I. Chronique secrète de l'abbé Bandeau

rouis xvi ET TU n COI

et les moins bienveillants n'\ trouvaient à reprendre que cet beureux défaut dont corrigent les années : « C'est le règne de la jeunesse, soupirait madame de Boufllers. Ils croient f[u'on radote quand on a passé trente ans! »

CHAPITKK [\

La {|Uosli{)ii tli's parlemoiils. - Lo ('()ii|) d'Illal de .Maiipeou, la rc'Oi'oaiiisalion de la mai^isliature, la silualioii à la mort de Louis XV. — Sympathie seerèle de Maiirepas poiii- lancien parlement. — Les d'Orléans et le (dtafalque du feu lîoi. — Disgrâce de lîonr^cois de lîoyues. — Tuii^ot au ministère de la Maiine. — Tenaeo défense de Maupeou <t de l'abbc' T» irav. — |*ression exercée par Maurepas sui- Louis XVI. — Art Saint- Barihélony des ministres. — Aliromesnil aux Secaux, Sartiue à la Marine, 'ruriji-ot au ('onlrùle général. — Déeliainement ])0{)ulaire conli-e le [)arlemenl Maupeou. — L<î lit de justiee du \i novembre. — - La |)remit're faute du r«''i^ne.

Vji CCS (l('l)iils pleins (le pi'Oinosso. ce (pii l'aisail ciicoi'c (Iclaiil. sans ((iic nul y jiarnl soni-rr. celait un plan (rcnscinblc, un [)i(),i»iaiiînic de ^(^u\cinc inofil. CliaFiiior le porsonnc^l, iniiisor jiradnellcnicnt dans ini ori'anisinc affaibli ini san<i' })tir cl \ivacc. c't'lail sans doulc l'auiM'c la pins pressante, cl Louis \\ I ni Alauiepas n'enlendaienl laillir à i-elle lâche. Mais, dans la crise danL!ei-eiiS(^ (|ui nienaçail la

MM rs \V1 11 tllU.OI

inonaivhie. la pn.Lilé ci la capacité des luMunies seraieni (les remèdes sans \(Mln. si \\m i ,• senlail an soniinel. une p(Mis('e dinHJrice cl la Noionh' lerin.' d appli(pi('r des principes ('ludi(''S à l.rance. [)en\ |»arlis diilërenls s"()nVai(>nl au choix dn lu.i. dont aucun n ("lail sans pf'iiL mais (pii. sui\isa\ec pcr S(''\('rance, aiiraicnl pu l'un cl l'auhv consolider, |)rolon''er toul au moins, Inlilice \erm(»ulu des vieilles mstilulions livuKjaises. On pouvail essaxcrde cnnserNcr l<' moule ancien cl les loruh'^ Iradilion nelles. (>n se hornanl à n'dormer (piehpics nhus crianis. a remplacer (|uelcpies roua-cs ns('s. à inlroduiic dan» I adminislralion l'ordre cl r(''con..mie, cl \i\re ainsi an jour le jour, sans grande -loire cl sans ,i:rand ('•clal. mais avec chance (r('\iler les ('cueiL el déchap- |)er aux calaslrophes. On pon\ail •Valement, si l'on croyail a\on- ass(V, de force el {\v couivuc, rompre a\ec une pari dn |)assi'. trancher hardiment dans le Nd". opc'rer proprio nioln les n'Iormes Ion lamentales, s(> ser\ir de rauloiit(' pour assmcr le i(''<^ne de la jiisticeel (le la liherlé. exercer en im mol, selon mie expression heureuse. « la diclalure du l)i( ii pul)lic ». De ces deux m('lhod(^s de conduil(\ doni rmio n'pondail mieux au caraclère dn Uoi eî l'autre au Noui de la ualion, la j)remière, semble l il, était la plus ais('e, la seconde la plus sure. (Ihacnne avait ses avanlafres et ses in(^onvénierds. L'hésiialion était donc nalmelle. Ce (piil l'allail craindre i\anl loul.

