‹ Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 dressé d'après les actes de la convocation conservés aux Archives nationalesChapitre 9 sur 89 · DB L'ATLAS · texte numérisé non relu

DB L'ATLAS

SOURCES d’après lesquelles

LES CARTES DES BAILLIAGES

ONT ÉTÉ ÉTABLIES

Paris .

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 20.

Strasbourg .

SA

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 20.

Limoges .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 38.

Alençon .

Dictionnaire det paroisses, passim.

Dijon .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 21.

Bordeaux .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 66.

Rouen .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, ho.

Besançon .

Procès-verbal , Arch. nat. , B*, ni.

Lille .

Dictionnaire d’Expilly.

Languedoc .

Procès-verbal, Arch. nat., B1, 21.

Auch .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 80.

Nancy .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 77.

Nancy .

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 07.

Orléans .

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 22.

Orléans .

Procès-verbal, Arch. nat., B", 5g.

Corse .

Procès-verbal de règlement (voir Ajaccio), K, 1228.

Bordeaux .

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 22.

Valenciennes .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 71.

Nancy .

Édit de juin 1751 (voir t. III, p. 56).

Amiens .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 2 3.

Dijon .

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 16.

Lyon .

Procès-verbal, Arch. nat., B", 54.

Dijon .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 2 h-

Bourges .

Procès-verbal, Arch. nat., B", 2 h.

Nancy .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 19.

Nancv .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 77.

Bennes .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 25.

Rouen .

Dictionnaire de » paroisses et Liste d’appel du clergé, Procès-verbal des trois ordres, B“, ho.

Nancy .

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 19.

Aix .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 81.

Limoges .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 84.

La Rochelle .

Procès-verbal, Arch. nat., B\ 77.

Nancy .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 53.

Dijon .

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 21.

Caen .

Procès-verbal, Arch. nat, B*, 27, et greffe de la Cour d’appel de Caen.

Montauban .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 28.

Amiens .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 29.

Corse .

Procès-verbal de règlement (voir Ajaccio), K, 1228.

Riom .

Procès-verbal, Archives communales de Saint-Flour, extraits Gcniès.

Valenciennes .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 29.

Rouen .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 3o.

Corse .

Procès-verbal de règlement (voir Ajaccio), K, 1228.

Languedoc .

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 29.

Caen .

Appel du clergé à l’assemblée des trois ordres de Coutances, Arch. nat., B*, 35.

Rennes .

Procès-verbal, Arch. nat., B", 2 5.

Trois-Évêchés .

Bordeaux .

Procès-verbal, Arch. nat., B", 57.

Aix .

Procès-verbal, Arch. nat., B1, 3g.

Bordeaux .

Procès-verbal , Arch. nat., B*, 29.

Languedoc .

Procès-verbal, Arch. nat, B*, 3o.

Languedoc .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 3o.

Rouen .

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 3o.

Languedoc et Roussillon .

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 67.

Caen .

Appel du clergé à l’assemblée des trois ordres de Coutances, Arch. nat., B*, 35.

Dijon .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 3t.

Chiions .

Procès-verbal, Arch. nat., B", 3i.

Paris .

«Ce bailliage n’a pas de ressort.» (Lettre du lieutenant général, voir Recueil, t. III, p. 36a.)

Rouen .

Dictionnaire d’Expilly et État de population, t. IV bit,

Nancy .

Voir Arches et Charlevillc.

Nancy .

Procès-verbal, Arch. nat., B\ 53.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 3t.

Orléans .

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 3i.

Tours .

Procès-verbal, Arch. nat, B‘, 4g.

Tours .

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, i3.

Rennes .

Procès-verbal, Arch. nat., B\ a5.

Rennes .

Procès-verbal, Arch. nat., B\ 2 5.

Alençon .

Dictionnaire de Berlin, t. II, vol. 2456; Procèsverbal d’une assemblée des trois ordres antérieure à la convocation, B 111, 45, p. 1.

Trois-Évêchés .

