SUR UNE DÉCLARATION DE GROSSESSE

Ijes objets de ce procès peuvent amuser quelques moment les regards d'une curiosité maligne j mais un magistrat n'y verra que les plus grands intérêts pour Tordre public et pour les mœurs.

Une fille qui se prétend séduite , réclame le prix de son innocence , et demande la réparation d'un dommage irréparable. Doublement malheureuse, elle se voit déshonorée à la fois par l'affront qu'elle a reçu , et par la vengeance qu'elle sollicite 5 mais celui qu'elle attaque est un père de famille qui réclame à son tour la paix conjugale, et veut étouffer cette accusation dangereuse comme le signal de la discorde d'une famille entière. Tels sont , messieurs, les intérêts que vous avez à régler.

Quand la politique cherche la limite des empires, c'est la cause des rois; mais c'est la vôtre, messieurs , c'est celle de tous les citoyens, quand la justice s'occupe k fixer les droits des deux sexes.

Le sujet de ce procès est un événement trop ordinaire. La C'^'*^'^, jeune fille de quinze ans, voulut apprendre à danser; elle choisit pour maître un nommé F**% qui tient dans cette ville une salle ouverte aux deux sexes.

SERVAN. 4o3 Dans un procès de ce genre, il n'est pas inutile de remarquer que ce F**^**^ est un homme presque sexagénaire, privé d'un œil et estropié d'une jambe, en un mot, disgracié de la nature au point qu'il paraît aussi peu propre à l'amour qu'a la danse.

Tel qu'il était , cependant la C**^** prétend qu'il conçut des desseins surs a jeunesse ; il eut soin de lui choisir des heures solitaires et d'écarter des témoins. Enfin, dans trois leçons de danse, elle en reçut d'autres bien funestes a son innocence. De telles leçons eurent les suites qu'elles devaient avoir j mais son ignorance était si profonde, qu'elle ne fut éclairée qu'après cinq mois par une matrone sur les affreuses conséquences. Alors elle se vit forcée de faire sa déclaration degrossesse en faveur de F*'^*. Le terme arriva , elle sortit de la maison paternelle, accoucha le .... avril de cette année. Le défenseur de celte fille a fait une peinture touchante de la colère de ses parenset de sa déplorable situation ; mais son adversaire a jeté sur ces images une dérision si piquante, qu'au milieu de ces couleurs contraires qui s'effacent, je mécontente des faits certains de la procédure.

Le 21 janvier , peu de temps après sa déclaration , la C*** présenta une requête au juge de cette ville , où elle demande des dommages et intérêts contre F**^*; qu'il soit chargé de l'enfant dont elle est enceinte, et condamné k lui payer par provision cent cinquante livres après le ^oiY montré^ ordonné par le décret de la requête; et, sUr la réponse de F**^*, la £ic^^ présenta une seconde requête le 3o du même mois. La, lelle prétendit que F*** lui avait fait offrir soixante livres pour ses frais de couche, et persista a demander cent cinquante livres par provision.

Le juge les modéra à quarante-huit livres, et le reste des prétentions fut renvoyé à Taudience. F*"^**" forma opposition au décret du juge 5 enfin, après quelques obstacles de procède.

4o4 BARREAU FRANÇAIS,

dure , la 0*^^% ayant fait évoquer sa cause pour fait de pau« vreté, obtint de la cour Tadjudication d'une provision de quarante-huit livres, nonobstant opposition et sans donner caution. F*'^*, contraint, paya. Tous ces petits combats de procédures se donnaient avant raccouchement j enfin, la G**'*' accoucha , et l'enfant fut un nouveau gage de bataille. Assignation à F*** pour se charger de l'enfant. Opposition de F***; mais cependant, selon l'ordre et le décret , l'enfant devait lui rester, et lui resta. Il a soutenu jusqu'à présent avec indignation ce fardeau , comme un dépôt de la justice; mais il se hâte de le rendre à sa mère , en lui laissant ( s'il faut l'en croire ) chercher son véritable père dans la foule.

F*** s'est appuyé de deux moyens principaux ; le premier est que , selon la maxime du président Faher^ constamment suivie dans cette province , une déclaration de grossesse n'est point admise contre un homme marié.

Le second , que cette déclaration est encore bien moins admise quand elle est faite par une fille de débauche. Or, le premier point est un fait constant, F'*'** est marié j et le se« cond est un fait dont il offre la preuve.

Il articule des circonstances de débauche si caractérisées , que les mœurs rougissent même a les entendre ; aussi son adversaire s'est écrié a la calomnie. Il a soutenu que ces faits étaient vagues , et que la preuve en serait dangereuse ; ensuite, écartant !a maxime de Faher ^ il a montré, par l'équité naturelle et les lois générales du royaume, qu'un homme marié n'était pas moins soumis que tout autre a expier les fautes , et réparer les maux que ses entreprises avaient causés.

Je ne risquerai pas des répétitions inutiles, en donnant plus d'étendue aux moyens des parties , et je passe à l'opinion que j'ai formée dans ce procès. La nécessité qu'il m'a imposée de traiter une des questions les plus importantes pour l'ordre public , m'a paru précieuse. Je serai forcé de discuter la vé-

lilé d'une opinion qui a presque usurpé la force d'une règle. On sent bien que j'ai en vue l'opinion du président Faher sur la déclaration d'une fille enceinte.

S'il s'agissait d'une loi , je me tairais avec respect; mais l'opinion d'un seul homme ne force pas le ministère public à tant de déférence, et Faher ne s'offensera pas si j'ose le combattre pour le bien public dont je suis comptable autant que mes forces et mes fonctions peuvent s'étendre.