AU c () r c 11 A X T r) e l a m o x a iî c h i e

cclail (le les mêler ensemble el den essayer tour à lour, en s'exposanl ainsi à courir tous les risques el à ne conlenler personne. La (jueslion se posera si Louis \\ l el Maurepas ne tonihèreiil pas juslcmenl dans celle faule, si, apiès de limides el slériles expériences des d(Mi\ seuls syslèmes lalioiinels pro|)osés à leur choix, ils ixvn ado])lèrenl pas linalemenl un troisième — en honneur sous phis d'un régime — el qui s'a|)pelle rincohérence.

in juin 177/1, «4>i"^'« quelques semaines de recueil lemenl el d(^ mesures préliminaires, un premier problème' se posait, (pi'il était urgent de résoudre el dont la solution paraissait devoir indiquer l'orientalion du règne. On entend qu'il s'agit de la question des parlements, le plus é|)ineux des litiges que le leu Koi laissai au jugement de son successeur.

Le ilucl du pouNoir losal vl de la haute magis (rature élail, depuis un siècle et demi, le drame de notre histoire. Celle lutte, Iragique et sanglante sous la Fronde, calmée en apparence — mais en a|)|)arence seulemeni — sous la main puissante du Grand Roi, vile ranimée sous la Uégence, avait rempli de ses j)éripélies le long règne de Louis \V et enl retenu en lManc(> une agitation permanente. MTaires de J.au, huile Unigenidis, querelle de d'Aiguillon avec La (^halolais, ces épisodes retentissants axaient encore aggravé la discorile el Ionien lé dans Ion le

LOTIS xvi 1:1 Triu;oT

lélendue du royaum(> une guerre ci^ile ((ui, pour se laire sans canons ni mousquets, n'en élail pas moins redoutable. Six ans avani ravènement de Louis \VI, un homme avait surgi, qui sélait ou de laille à l«'miiner à lui seul le conllil. à ré ablir la paix publique par le triomphe délinitit du InW sur la niagislrature faclieuse. Qu'il eut, du |)remier jour, envisagé tout le péril et toute la grandeur de la tache, '• la dit hii-méni<' (mi ces termes : « jj iallait * déployer toute la force de l'autorité, ou la perdre sans retour. En eilel, ce nélail pas uno amdre d'ad- «ninistration, c'était la base même de la constitution otlc troue de la monarchi(^ Lxistait-il une puissance publique? Ou n'existait- il qu'un lantcme? Avionsrjous un seul souverain? Ou la France Hait-elle soumise à douze aiistocralies? T(d était le problème inouï (pi'avait créé la résistance des par emenls. »

(^elui (pii leiiait vv langage se nommait René de Maupeon, (ils d'un premier président du parlement de Paris, (jui bit garde des sceaux pendant quelques années. Ce « petit h(.mm(^ noir », aux yeux durs, aux sourcils broussailleux, au teint bilieux, à la hgure chafouine, cachait sous des ma lières doucereuses une Ame ardente, dévorée d'ambition, .me singulière audace, une .ténacité indonqitable. Homme d'afTaires de métier, mais surtout boni ne de main,

I. M.:'inoire rédigé par M. de Maupeou pour L uiis XVF. — Le cliaiuclivi Manpou, j)ar Flaimnorinoiil. Appcndico.

Al COICIIANI l)i: I.A M (»\ A lîC II I i:

saoh.inl aMju'il \()iilail cl \v V(MiI,nil par Ions moNciis. sans peur, sans faiblesse, sans scrupule, le pcrsoiina,i;v élail peu s\ lupalhicpie, mais il riï-lail point méprisable, senilenr |)n'eieu\, en loni cas. dans une période crilique, pour nn |)rince faible el mou. Il (Uil son élévation à Cboisenl, qui, en i-(j8, le lit cbancelicr (le France. A peine installé dans ce poste, d préparait pendant deux ans, moc une uKMxeilleuse •idresse, le couj) (pi'il méditait el. lor^iuil iunvniL I heure \enue, n'hésitait pas. pour se donner les coudées franches, à jeter bas son prolecteur. ( le seul Irait suffit à le peiîidre.