État de population, B ni, 86, p. 37.

Compris par erreur au règlement royal. Voir t. II, p. 490, note 1.

I" Le

es noms en romain, dans celte colonne, sont ceux des bailliages principaux, avec ou sans secondaires; les noms en italiques sont ceux des bailliages secondaires.

TABLE GÉNÉRALE DES BAILLIAGES

(OU JURIDICTIONS ASSIMILEES) rniXCIPÀUX ET SECONDAIRES M,

Chdteauroux .

Château-Salins .

Château-Thierry .

Châtellerault .

Chàtel-sur-Moselle .

Chdtillon-sur-lndre .

Chdtillon-tur-Marne .

Chàtillon-sur-Seine .

Chaumont-en-Bassigny .

Cliaumont-en- Veiin .

Chauny .

Chinait .

Choisy-le-Roy .

Civray .

Clermont-en-Argonne .

Clermonl-en-Beauvoisis .

Clermont-Ferrand .

Clermontois. Voir Clermont-cn-Argonne.

Cognac . .

Colmar et Schlestadt (Districts de).

Commercy .

Comminges (Comté de) assemblé à Muret.

Compïègne .

Concarneau . *.

Conches .

Concressault .

Coudé .

Condom .

Conjlan s .

Conserans. Voir Couserans.

Cortc .

Cour y .

Couserans (Pays de) assemblé à Saint-Girons.

Coutanccs .

Creil .

Crépy-en-Valois .

Cusset . . .

Darnev .

Dauphiné .

Dax .

Dieppe. Voir Arques à Dieppe.

Dieuzc .

Digne .

Dijon .

Dinan .

Dix villes impériales d’Alsace (Les), Dol (Diocèse de) .

Dôle .

Domfront .

Donziois. Voir Nivernois.

Dorât (Basse-Marche) .

Douai .

Dourdan .

Draguignan .

Dreux .

Dun-le-Rui .

Kpernay .

Epinal .

Etain .

Étampes .

Évrcux .

Exmet .

Falaise .

Fene-lrange .

Figeac .

Fiâmes . . .

Flandre maritime. Voir Bailleul.

Foix (Comté de). Voir Paraiers.

Fontenay-le-Comte .

PRINCIPAUX

auxquels

LES BAILLIAGES SECONDAIRES

devaient se réunir.

Bourges

Tours. . , Sézanne.

Laon . . .

Tours . .

Paris. . .

Poitiers.

Angouléme .

Sentis .

Évreux . . . .

Bourges. . . .

Le Quesnoy.

Perpignan . .

Bastia .

Laon .

Senlis .

Saint-Piei o-le-Moutier.

Alençon.

Montfort-TAmaury.

Bourges .

Vitry-le-François.

Alençon .

Évreux ........

Caen .

Cahors .

Vitry-le-François .

Poitiers.

VILLES

CUEFS-LIEUX D’ASSEMBLÉES

de réduction en Lorraine, Évêchés, Provence et Bretagne.

Sarregucmines .

Mirccourt.

Verdun.

Bar-le-Duc.

Quimper.

Saint-Girons .

Mirccourt .

Sarreguemines .

Forcab'uier . . .

Haguenau .

Draguignan.

Mirecourt . , Bar-le-Duc.

Sarreguemines .

GÉNÉRALITÉS dans lesquelles LES HAILLIAGES ONT, POUR ORDRE,

été classés.

Bourges .

Nancy .

Soissons .

Poitiers .

Nancy .

Tours .

Chàlons .

Dijon .

Chàlons .

Rouen .

Soissons .

Tours .

Paris .

Poitiers .

Trois-Évéchés.

Soissons .

Riom .

Limoges .

Strasbourg . .

Nancy . .

Auch .

Paris .

Rennes .

Rouen . .

Bourges . .

Valenciennes .

Bordeaux . .

Languedoc et Roussillon

Corse .

Soissons . .

Audi.' .

Caen . .

Paris .

Soissons . .

Moulins . .

Nancy .