La maxime du président Faher ^ creditur virginise prœgnaiitem âr5^erew^i,règnedepuis long- temps dans ce tribunal ; mais il faut moins la regarder comme une règle que comme une exception étonnante aux règles ordinaires de la probabilité et de nos jugemens : quand on a bien observé cette maxime ; quand on la compare surtout avec nos mœurs , on la redoute ; et loin de l'étendre, on ne chercbe plus qu'a la resserrer ; disons tout , qu'à l'abolir.

En effet, messieurs, c'est en vertu de cette rigoureuse maxime qu'on condamne un citoyen sans l'entendre; on le condamne sur la déposition d'un seul témoin qui dépose sur ses propres intérêts ; on le condamne pour un délit si secret par sa nature , que cette unique déposition ne peut être ni confirmée ni combattue par aucune autre. Eh ! quel est le témoin a qui sont accordés des privilèges qui eussent honoré le vertueux Caton? C'est une fille convaincue de faiblesse, et, pour le moins , soupçonnée de licence : on nous donne, pour garant de cette conduite, une pudeur qu'elle n'a plus ; et parce qu'elle a trahi ses plus chers intérêts , on prétend qu^elle ne saurait violer ceux des autres.

Oui, sans doute, je croirai , même sur ses faiblesses , le témoignage d'une fille qui se tait, et jamais celui d'une fille qui ose parler ; je croirai ses larmes, et jamais ses récits. Que des parens en fureur demandent à une fille encore pudique quel est l'auteur de sa honte j qu'ils le nomment , qu'ils la près-

4o5 BiRREAU FRANÇAIS,

sent de l'avouer; elle pleure, voila tout l'aveu que la pudeur peut proférer ; mais quand on voit une fille se présenter à un ministre public pour lui dévoiler son affreux état, en nommer l'auteur, désigner les époques, faire consacrer hous ses yeux et sur un papier éternel Thistoire de sa diffamation ; quand, après un tel malheur , une fille se montre encore sensible a Tintérêt; quand elle ose envisager des dédommagemens pour une perte qui n'est bien sentie qu'autant qu'on la croit inestimable , alors on doit se dire : « Voilà une fille qui a franchi toutes les barrières de son sexe ; rien ne peut plus l'arrêter. Je m'en défie, non parce qu'elle a commis une faute , mais parce qu'elle a conçu et exécuté le dessein de la publier. Dès ce moment , je vois dans son caractère une audace qui la bannit de son sexe. Elle n'est plus femme ; elle n'a plus le frein de son sexe ni celui du notre; tout homme me serait moins suspect , et je me rappelle que plus une fille est timide au premier pas, plus elle est hardie au second. »

Mais quand cette fille aurait la pudeur qui ne s'accorde que trop avec la faiblesse, je ne m'en défierais guère moins ; je fais la supposition la plus honorable de son cœur ; je suppose qu'elle aime, devons-nous la croire? Si elle appartient a un amant , peut-elle être a la vérité? Et celui qui en a fait le vil instrument de ses plaisirs, n'en fera-t-il pas, a son gré, l'organe du mensonge? Quand il lui commanda de devenir infâme , elle obéit a ses prières ; et quand il n'exigera qu'un mensonge, on pense qu'elle pourra résister à ses ordres ! Pour les femmes , le premier inconvénient de Tamour est l'habitude de la fausseté ; une fille qui a su tant de fois tromper une mère , craindrat-elle d'abuser un moment un notaire? D'ailleurs, messieurs, vous le savez, ces déclarations, pour l'ordinaire, se font par des filles d'un état obscur; souvent le séducteur a un rang, un nom, des richesses^ du pouvoir, et c'est alors que les menaces , les plaintes , les raisons plausibles accablent cette

SERVxiN. 407 jeune victime qu^un homme lient tremblante entre ses bras ; que de choses on lui fait craindre , et que de motifs on lui fait envisager ! On chargera de sa grossesse un homme de son état, un homme abscur; quelques assiduités, quelques familiarités innocentes serviront de prétexte h l'accusation : qu'osera-t-il dire? L'accusation est la conviction même, et s'il se plaint y on promet de Tapaiser.

Qu'on se mette a la place de cette jeune fille, qui n'a pour conseil que son séducteur , et ne peut consulter ni sa raison qu'elle a perdue, ni celle des autres qui la ferait rougir. Qui peut douter qu'elle ne cède a des emporteraens , a des menaces, a des prières, et qu'épouvantée, crédule, tendre, elle n'aille consommer par l'imposture ce qu'elle a commencé par la faiblesse.

Faut-il encore , messieurs , dévoiler ici un des plus énormes abus ? Une fille convaincue de sa triste situation, et qui veut en cacher l'auteur, se résout bientôt a partager ses faveurs; les demandeurs ne sont pas rares , et leur prière est incontinent accueillie; une déclaration paraît et les accuse. Dupes de leurs propres fautes, ils s'imputent celle d'un autre avec bénignité. Ainsi , pour cacher un crime , une fille en commet plusieurs.

Si leur déclaration était soumise aux preuves ordinaires et légales, la vérité se ferait jour dans leur conduite ; elles le craindraient du moins, et la crainte d'un si honteux démenti ou les ferait taire, ou ne produirait que des accusations véritables.

Il semble, au premier coup-d'œil , que le pire inconvénient de ces déclarations, est d'exposer au sacrifice de quelque argent ; mais songe-t-on a l'incurable blessure que reçoit un citoyen dans l'opinion publique? Ce 11 est quun enfant dont il est chargé; voila ce que dit la raillerie; mais la prudeuce et la sagesse pensent bien autrement ; un père sage ne dou-

4o8 BARREAU FRANÇAIS.

nera que bien tard sa fille a celui qui est condamné pour avoir

corrompu celle d^un autre. Quel présent nuptial offrira-t-on

à une femme ? Une réputation ternie, un cœur douteux et un

enfant illégitime j et tout cela, peut-être, est l'ouvrage de

l'imposture.

Messieurs, les mariages sont déjà trop relardés par les fautes réelles des célibataires, ne les retardons point encore par celles qu'ils n'auront pas commises.

