‹ Assemblée électorale de Paris, 18 novembre 1790 - 12 août, 1792Chapitre 26 sur 279 · SOURCES MANUSCRITES · texte numérisé non relu

SOURCES MANUSCRITES

i. Liste manuscrite des électeurs de 1790 (Archives nationales, BI *).

2. Procès- verbaux de nomination des électeurs dans les quarante-huit sections et les seize cantons de Paris (Archives nationales, BI ^).

3. Procès-verbaux des séances de l'Assemblée électorale et feuilles du dépouillement des scrutins pour l'élection des juges et des administrateurs (Archives nationales, BP à BI*). — Une copie des procès-verbaux de l'assemblée électorale du département de Paris en 1790 et 1791 existe, en deux volumes in-fol., aux Archives nationales.

4. Procès-verbaux de l'élection de l'évêque de Paris et des curés (Archives nationales, BI ^j.

5. Lettres d'acceptation des élus et correspondance de l'Assemblée électorale (Archives nationales, BI ^).

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