.le n'ai pas à rappeler ici le détail des opérations qui lui assurèrent la \icloire, cette nuit fameuse du 19 au :io jainier 1771, où cliaque membre du par lomenl, ré\eillé par deux mousquetaires, recul une lettre de cachet portant ordre du jioi de se sou niellre ou de vendre sa char-c; puis, sur \c iv\\\> <»|>l"^^<' j^'ïi- l<» phiparl des magistrats, l'envoi des rebelles en exil, exécuté >ur riieure a\ec une dureté imi)lacal)le; euliii rinslallation dune sorle de cour transitoire, dont les membres délibérèrent sous le couvert des baïonnettes. Vinrent ensuite tour à tour la suppression de la Cour des aides, la suppression du (jrand Conseil et des juridictions spéciales, l'épuralion des parlements de province, la transformation radicale des corps inférieurs de justice, tels que le Chatelet de Paris, les bailliages d'.Vu.verreet de Troves,

i.oi is x\i II II i{<;ni.

toute une longue s(''rie de mesures (pii consliluaient dans leur enscMnble une c< réNolulion » xérilable. Mesures brutales sans doul(\ mais non entièrement illégales, car, sous lancien régime, les ollices, comme on Ta justement observé, étani « \. naiix plulôl (pi inamoNibles », le magistral accpiereur de sa charge était a plus protégé par le dvtûi de projniété cpie par iin(> liclion légale ». et le sou\( laiii. par un procédé détourné, gardait la faculté de contraindre le litulaire à se défaire de son emploi par iiik^ aliéna lion lorcé<v (lelle espèce d'expropi iatiiui axait été plus dune fois praliipiée. La nou\eaul('> du s\stème de Maiipeou hit d'opt-rer en ma>se ce (pii >e faisait axant lui à titre exceptionnel.

\aï citadelle prise et rasée, il s'agissait de rel)àtir. -Maupeou fut aussi prompi à iVrdilier ( n'a détruire. l^e -J,') février, un mois ajuès son c(tup de force, >ix « conseils supérieurs ». comprenani (cnl soixante magistrats (>l jugeant en ap|>el loiileN les jilVaires cixiles el criminelles de leui> circoiixi ip ioii>. étaient créés dans le ressort de lancien parlement de Paris, <lonl retendue était démesurée'. Ce Ira •tionnement, qui rapprochait le juge du justiciable, instituait un progrès dont les bienfaits se lirent promptement sentir. Deux mois plus tard, le i.) a\ril publication de trois édits organisai! l le parlement non \ eau,

I. Il cnil)rass:iit les <irconsorii)lions d'Ariits. do Lvon, de Poiliers, de Clerinoiit-Fcriîuul, etc., etc.

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AU COL CHANT 1) j: i.A MONARCHIE

noiiiinaiil soi\aiile-cli\ conseillers, ((ualre préslclenls à morlicr, nu preniici président — rjui lut Berlier (le Sanviitny — cl promulguant les friandes rél'onnes qui restent l'iionnenr de \lau|)eou : la suppression de la vénalité des charges, la f;ratnilé de la jnslice. la simplilicalion de la procédure. Telle était la \asle entreprise (pii, conçue et exécutée avec une |)récision et une éner<'ie siuprcnaides, lut annoncée par Louis \\ à son peuple dans le discours lameux qui se terminait par ces mots : Je ne chan^ei'al jamais.

