‹ Assemblée électorale de Paris, 18 novembre 1790 - 12 août, 1792Chapitre 85 sur 279 · FORMATION DES BUREAUX. — 18 NOVEMBRE · texte numérisé non relu

FORMATION DES BUREAUX. — 18 NOVEMBRE

Les noms déployés, lus à l'assemblée, le sort a fait reconnaître que le premier bureau serait composé : r de la section de l'Oratoire; — 2' de celle de l'Hôtel de Ville; — 3° de celle des Enfants- Rouges; — 4° du canton de Chàtillon ; — 5" de la section de la Halle-au-blé ; — 6° de la section de la place Royale ; — 7^ de la section des Postes; — 8"^ du canton de Montreuil.

Le 2« bureau : 1° delà section des Gobelins; — 2*^ de celle de Popincourt; — 3° de celle de Mauconseil; — 4° du canton de Nanterre;

— 5° de la section de la Bibliothèque; — 6° de celle de la place Vendôme; — 7° de celle de l'Isie ; — 8» du canton de Saint-Denis.

Le 3« bureau ; 1° de la section du faubourg Saint-Denis ; — 2° de celle des Arcis; — 3<> de celle de la rue de Montreuil; — 4" du canton de Charenton; — 5° de la section de l'Observatoire; — 6° de celle de Sainte- Geneviève; — 7° de celle du Théâtre-Français; — 8° du canton de Belleville.

Le k' bureau : 1° delà section de Beaubourg; — 2" de celle des Gravilliers; — 3° de celle du faubourg Montmartre; — 4'' du canton de Clichy; — 5° de la section des Invalides; — 6» de celle du Roule; — 7° de celle de Bondy; — 8° du canton d'Issy.

Le 5" bureau : 1° de la section du Louvre; — 2° de celle de la Grange-Batelière; — 3° de celle des Quinze-Vingts; — k° du canton de Villejuif ; — 5° de la section des Quatre-Nations; — 6° de celle du Ponceau; — 7'» de celle de l'Arsenal; — 8'' du canton de Vincennes.

Le 6* bureau : 1^ delà section de Notre-Dame; — 2° de celle de la Croix-Rouge; — 3'' de celle des Champs-Elysées; — 4° du canton de Bourg-la-Reine; — 5*^ de la section du Palais-Royal; — 6° de celle de la Fontaine-de-Grenelle; — 7° de celle du Temple; — 8*^ du canton de Pierreûlte.

Le 7* bureau : l*" de la section des Tuileries; — 2^ de celle de Bonne-Nouvelle; — 3° de celle du marché des Innocents; — 4° du canton de Choisy-le-Roi; — 5"* de la section d'Henri IV; — 6" de celle du Roi-de-Sicile; — 7" de celle Poissonnière; — 8° du canton de Colombes.

Le 8* bureau : 1° de la section de la Fontaine-de-Montmorency; — 2ode celle de la place de Louis XIV; — 3° de la section des Thermesde-Julien; — 4** du canton de Passy; — 5° de la section du Luxembourg;

— 6° de celle des Lombards;— 7*" de celle du Jardin-d es-Plantes ; -^ 8° du canton de Pantin.

Différents membres de l'assemblée ont ensuite proposé d'ajourner et remettre l'assemblée à demain à l'issue de la messe, observant que plusieurs cantons le demandaient. Par d'autres honorables membres,

il a été au contraire observé qu'il ne fallait pas confondre l'opération des bureaux avee celles de l'assemblée générale, que l'opération des bureaux, pour accélérer, devait être remise et ajournée à cet aprèsmidi, cinq heures, en ayant attention de commencer par vérifier les pouvoirs des cantons, et qu'il convenait remettre l'assemblée générale à demain matin à l'issue de la messe, que même différents membres des cantons le désiraient.

Ces deux motions appuyées, la priorité a été demandée pour la dernière et elle lui a été accordée. M. le doyen d'âge Président l'a mise en conséquence à l'opinion, et l'assemblée a ajourné le travail des huit bureaux pour la vérification des pouvoirs à aujourd'hui cinq heures de relevée et l'assemblée générale à demain matin 19 novembre, à l'issue de la messe. Ce fait, M. le doyen d'âge Président, à trois heures et demie du soir, a levé la séance, tous les membres se sont retirés et M. le doyen d'âge Président a signé avec le Secrétaire provisoire.

Carré, doyen û^è.ge, Président; GouNiou, Secrétaire provisoire.

2''" séance. — Vendredi 19 novembre 1790, 10 heures du matin.

Observations sur le procès-verbal. — Récit de la cérémonie religieuse de Notre-Dame par le doyen d'âge, Président M. Carré. — Établissement d'une garde à l'assemblée électorale; cette garde sera fournie par le bataillon de Notre-Dame. — Formes à observer pour la vérification des pouvoirs. — Dénonciation contre l'assemblée des électeurs patriotes tenue aux Augustins.

Les électeurs présumés du département de Paris assemblés et réunis en la manière accoutumée à l'issue de la messe qui a été célébrée en l'église de Notre-Dame, conformément à leur arrêté du jour d'hier, la séance ouverte par M. le Président, l'assemblée a commencé par la lecture du procès-verbal de la première séance, diverses observations ont été faites sur la rédaction : la première d'y insérer, au lieu de ces mots, la vérification des électeurs, ceux-ci : la vérification des pouvoirs des électeurs; — 2" d'ajouter après ceux : « à la nomination aussi en commun par les électeurs vérifiés des juges des six tribunaux au terme dudit décret », ceux qui suivent : et autres opérations subséquentes;—S'' et enfin, dans les endroits où il est parlé du procureur de la Commune, d'y ajouter ces mots faisant les fonctions de procureur général sx^ndic du Département; — de plus, qu'à l'avenir on ne mettrait point que les arrêtés ont été pris, soit à la majorité, soit à l'unanimité, mais seulement qu'il serait dit que l'assemblée a arrêté.

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