Je ne vois pas, messieurs, je l'avouerai, comment on peut concilier la maxime du président i^aJer, avec cette protection que la justice doit a tous les citoyens. A l'abri des lois, chacun doit être tranquille comme sa conscience j et où sera cette sécurité, cette confiance dans le commerce des deux sexes que nos mœurs autorisent? Une fille sera donc un piège public : on ordonnait a Sparte de s'arrêter par respect f^vant une femme enceinte^ et nos citoyens seront obligés de fuir devant une fille qui a le malheur de l'être; chacun tremblera , qu'en détournant sur lui ses regards, elle ne V infecte de la paternité.

N'exagérons rien , mais disons simplement , qu'il est aussi doux pour un citoyen, qu'honorable pour les lois, de se dire a soi-même : « Dans tout le cours de ma vie, je suis tranquille parce que je ne serai jamais "condamné sans des preuves convaincantes. Je sais que ma fortune ni ma personne ne seront point livrées a la fragilité d'un seul témoignage. »

On prétend que la maxime du président Faber est utile aux mœurs; j'avouerai encore que je ne découvre point ce rapport. Cette maxime est-elle utile aux mœurs , parce qu'elle prévient les fautes ou parce qu'elle les corrige ? Si on soutient qu'elle les prévient, je soutiendrai d'abord qu'elle ne prévient pas les faiblesses du sexe, puisqu'elle lui donne la certitude delre secouru, et l'espérance d'être dédommagé. Prévient-

elle les entreprises des hommes? Je ne le pense pas; car en vertu de cette maxime, un amant favorisé a bien plus d'espérance de faire rejeter une déclaration sur un autre , que de crainte de la recevoir pour soi-même.

On la regardera comme une correction utile : mais je ne cesserai de penser qu'avant de punir , il faut convaincre ; et je ne saurais adopter, sans beaucoup de restrictions, une règle de correction qui , dans un délit où il y a deux coupables , Tun certain, l'autre présumé , punit un homme seulement soupçonné , en faveur d'une fille absolument convaincue.

Non, messieurs, ce n'est point là une règle de mœurs ; peut-être même il serait a craindre qu'elle ne les offensât ; le code des mœurs, pour un homme, c'est un prompt et heureux mariage; et pour une fille, ce sont les préceptes et l'exemple de sa mère. Quand les mœurs publiques sont perdues , ce n'est pas dans les lois civiles qu'il faut les chercher : on ne les retrouve que dans l'éducation.

On vous a dit avec vérité, messieurs, dans la précédente audience, que la maxime du président Faber n'était point suivie dans tous les tribunaux de ce royaume ; la plupart n'ont adopté sur cet objet aucune règle générale, et ce sont les circonstances qui les déterminent ; mais en général , on peut assurer que la simple déclaration d'une fille n'est regardée que comme un commencement de prewe par écrit , qui laisse admettre les preuves testimoniales d'une assiduité trèssuspecte.

Je pourrais, pour m'autoriser, citer bien des exemples et des arrêts; mais dans une matière si peu arbitraire, je n'invoque que l'autorité d'équité, qui crie d'un bout de l'univers a l'autre: Point de condamnation sans preuve. Un seul témoin prowe peu ; un témoin intéressé et suspect ne prowe rien.

Je reconnais avec joie que le président Fahcr a retranché la moitié du danger de sa maxime ; en exceptant les hommes

BARREAU FRANÇAIS, mariés, de la confiance qu'il accorde a la déclaration d'une fille en tout autre cas. Après avoir montré combien cette maxime est dangereuse pour les célibataires, on pourrait se dispenser de prouver qu'elle doit être supprimée a Tégard des hommes mariés ; mais je me ferais quelque reproche , si je ne dévoilais pas Tabus de ces déclarations dans tous les temps et de tous les côtés.

Je dis qu'une déclaration de grossesse contre un homme marié , doit être rejetée par deux raisons principales : la première c'est que Taccusation est moins vraisemblable , parce qu'on ne présume point aisément qu'une fille se soit abandonnée a un homme marie j dont elle ne peut attendre qu\ui affront sans remède. D'un autre côté, on ne présume point qu'un homme marié aille èhercher dans la débauche des plaisirs qu'il peut goûter avec innocence.

Enfin, il est évident que la déclaration de grossesse contre un homme marié, si elle était reçue, produirait les plus funestes désordres. Les intérêts d'un célibataire ne sont rien auprès des intérêts d'un père de famille. Un célibataire n'est que lui y un père est lui seul plusieurs à la fois. Cé qui le frappe , ce qui le blesse , ce qui le déshonore , frappe , blesse et déshonore toute une famille. Qui pourrait contempler sans frémir les effets d'un trait empoisonné, laiacé au hasard par une main suspecte, contre un père de famille? A l'instant où cette fatale déclaration paraît, où la justice l'accueille et la consacre par un jugement; a l'instant même la paix domestique s'enfuit, et la discorde, avec ce papier incendiaire, embrase une maison entière. Une incurable jalousie s'empare du cœur d'une épouse offensée; les plaintes, les reproches, les menaces, les erapovtemens chassent avec violence les deux époux du lit conjugal; et, pour sauver, dit-on, un enfant d'une fille diffamée, on assass/ie sans pitié tous ceux qui auraient pu naître dans le sein d'uje épouse légitime. La ven-

SERVAN. 4ii

geancc et la haine étoufferont dans Ta venir une postérité toute entière.

Cette fille hardie , que rendra-t-elle à Pélat pour ces immenses pertes ? Offrira-t-elle l'exemple de ses mœurs? offrira-t~ elle un enfant qu'elle forcera un jour a pleurer sa naissance et à rougir de sa mère ?