Que l'oMivre en soi l'ut bonne, la preuve en est fpi(\ de nos jours encore, les principes ])roclamés par M. de Maupoou, conq)létés, éJargis par la Révo lution, sont demeurés la base de notre droit public. Mais (pii mettrait ces idées en pratique et leur ferait |)r(Mluire leurs fruits? La principale diiïiculté (pie rencontra le chancelier lui dans le recrutement (l<^s honnnes ehar-és de rendre la justice, il sétablit bien vite une conq)araison désastreuse, tant pour le caractère que pour la capacité juridique, entre le nouveau personnel improvisé en hâte et les vie[i\ magistrats, intraitables sans doute et rétifs à l'obéissance, mais pleins d'honneur, de science, d'intégrité professio?melle. Maupeou lui-même, dans ses heures d'é|)anchemenl. faisait bon uiarchéde ses choix : « .Lai du taire, disait-il, comme le proj)riétaire qui loue un bâtiment neuf à (tes lillr^s, pour essu\er les plâtres. »

Ainsi qu'on devait s'n attendre, l'ellort d('s adver-

saires du chancelier se concentra sur ci> point faible. Lue formidable opposition s'éleva dan> le ro^aume. Ln léte, les princes du sang, à l'exception du jeuFie comte de La Marche, dont le pè-re, !»• prince de Conti. était, t(Xit au contraire, l'àme de la résislaïu^e. Lu violent n'^piisiloire. signé ])ar h> princes de Coudé, de Conti, d'Orlc'ans. tiaita Maupeou d' « en uemi public ». Les termes eu ét.iien si durs (pie tous l(,'s signataires re(:urent défense d« paraître à la Cour. Les propres lilles du Koi. — (jui devaient d'ailleurs vite passer dans le (^aiup opposi- — une bonne partie de la noblesse et de la haule bourg(M>isie, et tous les gens do loi, |)iirent fait et cause pour le parlement exilé. Les av(tcats refus('r< nt de plaider devant les nouveaiiv magistrats. Les f-mmes s'associ(''rent au mouNcment a\ec une arde ir enllammée (|ui rappelait les jours de la Lrctndc. \ussi disait-on de Maupeou (pi'il uaurait milh' chance de succès, s'il ne pcjuNail « faiie taire les femmes et faire parler les avocats ».

Le chancelier lient lèl(> avec une b?lle vaillance, ïnlaligahie à la ri[)(»sl(^ el rendant coup pour cou]), tantôt à visage déc(>u\(U't, et tantôt em|)lovant contre ses adversaires les armes cacb('es et perfides donl euxmêmes usaient contre lui. pas un instant, au fort de celle bataille, il ne se laisse détourner le sa làch(\ A la lin de l'aïuK-e 1771. loutes les cours sont recons liluées, le service judiciaire fonclionne n'gulièremenl

AU COUCHANI DE LA M i» .\ A H C II I E .

parloul. \ussi nombre de jnsliciablcs sont-ils Ibrcrsth^ conlcsscu" les avantages do. rorijaiusallori nonvillc \'A f^MaduelIcincnL dcNanl la \icloire remporter cl le l'ail accompli, toutes les o|)positions mctllissent el cèdent lime après l'autre. Les avocats cjipilnlent les pte luiers : à la nMitrée du pailem<nt de Paris, deux cenls d entre eux se rendent à la « messe rou^e », où Tarclievèquc oflicie en personne. L'automne suivant. •'(' soni les princes rpii elVectueiit leur somuission. Les ( iondè ilonnenl Icxemple. par une httrc rendue pul)li(pie. fpii émeut vivement l'opinion. Les d'Orléans, avec moins de trancliise. mano'uvreni pour rentrer en irràce. Le i>8 décembre 177!^, une visite collective au Koi de tous les princes du sanfî- est regardée comme le présage d'une réconciliation générale et complète. Les anciens magistrats eu\-mèn.es de\i(Muient graduellement plus traitables. La ])lupart linissent. de guerre lasse, par acce|)ter la liquidation de leurs charges, reconnaissant ainsi la légalité d(^ l'édil. (Juehpies mémorialistes aflirmenl que Louis \\ . dans les derniers temps, avait eu le projet, en conservant l'organisation de Maupeou, de réintégrer dans leurs postes, par une rentrée en masse, la grande majorité des vieux parlementaires; d'Aiguillon eut été l'instigateur de ce plan mitigé, dont le renvoi du chancelier aurait assuré le succès'. Que d'\iguillon ait

