‹ Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 dressé d'après les actes de la convocation conservés aux Archives nationalesChapitre 8 sur 89 · ONT, POUR. ORDRE · texte numérisé non relu

ONT, POUR. ORDRE

été classés.

Abbeville (sén. de Ponthieu) .

Agen .

Agimont ou Civet .

Avesnes .

Aire .

Aix .

Aix

Ajaccio .

Bastia .

Albrct à Nérac .

Alençon .

Aleria .

Amiens .

Amont à Vesoul (Bailliage d’). Voir Vesoul.

Andcltj .

Rouen. . .

Angers .

Angoulêmc .

Annonay .

Arbois .

Arches et Charlcville .

Ardres .

Calais .

Argentan .

Arles (sénéchaussée) .

Aix

Arles (ville et terroir) .

Armagnac à Lcctoure .

Arnaij-le-Duc .

Scmur-en- A uxois .

Arques à Dieppe .

Caudcbcc .

Arras .

Auch .

Auray .

A urillac .

Saint-Flour .

Aulun .

Auxerre .

A luronne .

Dijon .

Aval à Lons-le-Saunier. Voir Lonsle-Saunier.

Avallon .

Avesnes .

Avranclies .

Coutances .

Ilaillcul .

Lille

Balagna. Voir Calvi.

Rapuume .

Barcelonnette .

Bar-le-Duc .

Bar-sur-Seine .

Basques (Pays des). Voir Uslaritz.

Basse-Terre (Sén. de la) .

Bassigny-Barrois .

Bastia .

Baume-les-Damcs .

Vesoul .

Bavay .

Avesnes .

Bayeux .

Caen .

Bayonne .

Dax .

Bazas .

Béarn P) .

Bcaufort .

Angers .

Bcaugé. .

Angers .

Tour

Beaugency .

Orléans .

Beaumont-le-Roger .

Évreux .

Beaumont- le- Vicomte .

Le Mans .

Beaumont-sur-Oise .

Senlis .

Reaune .

Dijon .

Dijon

NUMEROS de

LA CARTE DE L'ATLAS

SOURCES d’après lesquelles LES CARTES DES BAILLIAGES ONT ÉTÉ ÉTABLIES.

Procès-verbal W, Arcli. nat. , B‘, 9.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 9.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 17.

Procès-verbal, Arch. nat., B\ i5.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 9.

Procès-verbal de règlement de la distance des sièges des juridictions de Corse aux différentes communautés, 1785, Arch. nat., K, 1228.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 67.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 11.

Procès-verbal de règlement (voir Ajaccio), K, 1228. Procès-verbal, Arch. nat., B*, 12.

État de population, Div bis, /iG, et Liste jointe à la carte de Berlin, Bibl. nat., mss fr. , nouv. acq., aôgG, P 123.

Etat de population, II, 137.3 bis.

Procès-verbal, Arch. nat., B”, 1/1.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 1 h.

Procès-verbal , Arch. nat , B", 1 7.

Procès-verbal, Arch. nat., B ni, 9.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 29.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 1 1.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 1A.

Carte de Cassini pour le territoire d’Arles.

Procès-verbal, Arch. dép. de la Côte-d’Or, B2, liasse 262. *

Procès-verbal, Arch. nat., B", 3o.

Procès-verbal, Arch. nal., B*, i5.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 16, et Bm, i3. Procès-verbal, Arch. nat., B*, 26, et B m, ,3y. Procès-verbal, Arch. nat., B", Ai.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 16.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 16.

Procès-verbal, Arch. nat., B\ 36 et 37.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 78.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 17.

Appel du clergé à l’Assemblée de Coutances, Arch. nat., B*, 35.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 18.

Procès-verbal, Arch. nat., B", i5.

Procès-verbal, Arch. nat., B”, Ai.

Procès-verbal, Arch. nat., B", 19.

Procès-verbal, Arch. nat., B\ 20.

Cartes modernes.

Ce bailliage fut arbitrairement formé en 1789 des bailliages de Bourmont et de la Marche. (Voir Recueil, t. II, p. 53g.)