Quand le président Faber a dit qu il ne fallait pas troubler le mariage, il a dit une chose bien sensible et bien vraie; mais nous ne parlons que des chagrins cuisans d'une épouse. Hé! que dirons-nous de l'impression reçue par des enfans? La justice a déclaré que leur père était un débauché : quel arrêt ! N'en doutez-pas, le voila gravé dans leurs cœurs, et leurs plus honteuses passions iront sans cesse le relire pour s'autoriser d'un tel exemple. Quoi! messieurs , un père de famille, peut-être innocent, sur un soupçon, sur une accusation vague, un témoignage unique , se verra tout à coup dépouillé des droits les plus honorables qu'un citoyen puisse prétendre, le respect, l'amour et l'autorité dans sa famille, et l'estime de ses concitoyens ! Il sera forcé de baisser les yeux devant sa femme et ses enfans ! Chaque plainte de sa femme sera un oulrage, et chaque faute de ses enfans une accusation ! Qu'il se hâte de sortir de sa maison, qu'il fuie ; il n'est plus père de famille, et jamais il ne pourra exercer que par la violence, une autorité qui ne doit se maintenir que par le respect et l'amour.

On me dira que j'exagère j non , j'indique ici les vrais peuchans du cœur humain. 11 est vrai que dans une famille dépravée, les maux sont si grands, qu'une accusation de grossesse n'en trouvera plus de nouveaux h faire. Si une femme est infidèle à son époux, Tinfidélité de cet époux ne la touchera pas : si des enfans sont déjà corrompus , l'exemple d'un père viendra trop tard pour les corrompre. Mais quoi î parce qu'il y a des familles où le trouble ne saurait croître, faudra-

4i2 BARREAU FRANÇAIS;

t-il exposer aux plus affreux désordres celles où la paix damestique règne encore? Ah! messieurs, défendons - les au contraire , ces unions paisibles , défendons - les comme le dernier fort d'une ville malheureuse assiégée de toutes parts.

Le mariage sera-t-ïL donc un titre d'impunité? Voilà ce qu'on objecte. Objection exagérée ! Nous ne disons point que des hommes mariés feront tout impunément j mais nous di» sons qu'ils ne doivent être punis qu'après des preuves com» plètes et certaines. Nous disons que jamais une simple déclaration de grossesse ne peut former aux yeux de la raison une preuve parfaite contre un citoyen quelconque ; mais nous ajoutons , que , s''il est dangereux de l'admettre contre un célibataire , il est odieux et cent fois plus funeste de l'adopter contre un homme marié. Qu'on cesse donc de s'écrier à Vim-punité; l'abus de l'impunité n'est point la; mais on le trou» verait dans un témoin , qui ^ usurpant une confiance peu méritée, empoisonnerait sans péril les mœurs et la vie de plusieurs citoyens chers a l'état.

Tout ce que nous venons de dire doit décider en peu de paroles le procès qui nous amène à cette audience.

La C*^** a fait une déclaration en faveur de F***, qui est un homme marié. Selon l'équité naturelle, cette déclaration n'offre qu'un témoignage unique, et un témoignage suspect ne peut donner lieu a une condamnation. Selon la règle du président Faber, adoptée dans le tribunal, une déclaration de grossesse contre un homme marié ne peut être admise : ainsi tout s'accorde a exclure les prétentions de la C**^*. ^

Si Ton veut regarder une déclaration de grossesse comme un simple commencement de preuve , comme une présomption ; alors elle doit être soutenue par d'autres présomptions assez fortes pour former parleur assemblage une preuve complète. La C"^^* est biea éloignée d'avoir cet avantage ; non -seule-

SERVAN. 4,3 ment elle n'a •rien prouvé, mais elle n'a pas même osé demander à prouver; ce n'est pas qu'elle n'ait voulu s'appuyer de quelques présomptions contre F***, mais si faibles, si vagues, que, par de tels moyens, il n'est point d'homme si désespéré qu'on ne pût rendre père : par exemple, cette fille a présenté comme une présomp tion puissante la cohabitation de p*Tk* j^jjg 1^ même maison. Peu s'en faut qu'elle n'ait parlé du crime de F*"*"* comme les anciens parlaient de la violation de l'hospitalité. Peut-on proposer sérieusement une circonstance de cette nature, comme une preuve ? Il faudra donc compter l'habitation d'une fille parmi les incommodités d'une maison : il faudra donc éviter ce dangereux voisinage, comme on évite la caverne d'un brigand qui dépouille ceux qui l'approchent de plus près.

Une présomption plus plausible, c'est que F***, de son propre aveu, a reçu chez lui la C*^**"^, pour lui donner trois leçons de danse : ceci sans doute est plus pressant que l'habitation d'une maison commune ; mais cette présomption s'évanouit quand on se rappelle que la profession de F'*''^**' est de recevoir chez lui toutes les filles qui se présentent pour apprendre a danser; il n'a point fait pour la C***^ d'exception suspecte ; il l'a reçue comme il reçoit toutes les autres. Si de cette seule action on prétendait former une preuve contre lui, il faudrait donc conclure, que F**'^ pourrait être déclaré impunément le père de tous les enfans qu'il plairait de faire a ses nombreuses écolières : sa profession serait trop malheureuse* En un mot, c'est un fait constant que la salle de F'^'*^'^ est ouverte aux deux sexes, et, pour tout dire, je crois cette salle plus dangereuse par les écoliers que par le maître.

Voila cependant, messieurs , à quoi se réduisent toutes les présomptions dont la C*'^''^ appuie sa faible déclaration. Est-ce là un corps de preuve? est-ce la de quoi justifier des magistrats 5 pour condamner un père de famille? est-ce à la pointe

4i4 BARREAU FRANÇAIS,

d'un roseau que vous irez suspendre vos arrêts? Non, messieurs, je ne me lasserai point de répéter cette règle sacrée des j ugemens humains ; ou bien la certitude du crime ou bien l innocence de T accusé.