I. Sourrniifi de Moreau, Mi-moires d'Augeard, oto, — Ce [)lan fiait celui que recommandait, à ravènemeut du nouveau Koi,

LOTIS \VI VT Tri!(;0T.

secrètement suggéré celte idér. la chose est \raisem blable; il send)le ])lus douteux (pi'il \ (;ùt décidé le Hoi. Ce qui. par contre, est établi, c'est que les premiers mois de l'amiée 177^1 \irenl s'^igager sous main des négociations entre le chancelii^r lui-même el quelques uns des chefs du parlement dissous, que Maupeou désirait substituer ])eu à peu aux membres les plus com|)roinis du parlement nou\eau. (hiatrexingts magistrats, le président Av Lamoif non en léle. étaient, dit-on, tout préls à se railler à elle combi naison. Jîrel', à l'heure où mourut Louis \\, la ])acHicar!on était à la veille de se faire, cl « la révolulion » paraissait, comme écrit Maupeou, « consommée dans tous les esprits sans espril de letour ».

L'événement du 10 mal ri l'oiivulure d'un nouveau règne ressuscitèrent l'an'aire à demi enterrée, l'ouïes les rancunes se ranimèrent, en riième temps (jue les espérances. Dès le lendemain, ragilalii.n reprenait de plus belle, sourde d'abord, el bientôt menaçanlc. à mesure que se réxélait riiidécision du lloi. Louis \M, né et grandi au bruit des luttes récentes, était hostile d'instinct aux empiétemenis de la magistrature, a Le Koi. disait Ma u repas à \ugeard

]<' judicieux abbé Galiani : « Si vous voulez niV i cmiro, écrivait-il à madame d'KpinaN, conservez le nouveau système et faites-y rentrer les anciennes personnes. Le syslénn- nouveau est meilleur, Jos norsuinies anciennes valent m «ux. •- Lettre du 18 juin \~-'\.

dans une causerie conlidentielle ', abhorre les parlements. Il est bu lé contre eux encore plus que son fi-rand-père. » Na^nière, lorsqu'il était Dauphin, consullé par Maupeou sur ledit qui allait en<>ager la bataille, il lui retournait le ])rojet avec celte aposlUle : « Cela est très beau, voilà noire vrai droit public! Je suis enchanté de M. le chancelier-. » Il n'avait pas changé d'avis en montant sur le irone; ])en(lant la quarantaine imposée au\ minisires, Maupeou avant écrit pour alteslei- son dévouemeni au nouveau mailre de la France, avait reçu de lui celle réponse bienveillante : « J'ai toujours vu avec le plus grand plaisir le zèle et l'atlachement que vous avez marqués pour les intérêts du Koi et de la monarchie; je ne doute pas que vous me soyez aussi attaché. En atlendant que je puisse vous voir, s'il arrivait quelque allaire. écrivez-la-moi, et je vous ferai ré})onse tout de suite ^ » 11 refusait, au même momenl, de recevoir la visite de Conti. le seul des princes du sang (jui n'eut point désarmé devant le chancelier. Ces manifeslations, tout en faisant clairement connaître les sentiments intimes du prince, ne persuadaient cependant qu'à demi ceu\ qui connaissaient bien sa faiblesse, ses scrupules, sa déférence à l'opinion de son enlourage familier. Or, Marie- Vntoinetle, sous la