Grenoble .

Auch .

Nancy .

Aix .

Dijon .

Rennes . . . .

Strasbourg .

Rennes. . . .

Besançon. . .

Alençon. . . .

Limoges . . .

Lille .

Orléans. . . .

Aix .

Paris .

Bourges.

Chàlons.

Nancy. .

Nancy. .

Rouen. . Alençon.

Caen .

Nancy .

Montauban.

Chàlons. . . .

Poitiers.

NUMÉROS

de

LA CARTE DE L’ATLAS

SOURCES d’après lesquelles LES CARTES DES DAILLIAGES ONT ÉTÉ ÉTABLIES.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 2 h.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 77.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 3a.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 3a.

Procès-verbal, Arch. nat. , B*, 83.

Procès-verbal, Arch. nat., B', 79.

s Dénombrement du bailliage», dans Expilly, t. III, p. 393-

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 3a.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 3a.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 46.

État de population, Arch. nat.. H, 1873 bis. Procès-verbal, Arch. nat., B", 64.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 69.

Procès-verbal, Arch. nat., B’, 84.

Procès-verbal, Arch. nat., B’, 3a.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 33.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 1/1.

Procès-verbal, Arcli. nat., B", 33.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 19.

Procès-verbal, Arch. nat.. B", 56.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 79.

Procès-verbal, Arcli. nat., B*, 26, et B ni, 38. Procès-verbal, Arch. nat.. B*, ho.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 2 h.

Procès-verbal, Arch. nat. , B*, 71.

Etat des feux, Arch. nat., B‘, 67.

Procès-verbal de règlement (voir Ajaccio), K, 1228. Procès-verbal, Arch. nat., B", 46.

Procès-verbal, Archives départementales de l’Ariègc.

Procès-verbal, Arch. nat., B’, 35.

Dictionnaire des paroisses , passim.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 35.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 68.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 53.

Procès-verbal de l’assemblée de Romans du 1 0 septembre 1788, Arch. nat., B*, 75, et B111, 56, p. 1.

Procès-verbal, Arch. nat.. B*, 36.

Édit de juin 1761 (voir t. 111, p. 56). Procès-verbal, Arch. nat.. B*, 4t.

Procès-verbal, Arch. dép. de la Côte-d’Or, B2, liasse t35, et Arch. nat., B*, 36.

Procès-verbal, Arch. nat.. B*, 25.

État des feux, Arch. nat., B 111, 68, p. 769.

Cartes anciennes, particulièrement celle de Jaillot datée de 1 706.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 38.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 11.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 38.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 38.

Procès-verbal, Arch. nat.. B*, 3g.

Appel du clergé à l’Assemblée des trois ordres de Alontfort-l’Amaury, B*, 54, et Dictionnaire des paroisses, passim.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 24.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 86.

Procès-verbal, Arch. nat., B\ 53.

Procès-verbal, Arch. nat., I!“, 19.

Procès-verbal, Arch. nat., B’, 3g.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 4o.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 11.

Compris par erreur au règlement royal. Voir t. 11, p. 5o8, note t.

Procès-verbal , greffe de la Cour d’appel de Caen. Procès-verbal, Arch. nat.. B*, 77.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 28.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 86.

Procès-verbal, Arch. nat. , B*, 68 et 69.

(') Los noms en romain, dans cette colonne, sont ceux des bailliages principaux, avec ou sans secondaires; les noms en italiques sont ceux des bailliages secondaires.

PRINCIPAUX ET SECONDAIRES W

PRINCIPAUX

auxquels

LES BAILLIAGES SECONDAIRES

devaient se réunir.

VILLES

CHEFS-LIEUX D’ASSEMBLÉES

de réduction en Lorraine, Évéchés, Provence et Bretagne.

Forcalquier .

Forez à Montbrison (Bailliage de)..

Fougères .

Fresnay-le- Vicomte .

Fumay .

Gaure (Comté). Voir Rivière- Verdun.

Gex .

Gien .

