POSITIONS

EL. — Les res mancipi étaient seules comprises dans le cens de Servius Tullius.

IT. — Le jus italicum conférait, à l’origine, l’'exemption de l’impôt foncier aux villes qui en étaient investies.

HT. — La capilatio terrena était un impôt distinct de la capitatio plebeia. |

IV. — Le caput était une étendue variable de terre de la valeur de mille solidi.

V. — L'impôt foncier sous Dioclétien était établi par voie de quotité.

VI. — L'interdiction pour le pupille d'accepter une hérédité sans l’autorisation de son tuteur s’expliquait par ce fait que l’acceptation d’une hérédité était une sorte d’engagement social, la continuation de la personne, l'obligation aux sacra.

VII. — Le possesseur de bonne foi avait droit aux fruits par cela seul qu’ils étaient séparés du sol.

VIII. — Les clients ne constituaient pas un ordre de population distinct des plébéiens.

IX. — La géns était une agrégalion généalogique dont aucun des membres n’avait été en une servitude, en une sujétion quelconque, et qui constituait politiquement une sorte d’association

civile.