Eh ! que de raisons il faut pour remplir cette spacieuse mesure de la certitude! Malheur aux citoyens quand les magistrats, par prévention ou par impatience, se hâtent de dire cest assez. Mais on ne pourrait jamais s^aveugler au point de le penser et de le dire dans la cause de la C**^*. Point de présomptions en sa faveur, et sa déclaration reste nulle.

11 n'en faudrait pas davantage pour absoudre le maître à danser. Mais il a consommé sa justification par les présomptions qu'il a lui-même alléguées contre son accusatrice : présomptions fortes et vraiment concluantes.

D'abord, messieurs, le seul état de F*"^*, l'état d'homme marié, est une présomption très-naturelle, très-forte contre la déclaration de grossesse, faite par une femme étrangère : le soupçon de débauche est la punition inévitable du célibat, comme la présomption de chasteté est la première récompense du mariage.

Une seconde présomption, c'est l'âge de F*** 5 il est presque sexagénaire : une accusation de grossesse contre un homme marié et un homme de soixante ans? Ces idées répugnent.

Offrirai-je au rang des présomptions favorables a F*** les dons malheureux que lui a faits la nature? sa seule présence réfute une grossesse ; il suffit de le voir pour le croire innocent, et quand une fille s'accuse de faiblesse pour lui , il est plus aisé de concevoir son imposture que son penchant.

Ne doit-on pas aussi, messieurs, se défier extrêmement de cette séduction si prompte? Quoi ! la G'*^'*''^ entre vierge chez F'^'^**", et, de son aveu, le troisième jour elle sort enceinte ;

SERVAN. 4i5 ce qu'on peut dire ici de plus honorable pour celle fille , c'est qu'elle ment.

Mais voici, messieurs, une des circonstances les plus frappantes de ce procès. Je vais d'abord mettre sous vos yeux la propre déclaration de la C*^*^*.

On supprime le détail de cette déclaration.

Ainsi , messieurs , de son aveu , les leçons de danse de F"^** sont répoque de la grossesse de celte fille. Or, F**^"^ avance, comme un fait constant et dont il offre la preuve, que la çH-xrH^ n'a pris de leçons de danse chez lui que vers le milieu de novembre ; cependant cette fille est accouchée dans le courant d'avril; il faut donc conclure que si F*^** est le père, la mère est accouchée à cinq mois, et par conséquent Penfant, selon les lois ordinaires de la nature, n'aurait pas été capable de vie. Et cependant il vit et il dépose lui-même contre sa mère. Un fait si concluant, un fait dont on tire un argument accablant, invincible, méritait bien une dénégation authentique. Que craignait-on de la preuve offerte par F**"^? Cette preuve ne peut être équivoque; car selon la C**^** même, elle n'a pas pris des leçons k différentes reprises. Sitôt qu'elle s'aperçut, dit-elle dans son langage, qiiil ne voulait que libertiner, elle se retira. La maison de F**^^ fréquentée comme elle l'est , pourrait produire une foule de témoins , qui auraient déposé précisément sur l'époque de ces fatales leçons, et la C'^'*^'^ aurait pu^ du moins^ sur cette circonstance, le convaincre pleinement d'imposture; cependant, messieurs, ce défi si important n'a point été accepté, et de peur que je ne sois accusé d'erreur , je vais rapporter les termes même dont le défenseur de cette fille s'est servi pour répondre à ce moyen pressant.

En vain a-t-on dit (ce sont ses propres paroles) que cette déclaration n^était pas exacte pour Vépoque de la grossesse ; premièrement elle ne fixe pas précisément le temps ,

4i6 BARREàU FRANÇAIS.

elle dit qiCelle était enceinte (Vem^iron cinq mois ; en se-^ cond lieu y Une serait pas surprenant que cette fille ne se fût aperçue de sa grossesse qu^ après un certain temps ^ ou qu^elle n^eût pas V époque présente ^ et enfin ^ si on compte par les mois ^ il se trowe que sa déclaration est exacte.

Combien cette défense est faible ! je le dis sans peine devant le défenseur lui-même (car c'est un honneur d'ignorer Tart de défendre ce qui est vicieux ou soupçonné de l'être). Pour excuser cette fille, on dit qu'elle n'a point déterminé Fépoque de sa grossesse ; qu'elle l'a déclarée (i^e^zi^/royi cî/z^ mois. Mais si la C**"*"^ n'a commencé ses leçons de danse que vers le milieu du mois de novembre, sa déclaration étant du milieu de janvier , il est clair qu'elle ne devait être grosse que d'environ deux mois.

Cependant elle déclare qu'elle Test d'environ cinq mois ; en vérité ses ennemis pourront-ils s'empêcher de penser que cette vertu a des environs bien suspects ?

Poursuivons cette défense. On dit qu^il nest pas surprenant qu!Anne (7*** neût pas présente à la mémoire l'époque de sa grossesse. Quel aveu ! Toutes les fautes dont la Q^^y^: s'accuse sont renfermées dans un espace de trois jours, et l'époque de sa grossesse lui paraît incertaine! Elle n'a pas cette époque présente a la mémoire ! Et de quelle espèce est donc la mémoire de cette fille? Elle a oublié le moisj le joury riieurcy le moment y qui ont marqué sa vie d'un opprobre ineffaçable ! Qu'elle oublie tous les autres jours, celui-là les a tous engloutis.

Quel odieux, soupçon un tel aveu laisse dans les esprits ! Car enfin, que signifie l'incertitude de l'époque d'une gros-sesse, sinon qu'on l'a mérité plus d'une fois? Ce langage n'a pas deux sens, il s'entend, mais il est honnête dans la bouche d'une femme mariée ^ à qui la vertu même commande le corn-

SERVAN. 4,7 ïuerce assidu de son époux : mais dans une fille ce langage est «ne expression de la bouche qui s'accuse de répéter ses crimes j et c'est l'expression du mensonge dans une fille qui s'obstine â n'avouer qu'une faiblesse : mais la mémoire du maître a danser, plus heureuse, a fixé cette époque oubliée par son écolière. C'est au milieu de novembre qu'il lui a donné ces trois leçons de danse , et si la déclaration est vraie , voilà la date de sa grossesse : ou bien il fallait nier hautement un fait si décisif, ou il faut avouer que Faccouchement s'est fait à cinq mois. On n'a point nié, l'enfant subsiste, et la déclaration seule ne peut subsister.