61 sors .

Civet .

Gourdon .

Gourin .

Grande-Terre (Sén. de la) .

Grasse .

Grau .

Guérande .

Guéret (Haute-Marche) .

Cuite .

Gy .

Hagueneau et Wissembourg (districts réunis de).

Ilam .

Hédé .

Hcnnebont .

Henrichemont .

Hesdin .

Honfleur .

Iluningue. Voir Belfort et Huningue.

llvères .

Ile-de-France (Colonie de 1’) .

Itle Jourdain (L’) .

lssoudun .

Janville (ou Yenville) .

Jugon .

La Châtaigneraie ( Vouvant , séant à). La F ère .

Poitiers .

La Flèche .

La Guadeloupe. Voir Basse-Terre, Graude-Terre et Marie-Galande.

Lamarche .

La Martinique .

Langeais .

Langrcs .

Lannion .

Laon (Bailliage de Vermandois à)..

La Porta-d’Ampugnani .

La Rochelle .

Lauuac. Voir Rivière-Verdun.

Lauzerte .

Laval .

Lectoure (Armagnac) .

Le Havre .

Lent .

Léonnac, alias Launac. Voir Rivière-Verdun.

Lesneven .

Libourne .

Lille .

Limoges (Haut-Limousin) .

Limoux .

Lixheim .

Loches .

Longuyon .

Lonpwv .

Lons-le-Saunier .

Lorris .

Loudun .

Lunéville .

Lusifrnan .

Lvoo .

Lyont-la- Foret .

Magny .

GÉNÉRALITÉS dans lesquelles LES BAILLIAGES ONT, roi' R ORDRE ,

été classés.

Aix .

Lyon .

Rennes .

Tours .

Valenciennes.

Orléans .

Rouen .

Valenciennes. . .

Montauban. . . .

Rennes .

La Guadeloupe.

Aix .

Besançon .

Rennes .

Moulins .

Soissons .

Strasbourg. , Amiens. . . .

Rennes.

Rennes.

Bourges.

Lille. ..

Rouen. .

Aix .

Colonies.

Audi. . . .

Bourges. .

Orléans.

Tours. .

Nancy .

Colonies. . .

Tours .

Cbùlons. . . .

Rennes ....

Soissons. . . .

Corse .

La Rochelle.

Montauban.

Tours .

Audi .

Rouen .

Lille .

Rennes .

Bordeaux .

Lille .

Limoges .

Languedoc.. . .

Nancy .

Tours .

Nancy .

Trois-Evcchés.

Besançon .

Orléans .

Tours .

Nancy .

Poitiers .

Lyon .

Rouen .

Dijon .

Rouen.

NUMEROS

de

LA CA «TE DE L ATLAS

SOURCES d’après lesquelles LES CARTES DES BAILLIAGES OST ÉTÉ ÉTABLIES.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 4i.

Procès-verbal, Arch. naC, B', 54.

Procès-verbal, Arch. nat., B 111 , 38, p. 58 1 .

État de population, Arch. nat., H, i3y3 bit.

«Fumay, ainsi que Revin, est isolé et n’a aucune autre communauté de sa dépendance.» (Lettre du Prévôt de Fuuiay, 26 avril 1789, Arch. nat., B\ 17.)

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 43.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 17.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 28.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 25.

Cartes modernes. Voir t. 1, p. 3o6.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 3g.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, i3.

Procès-verbal, Arch. naL, B 111 , 38, p. 836. Procès-verbal, Arch. nat., B“, 44.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 46.

Pour Éev. Erreur du règlement royal. Voir t. 11, p. 5o8, note 1.

État des feux, Arch. nat., B‘, 45, et B 111, 68, p. 57 4.

Procès-verbal, B*, 12. (Le bailliage ne s’étendait pas au delà des murs de la ville. Voir t. III, p. 75.) Procès-verbal, Arch. nat., B“, 20.

Procès-verbal, Arch. nat., B 111, 3ij, p. 4. Procès-verbal, Arch. dép. du Cher, B, 3a33. Procès-verbal, Arch. nat., B*, i5.

