COMMENT ON VA AU BRÉSIL ET \ 9, PAULO

portés par les passagers (nouveau règlement de la douane, art. 390).

IL — Outre les objets ci^dessus, on considère spécialement eomme bagages d'immigrants :

a) Bois de lits ordinaires ou communs appartenant ciux • immigrants et en proportion avec leurs ressources et leur position; 6) vaisselle usagée et ordinaire; c) instruments aratoires ou autres appartenant à la profession de l'immigrant; d) meubles de toute sorte et autres objets, à la condition que le nombre ou la quantité n'en excède pas ce qui est indispensable pour l'usage de 'l'immigrant, et de >sa famille; e) un fusil de chasse pour chaque immigrant.

III. — Tout passager doit faire au. capitaine du navire une déclaration sommaire par écrit et dûment signée, spécifiant le contenu de tout paquet contenant des marchandises ou articles de vente, et même tels articles qui, par leur nature et leur quantité, ne peuvent être considérée comme destinés au commerce, en mentionnant clairement les marques et les numéros ainsi que l'adresse et la quantité des colis. Si cette déclaration n'a pas été faite à bord, le passager devra la faire, en débarquant, à l'officier fiscal, avant la visite des bagages : dans ce cas, la déclaration peut être écrite ou simplement verbale.

IV. — ' Faute de faire cette déclaration, le passager est passible : a) (ï'uue amende du double des droits, plus 10 % de ces droits si une marchandise ou des articles de commerce se trouvent parmi les bagages; b) d'une amende de 2.500 à 50.000 reis pour chaque colis contenant de plus petits articles.

V. — Leis colis qui ne contiennent que des marchandises ou articles de commerce seront immédiatement mis. en dépôt et subiront les formalités ordinaires de la douane, après avoir été inclus dans le manifeste du navire correspondant.

VL — Si des objets susceptibles de payer un droit sont trouvés dans défi doubles fonds ou autres cachettes et n'ont pas été déclarés avant la visite, le passager encourt le risque de perdre la marchandise, de payer une amende de la moitié