Tirons le voile sur ces images et sortons de ces honteuj^ calculs. Je me garderai bien de vous faire rentrer dans des idées encore plus cyniques en parcourant tous les autres faits ^ dont F"^"^**" sollicite la preuve. Nous n'en avons pas besoin pour anéantir la déclaration de la C^*'^, et nous nous reprocherions d'arrêter plus long-temps les imaginations sur cette fille malheureuse, quelle qu'elle soit. S'il est imprudent de la croire irréprochable , il ne serait pas moins injuste de la croire dissolue j laissons le doute a sa réputation , c'est tout l'honneur qu'elle peut exiger.

Après avoir prouvé que la qualité d'homme marié met ■pickMr jjQj.g l'atteliite d'une déclaration; après avoir montré qu'il n'y a contre lui ni preuve ni présomption fondée; qu'au corilraire il y a des présomptions puissantes contre la C**% je dois , pour ne rien omettre 5 répondre à quelques objections qui ont pu pénétrer dans les esprits*

Le moyen dont le défenseur de cette fille a paru espérer le plus, c'est la disposition de l'article 3 de la déclaration de 1730, sur les crimes de rapt et de séduction^ cet article porte que les personnes majeures ou mineures^ qui^ n étant point dans les circonstances d\in rapt caractérisé ^ se trou-^ 5*

4i8 BAKREAU FRANÇAIS.

uent seulement coupables d'un commerce illicite ^ seront

condamnées à telle peine quil appar tiendra y etc.

Le (défenseur de la fille enceinte a fait remarquer que cette loi ne distingue point Thomme marié du célibataire, et qu'elle ordonne que tous soient punis.

Mais, je le demande, qui faut-il punir? L'ordonnance me répond ^ ceux qui se troussent coupables d'un commerce illicite. Oui, sans doute ; mais pour être trouvé coupable, il faut être convaincu, et pour convaincre, il faut des preuves : et voilà précisément ce qui manque k l'accusation de la C*^*^*. L^ordonnance parle des coupables et F"*^*^* n'est qu'accusé j prouvez , c'est le cri de ralliement de la justice.

Une seconde objection que je pourrais me dispenser de réfuter, ce sont les arrêts et les autorités qu'on a rapportés en faveur des déclarations contre les hommes mariés. On accablerait, si Ton voulait, de tels arrêts et de telles autorités, sous le nombre des arrêts et des autorités contraires. Combat inutile et dont on ne retire d'autre instruction que celle de se bien convaincre qu'il n'y a d'autorité véritable que la raison et la loi.

Je remarquerai seulement , qu'en rejetant une déclaration de grossesse, faite contre un homme marié, quand elle est solitaire et sans autre appui qu'elle-même , on n'exclut point celles qui sont accompagnées de preuves d'un autre genre ou de présomptions équivalentes a une preuve. Voila sans doute les circonstances dans lesquelles ces arrêts cités ont été rendus : je n'en parle pas davantage ; et, pour le dire en passant, il serait utile d'affaiblir cet usage , d'alléguer des arrêts , usage qui , dans le fond, n'est que l'art d'insinuer des procès dans un autre procès.

Après avoir traité des intérêts particuliers, revenons un moment a l'intérêt public. Messieurs, la maxime du président

SEKVAN. 4,9 Faber me lai. se une plaie dans le cœur , et vous me pern^iCitrez de me soulager encore de quelques réflexions sur ses dangers.

Quand on examine le principal motif qu'allègue le présiàmi^Faher ^ pour autoriser cette sentence , creditur virgini se prœgnantem asserenti^ on le trouve bien frivole. // faut croire^ dit -il, la déclaration d'une fille sur T auteur de sa grossesse , de peur que la mère et V enfant ne périssent de faim y ne pereant famé.

Quelle raison! Eh quoi! sommes-nous des peuples barbares ? La mère et l'enfant sont-ils exposés dans des bois *, et faut-il s'exposer h commettre une injustice pour éviter au gouvernement une légère dépense qu'il ne refuserait pas? Un enfant est né dai>s l'état ; sô1i père n'est pas connu ; eh bien! c'est son roi qui doit Têtre, et la patrie sera sa mère.

Tout gouvernement policé ne doit-il pas avoir des maispns destinées pour ces enfans malheureux , qui sont plus particulièrement que tous les autres , les enfans de l'état. L'Espagne a été bien plus noble dans ses idées. La police leur assure la subsistance et l'opinion leur accorde la noblesse. Nous nous contentons de les faire vivre , mais l'Espagne a la générosité de les consoler. Les lois présument en faveur de ces infortunés qu'ils sont tous nés d'un père noble ; voilà , messieurs j voilà le généreux usage qu'on doit faire des présomptions. Faber employé la présomption pour condamner un citoyen , et les lois espagnoles pour l'honorer \

* On ne prétend ici, ni exanfiiner, ni justifier les divers inconveuîens delà coutume d'Espagne, qui regarde comme noble, tous les enfans irowés, L'autcor de ce petit discours n'a été frappé que de cette noblesse, de celle générosité d'opinion, qui, pouvant disposer h son gré d'un enfant inconnu, aime mieux l'élever que l'avilir , le fait noble dès sa naissance pour qu'il puisse devenir grand dans sa vie, et le rend d'abord citoyen par reconuiiissancc, avant qu'il le soit par intérêt.

