PAR TONNE

EXTRAITE i

Maximum*

Minimum.

Moyenne.

Pence*

Pence,

Pence.

Écosse,..*

1 sh. 2

Durham et Northumberland* * * .

Centre-Ouest.. . , *

{Lancashire, N* SlaJTordshire). . .

Centre-Sud . \

(S* Stalïordshire, etc*) .*,*.. 1

Centre-Est.. . i

(Derbyslïire* Nottinghainshire). * .

Yorkshire. * . *..

Pays de Galles du Sud * * * . * .

Forêt de Dean ***..**...

Cette redevance par tonne ou par acre , ne vient pas se superposer purement et simplement à la redevance

fixe, dont on a parle précédemment; la redevance fixe entre en déduction de la redevance par tonne ou par acre.

Si, une année, la redevance proportionnelle n'atteint pas la redevance fixe, la différence ou short pourra être reportée en compte l'année suivante. Mais, la plupart des traités n autorisent ce rapport que par périodes assez courtes de trois ou de cinq ans.

Au bout de la période, si la somme des redevances proportionnelles n'a pas atteint la somme des redevances fixes payées, la différence est définitivement acquise au propriétaire du sol, et les comptes sont repris à nouveau ,

En fin de bail, toutes les installations de bâtiments font généralement retour sans indemnité au propriétaire du sol. Mais les machines et le matériel restent la propriété du locataire qui peut en disposer.

Ces redevances fixes et proportionnelles ne sont pas la seule charge de l'exploitant. L’achat efo droit de passage , soit sur terre, soit sous terre, pour sortir les produits de l'exploitation, ou d’autres fois pour assurer l'aérage, l'écoulement des eaux, est souvent une lourde charge pour l'exploitant Ne jouissant d'aucun droit d’expropriation ni â la surface, ni dans le sous-sol, Tcxploitant enclavé, ce qui est le cas ordinaire, est à la merci des voisins. Ces redevances sont d'ailleurs très variables d’importance. Dans une enquête récente, basée sur la production de 1889, on a donné les chiffres suivants comme représentant les charges diverses :