Procès-verbal, Archives municipales de Honfleur, et État de population, D iv bis, 46.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 81.

Cartes modernes. Voir t. I, p. 309.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, i5.

Etat de population, Arch. nat., D iv bis, 43. Procès-verbal conservé aux Archives départementales du Loiret.

Pro.'ès-vcrbal , Arch. nat.. B", 25.

Proc s-verbal, Arch. nat., B‘, 68 et G9.

État de population, D îv bis, 46.

Procès-verbal , Arch. nat., B", 1 3.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 19.

Cartes modernes. Voir L I, p. 807.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 83.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 45.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 26.

Procès verbal , Arch. nat., B*, 46.

Procès-verbal de règlement (voir Ajaccio), K, 1228. Procès-verbal, Arch. nat., B*, 73.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 28.

État de population, Arch. nat., H, 1873 bis. Procès-verbal , Arch. nat., B*, i5.

Procès-verbal, Arch. nat., B’, 3o.

Dictionnaire d’Expilly, t. IV, p. 17.").

Procès-verbal, Arch. nat., B ni, 3g, p. 81. Procès-verbal, Arch. nat., B", 47.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 46.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, h-j.

Procès-verbal, Arch. nat., B*. 47.

État de population , Arch. nat. , H , 1 873 bit. Procès-verbal, Arch. nat., B’, 19.

Procès-verbal, Arch. nat., B", .Sa.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 17.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 53.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 47.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 57.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 68 et 69. Procès-verbal, Arch. nat., B", 48.

Etat de population, D iv bis, 46; et Berlin, op. cil., t. Il, P 123.

Procès verbal, Arch. nat., B*, 49.

Procès-verbal, Arch. nat., B‘, 3a.

t1 Les noms en romain, dans cette colonne, sont ceux des bailliages principaux, avec ou sans secondaires; les noms en italiques sont ceux des bailliages secondaires.

TABLE GENERALE DES BAILLIAGES

xxxt

(ou juridictions assimilées)

PRINCIPAUX ET SECONDAIRES (•>

Marner» .

Mans (Sén. du) .

Manies .

Marelles communes de Poitou cl

Bretagne.

Marestaing. Voir Rivière-Verdun.

Maric-Galande .

Marie. . . .

Marseille.

Martel .

Manille . . ; .

Maubeuge. .

Mauléon. Voir Soûle (pays de).

Maurice (Ile), Voir Ile-de-France.

Meaux .

Méhun-s itr- l'élire .

Melun .

Mende .

Méry-sur-Seine .

Metz (ville et bailliage) .

Meudon .

Mculan .

Milieu (Bailliage du). Voir Dôle.

Millau .

Mirecourt .

Motion .

Moiulaubleau . . .

Montagne (Bailliage de la). Voir ChâtilIon-sur-Seinc.

Montaigul .

Montargis .

Montauban .

Montbrison (Bailliage de Forez à)

Montcenis .

Mont-de-Marsan .

Montdidier .

Montcreau .

Montfort-l'Amaury .

Monlivilliers .

Monlmédy. .

Montmorillun .

Montpellier .

Monlreuil-sur-Mcr .

Montrichard .

Morel .

Morlaix .

Mortagne-au- Perche .

Mortagnc .

Mortain .

Moulins (Bourbonnais) .

Monzon .

Murat .

Muret (Comté de Commingcs assemblé à).

Nancy .

Nantes (sén.) .

Nantes (Diocèse de) .

Navarre (Royaume de) .

Nebbio .

Nemours .

Nérac .

Neufcliâteau .

Neufchdlel .

Neuville-aux-Boix .

Nevers (Bailliage de Nivernois et Donziois à).

Nîmes .

Niort .

Nivernois et Donziois .

Nogen t-sur- Seine .

PRINCIPAUX

auxquels

LES RA1LL1AGBS SECONDAIRES

devaient se réunir.

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