Avouons-îe : tout législateur ressemble au scnlpicur d'Horace, (pu piii un.

Maxime admirable, et qu'on devrait graver sur les murs de ce palais , comme elle Pest dans vos cœurs. // faut absoudre dans le doute , et ne condamîier qu^ay^ec Vés^îdence,

Quoi! on la trouverait cette évidence, dans la simple déposition d'une jeune fille! J'en appelle a votre expérience, messieurs, vous qui, sans doute, dans les plus simples contestations, pour les délits les plus légers, avez tant de fois cherché si péniblement parmi des témoignages multipliés , cette fugitive vérité : la croiriez-vous irrévocablement fixée dans un témoignage unique ? Eh! quel témoignage ! Que toutes les femmes qui ont de la pudeur , que toutes les filles qui conservent leur innocence , paraissent ici ! je les appelle pour récuser un témoin qui les déshonore.

Réservons tous nos hommages à la vertu ; encore faut-il l'honorer sans la croire infaillible : mais quand une fille enceinte parlera, le fruit de sa faiblesse qui la précède et qui l'annonce, la séparera pour jamais de ma confiance. A mes yeux cet enfant qu'elle porte sera toujours une barrière entre ^lle et la véritéj toujours j'entendrai dans son sein, cet enfant s'écrier, ne crois pas ma mère. Non, si j'étais le juge de cette fille, jamais je ne dicterais un arrêt sous son unique loi.

Une réflexion frappante sur ce sujet, c'est que la maxime du président jPaè^r pouvait convenir a son siècle , sans convenir au nôtre. Dans un siècle où le peuple a conservé ses mœurs , peut-être on pourrait se confier à la déclaration d'une jeune fille; et j'aurais aussi condamné Manlius, dont on vous a tant parlé, sur la seule déposition d'une fille qui touchait au temps des Lucrèce : temps vertueux! siècle des mœurs!

morceau de bois, et dit : teferai-je banc? le fer al- je Dieu? Platon , Loke, Pen , Fenélon, Montesquieu, vous répondez, malumus esse Deam Et vous, rois, ministres, législateurs, vrais sculpteurs du cœur hunfiain, <litcs comme eux, fitites-uous dieux daus la naluce, c'est-à-dire, laissez-nous hommes»

SERVAN. 421 allez 5 allez, gardez vos histoires; elles nous paraîtront des fables , et le moment de jurer ^ur la foi d'une fille est bien loin de nous.

Les lois , les maximes ont leur caducité comme toutes les choses humaines; toute vérité n'est qu'un rapport, et quand Tun des objets du rapport change, il faut que Tautre change aussi , ou ce n'est plus une vérité.

Aussi nos lois, que nous devons regarder comme nos vérités morales , s'usent avec les caractères et les mœurs en roulant dans les siècles. Quand on dit qu'il faut respecter les maximes anciennes, ce n'est qu'autant qu'elles sont ()lus sages que les nouvelles. La majesté d'une loi est daiis le bien qu'elle fait et non dans celui qu'elle a pu faire. Rien n'est plus vrai que cette maxime, autres mœurs ^ outres lois : et l'un des hommes les plus sages que l'Angleterre ait honoré, avait une vue bien juste, quand il voulut que les lois qu'il avait rédigées fussent confirmées toutes les cent années.

Aussi, messieurs , le président F^aèer lui-même serait sans doute aujourd'hui le premier a réclamer auprès de vous la révocation d'une maxime qu'il fit pour son temps et non pour le nôtre.

El que répondrait-il si nous lui disions : quand vous proposâtes comme une règle de croire weuglément la déclaration cV une fille enceinte^ c'est que votre peuple avait des mœurs j c'est que la corruption des premiers rangs n'avait point encore pénétré jusqu'à lui.

Alors 5 nous le savons, les filles du peuple ( car c'est pour elles que votre maxime est établie), les filles du peuple étaient simples, grossières, mais vertueuses. Le luxe leur était inconnu; la laine faisait leur vêtement; elles filaient la soie vSans la désirer.

Dans l'atelier de leur père comme dans le temple de la modestie et du travail, s'écoulait paisiblement sous les yeux

BARREAU FiiANÇAlS.

de kur mère leur enfance et leur jeunesse; elles passaient d'un âge a Tautre sans s'en a{)ercevoir : comme elles conservaient la docilité de l'enfance, elles n'en perdaient pas rin- Bocence et la naïveté; et la différence des âges se faisait sentir en elles , par l'accroissement des forces plutôt que par celui des désirs.

Le travail fermait tout accès aux passions; chaque jour commençait et finissait par des devoirs de religion, et le reste était rempli par des ouvrages domestiques, que les filles partageaient avec leur mère , tandis que le père, occupé de travaux plus durs , les encourageait par sa sueur et ses chansons,

Cest de cet apprentissage d'ignorance, de diligence et de vertu, que les filles du peuple sortaient pour devenir mères entre les bras d'un époux assorti. Elles apportaient pour dot à cet époux , un cœur pur , dans un corps sain , des mains grossières , mais laborieuses, Tignorance des passions et raj[^-' îitude a tous les devoirs.

La noble histoire pour une femme , qu\me vie sans évéîiemens! son éclat est de n'être pas connue : c'était la vie de toute femme du peuple, il y a cent ans.

La séduction d'une fille était dans le peuple un événement remarquable et qui imprimait une tâche ineffaçable sur elle et même. sur sa famille : alors on imputait aux mères les fautes de leur fille; un arrêt du peuple^ et, si je puis ainsi dire, urt plébiscite respectable, bannissait pour jamais celte infortunée du mariage, et l'époux qui l'aurait choisi, aurait partagé son opprobre.

Cet affront produisait un long exemple et d^éternels récits ; et le babil intarissable des femmes du peuple , tournant au profit de la vertu, faisait trembler dans les filles les cœurs douteux et les affermissait tous dans le devoir, en proclamani les vices avec diffamation.

