PIÈCES A L'APPUI

N<* I. Traite de paix entre la France et la régence d'Alger, le 17 décembre 1801.

N* a. Lettre de Mustapha-Pacha, Dey d'Alger, AU PREMIER Consul, le i3 août 1802.

N** 3. Transaction sur les RECUHfATioNs des sieurs Bacri ET BusNACH d'Alger, et à la suite, la loi da 2^. juillet 1820, qui en ordonne l'exécation.

N^ i. Notice sur les concessions d'Afrique.

N^ 5. Besume des discussions qui ont eu lieu dans les deux Chambres sur les affaires d'Alger dans les sessions de i8ao, 1837 , i8a8 et 1829.