Procès-verbal, Arch. nat., B*, 3 A.

Etat de population, Div bis, AA, et n-Etat de la généralité de Valenciennes», B‘, A5.

État de population, Div bis, AA.

Procès-verbal, Arch. nat., B“, 36.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, ao.

Dénombrement de la France, de Saugrain, in fine.

Elat de population, H, 1373 bis.

État de population, H, 1373 bis.

Procès-verbaux conservés aux Arch. dép. d’Orléans. Liste d’appel du clergé à l’Assemblée des trois ordres d’Évreux, B", Ao.

Procès-verbal, Arch. nat., B*, A9.

Dictionnaire des paroisses passim.

Procès-verbal conservé aux Arch. dép. de la Côte-d’Or, B2, liasse i63.

m p”8 noms en romain , dans cette colonne, sont ceux des bailliages principaux, avec ou sans secondaires; les noms en italiques sont ceux des bailliages secondaires. v V,PT„ rsTlT' TV'",*"""'18 entendons le. le procès-verbal soit de {'Assemblée priUmimfic, pour les bailliages principaux avec secondaires et pour les bailliages secondaires soit le nrocès- Gq'm despi^èfverbaux ^ BM ■,rincTaux 8ans secondaires. Les État, des feux des bailliages ont été souvent utilisés comme étant des extraits réels, en forme authen-

élec'to^efduBéat ’ S*UV°,ePre) ’ pre8eri,e '* rè^Cment du 1 9 fé'™r 1 7*9 ■ »• P08 laaiala"“<>- Voir la note résumant les opération.

Dictionnaire des paroisses du ressort du Parlement de Paris, avec l’indication des siiges royaux ordinaires dans le ressort desquels les paroisses sont situées. Paris, 177G, in-A*. Bibl. nat., Lf”/3a.

PRINCIPAUX ET SECONDAIRES11)

PRINCIPAUX

auxquels

LES BAILLIAGES SECONDAIRES

devaient se réunir.

VILLES

CHEFS-LIEUX D’ASSEMBLÉES

de réduction en Lorraine, Évêchés, Provence et Bretagne.

Beauvais .

Belfort et Huningue (Districts de).

Bellac . . .

Le Dorât .

Bcllème .

Belley .

Bergerac . . .

Bernau (Bailliaire d’Orbec à) .

Évreux .

Besançon .

Béthune .

Béziers .

Bigorre (Pays de) .

Bitche .

Blamont .

Blois .

Bois-Commun .

Orléans .

Bonifacio .

Bastia .

Bordeaux .

Bouchain .

Le Quesnoy .

Boulay .

Boulogne .

Bourbon-Lancy .

Autun .

Bourg-Argental .

Montbrison .

Bourg-en-Bresse .

Bourges .

Bourmont .

Bouzonville .

Brest .

Br etc u\l .

Briey .

Brignoles .

Brives .

Tulle .

Bruyères .

Bugey et Valromey (Pays de) réunis à Belley.

Caen . .

Caliors (Bailliage de Quercv à). . . .

Calais [ville et pays reconquis] (Bailliage de).

Calvi et Balagna .

Calvinet .

Saint-Flour .

Cambrai .

Canif .

Cap Corse . .

Bastia .

Carcassonne .

Carentan .

Coutances .

Carhaix .

Carignan .

Casteljaloux . . .

Nérac .

Castellane .

Castelmoron .

Castelnaudary .

Castres .

Caudcbcc-en-Caux .

Cerdagne .

Perpignan .

Céi'ences . . .

Coutances .

Chalon-sur-Saône .

Chélons-sut^Marne . .

Chamblu .... .

Senlis .

Rouen .

Charlcville .

Charmes .

Charolles .

Chartres . .

Le Mans .

Angers .

Chateauneuf-en-Thymerais .

Châleau-Begnault .

Sedan .

Château-Renard .

Montargis .

GÉNÉRALITÉS dans lesquelles

LES BAILLIAGES

ONT, POUB ORDRE,

été classés.

NUMÉROS

de

LA CARTE

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