terminer la séance par l'organisation des bureaux particuliers et d'ajourner à ce jourd'hui cinq heures de relevée le premier scrutin pour la nomination de l'évêque de Paris.
Les électeurs retirés en leurs bureaux particuliers ont procédé par un scrutin de liste de cinq noms à leur organisation et à la nomination de leurs officiers. Les scrutins faits et dépouillés, les commissaires de chaque bureau en ont successivement fait le rapport à l'assemblée générale; il en est résulté :
Qu'au premier bureau M. Barré a été élu président; — M. Cailleau, secrétaire; — scrutateurs : MM. Berthier, Denoux et Billecocq.
Qu'au second bureau M. Michel a été élu président; — M. Bienaymé, secrétaire; — scrutateurs: MM. La Perrotière, Queudane et Gaigne; — et scrutateurs suppléants MM. Bart, L'Héritier et Tessier.
1. L'original de cette lettre est aux Archives nationales (BlS).
ÉLECTION DE L'ÉVÊQUE. — 4 3 MARS 179 1. 55f
Qu'au troisième bureau M. Knapen a été nommé président; — M. Boursier, secrétaire; — scrutateurs ; MM. Brousse, Carra et Mettot.
Qu'au quatrième bureau M. d'Ormesson a été élu président; — M. Bataille, secrétaire; — scrutateurs : M:m. Deparciéux, Lamotte et Oudet; — et scrutateurs suppléants MM. Simon, Housset et Polverel.
Qu'au cinquième bureau M. Agasse l'aîné a été élu président; — M. Regnault, secrétaire; — scrutateurs : MM. Mignonville, Berthe père^ et Delondre père.
Qu'au sixième bureau M. Gallemant a été nommé président; — M. Souchay, secrétaire; — scrutateurs : MM. Fauconpret, Berger et Conty; — et scrutateurs suppléants : MM. Gabillot, Maillot et Roussy.
Ces rapports achevés, le premier scrutin pour l'élection de l'évêque de Paris a été ajourné à ce jourd'hui, cinq heures de relevée. Un membre a proposé d'ajourner à jeudi prochain, 17 de ce mois, dix heures du matin, la proclamation de l'évêque. Cette proposition appuyée et mise aux voix, il été pris un arrêté en conséquence. A trois heures et demie, M. le Président a levé la séance et a signé avec le Secrétaire.
