‹ Basile Ier, empereur de Byzance (867-886)Chapitre 157 sur 409 · Ibid · texte numérisé non relu

Ibid

l;30 BASILE I

rieurs comme la iiovelle de Coiistanlin Monomaquo « sttI tt, àvaoîi^', xal TrooêoXr, toO oioao-xaAO'j twv vojjlwv » c'est que la corporation existait, qu'elle recevait ses nouveaux élus par élection, à la suite d'un examen et que, probablement, les étudiants faisaient pour le notaiial et la carrière d'avocat les mêmes études juridiques ^

Enfin une dernière question se pose que nous pouvons résoudre avec les différents documents qui nous sont parvenus. C'est celle des honoraires. Ces honoraires (sTrôpTOJAa, d'jyrfie'.ci.'., TuapaiJijQ'la!., £cp6o',a, £XTay!.aT'.xà) étaient, en partie, fixés par la loi ou la coutume, en partie par le juge '-. A ce sujet, le « Livre du Préfet » détermine avec une grande précision les cas où les notaires peuvent recevoir un salaire. Les tabullaires recevaient un salaire pour dresser un acte, faire un contrat, etc. Sur leurs honoraires, ils devaient donner au scribe deux u xîpàTa » par nomisme qu'ils touchaient. Gomme de nos jours le salaire du notaire se calculait d'après les sommes indiquées au contrat. Pour une affaire de cent nomismes, le Jiotaire recevait douze kerata: pour une affaire dépassant cent nomismes, il recevait un, deux nomismes. etc., suivant l'importance du contrat 3.

Telle était, autant que nous pouvons le savoir, l'organisation de la justice à Byzance à l'époque de Basile. On voit par là quelle gi*ande œuvre il entreprit en essayant de réorganiser ce rouage administratif qui, par suite du défaut de lois écrites indiscutables et universellement admises, pouvait, par sa complexité même, devenir une effroyable machine d'oppression entre les mains des fonctionnaires. Sans doute, Basile laissa encore beaucoup à faire à ses successeurs dans ce vaste champ on. jusqu'à lui. ivraie et bon grain avaient poussé en liberté, C'est cependant un de ses plus nobles titres de gloire d'avoir essayé d'arracher l'une pour laisser lautre plus abondamment croître et grandir.

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