Peut-être dans ce temps la maxime creditur virgi/ii étaiî

SEÎWAN. 4-25 convenable; elle servait de consolation 'a une victime déplorable en qui Ton croyait voir les mœurs pures de son état , avec les fsiiblesses de son sexe.

Tant de malheurs excitaient la pitié , tant d'opprobres ne laissaient plus Taudace du mensonge ; on se hâtait de la croire pour lui procurer d'indispensables secours.

Envions les temps où cette maxime était bonne ; combien îe nôtre leur ressemble peu !

Il faut l'avouer , messieurs , depuis un demi-siècle , la corruption s'est répandue dans le peuple avec une incroyable rapidité : il n^y eut jamais d'épidémie si funeste ; le luxe a débordé des pi^emiers rangs pour inonder les derniers : l'avidité d'avoir , excitée par l'émulation de paraître , a enflammé toutes les passions ; et les filles du peuple , qui s'étaient ignorées jusqu'alors , ont paru tout k coup se connaître et rougir d'elles-mêmas.

Ce n'est point l'am©ur, ce n'est point cette faiblesse si excusable dans les deux sexes et si aimables dans les femmes; ce n'est point ce sentiment que la nature même peut inspirer, qui a produit ce désordre j c'est une vanité folie et la conta« gion de l'exemple.

Dans les filles de cet ordre , un ruban fait aujourd'hui plus de conquêtes que l'amour le plus pur n'en eût fait autrefois.

Il faut tout dire , messieurs , et c'est ici la place de la vérité nue; de ces ateliers de nos artisans, des chaumières du peuple souillées par la licence, nous avons vu sortir tout à coup nue nation entière et toute nouvelle parmi les femmes.

Sous le nom de femmes entretenues , nous a¥ons vu former scandaleusement un nouvel ordre d'unions sans postérité, sans estime et sans vertu. Le nombre de ces femmes , dans nos principales villes , rivaliserait presque avec celui des épouses légitimes».

Ainsi notre malheureuse terre s'est vue couverte d arbres infertiles et (jui fleurissent cependant au doux souffle des plaisirs.

Je profère donc cette vérité triste et dure; les mœurs du peuple sont aujourd'hui très-dépravées ; et si nous voulons d'irréprochables témoins, ne les cherchons point parmi des filles que la licence assiège de toutes parts.

Si nous pouvions entendre la déplorable histoire de ces femmes qui sont devenues le plus vil jouet de la débauche, nous en verrions une foule qui ont débuté par des déclarations ; nous verrions qu'elles se sont fait plus d'une fois un gain odieux, de ce que nos maximes leur avaient accordé comme une confiance honorable.

Ici je dirais au président Faber : vous refusez de croire une fille prostituée, apprenez que dans ce temps la grossesse d'une fille est une marque presque infaillible de la prostitution, apprenez surtout que cette fille en est moins séparée par ses mœurs que par les occasions.

Que ne m'est-il permis, messieurs, de vous révéler les ^bus énormes que l'adoption de cette maxime renouvelle tous les jours j si je ne craignais de mêler le ridicule à la gravité de notre ministère, je vous dirais qu'on a vu plus d'une fois de jeunes débduchées , se faire un jeu de rejeter le fruit de leurs vices'sur des hommes irréprochables, sur des ecclésiastiques pieux et respectés. La prélature même n'a pas été exempte de ces attentats.

f A la vue de ce spectacle inoui , oij, par les plus bizarres contrastes , on voyait un homme grave et sage , accablé , confus de tenir dans ses bras l'enfant d'une prostituée qui l'en proclamait le père , aux yeux de la justice j à ces scandaleuses scènes , vous dirai- je que tous les honnêtes gens gémissaient et tremblaient pour eux- meipes, tandis que le libertinage seul osait rire.

SERVAN. 425 Eh î quelle est la vertu si pure qui puisse se croire a labri des accès de folie d'un libertin et de la vénalité d'une fille? Quel est le magistrat, l'homme public, qui ne pourra être la victime de s propre maxime ?

Quoi , messieurs , souffrirons-nous que le public soit plus juste que nousj il tourne en dérision ces déclarations , dont il connaît les abus, et c'est aujourd'hui dans le monde une maxime contraire a celle du président FaheVy que le père désigné par une fille enceinte;, est le plus malheureux, mais rarement le plus coupable.

Si le public juge ainsi , c'est qu'il connaît bien les mœurs de celles qui fabriquent ces dangereux ouvrages. Profitons de ces lumières , messieurs : des magistrats qui vivent dans la solitude du cabinet , ne peuvent guère suivre la trace des mœurs; mais quand le public nous en instruit unanimement, voila le témoin irréprochable dont il faut croire la déclaration.

Fermons désormais cette large voie à la vengeance, aux saillies indécentes du libertinage , a la sécurité de la prostitution; posons pour gardes inviolables de la fortune et de la personne de tous les citoyens , des témoignages unanimes et nombreux ; ne souffrons plus que les lois de la vraisemblance restent muettes devant une fille, qui seule devrait se taire ; enfin que l'ancienneté de l'abus ne nous impose pas, et ramenons tout a l'ordre.

Après ces réflexions, messieurs, si j'usais de la liberté du ministère qui m'est confié , pour demander à votre équité l'abrogation d'une règle qui ne peut guère se concilier avec toutes les autres règles ; si je vous suppliais, au nom de Tordre public, de mettre quelque limite utile a votre jurisprudence^ sur cet important objet, trouverait-on mon zèle excessif et ma réquisition déplacée?

Je le craindrais, et je me défie trop de moi-même, pour

hasarder une réclamation si éclatante sans un examen plus ré fléchi j je me contente des observations que j^ai proposées c'est un germe que je jette sur votre tribunal j le temps et l'é quité lui donneront sa maturité.

DISCOURS DE SERVAN

DAMS LA CAUSE