‹ Basile Ier [i.e. premier], empereur de Byzance (867-886)Chapitre 116 sur 354 · Erhort., p. xen · texte numérisé non relu

Erhort., p. xen

pouvait, à l'intolérable audace des grands. Il installa à Byzance un bureau qu'il dota richement afin, d'une parl, que les pauvres venant à la villese plaindre du « puissant » y trouvassent chaque jour une nourriture assurée, afin, de l’autre, que ceux qui redoutaient une absence souvent inutile et toujours pernicieuse pour leurs affaires ou quise trouvaient dans l'obligation derentrer chez eux avant la fin de leurs procès, eussent en ville le nécessaire οἱ pussent ainsi, en toulc liberté, se faire rendre justice !. Nous savons déjà que ces nombreuses mesures en corrélation étroite avec celles qu'il prit pour la bonne marche des affaires financières n'eurent pas les résullats à longue portée que Basile en espérait. Après, comme avant lui, le mal subsista. ΠῚ n'était au pouvoir d'aucun homme ni d'aucune institution de le faire disparaitre.

L'œuvre judiciaire de Basile, considérée sous ce premier aspect, n'était donc qu'un expédient qui ne pouvait ni ne devait lui survivre. Aussi ne se contenta-til pas de ces mesures transitoires. Résolument il fit quelque chose de plus. et ce quelque chose eut, sur loule l'histoire de la civilisation byzantine, une influence considérable et qui dura jusqu'en 1453. Ce fut sa révision du Code : œuvre de génie qui, menée de front avec des guerres presque loujours heureuses, put faire comparer le fondateur de la maison macédonienne à cel autre soldat d'aventures, comme lui tour à tour homme de guerre οἱ de gouvernementel qui ἃ nom Bonaparte.

Depuis le vi siècle la législation de Justinien avait remplacé dans l'Empire les nombreuses lois anciennes promulguces au cours des âges, depuis l'avènement d'\uguste. La nouvelle jurisprudence devint dès lors pour Byzance limmuable canon auquel loute la vie politique, sociale οἱ administrative, se trouva rattachée et, pour un lemps, apporta dans Forganisation gouvernemenlale une certaine unité. Malheureusement cet outil de précision était trop délical pour les mains maladroites οἱ inexpérimentées auxquelles il était donné de la manier, Rapidement

τ. Vil, Basil., ch, xxx1, 276.

faussé et mal réparé, il devint à la longue lout à fait inutile. On le jeta au rebut. Or. c'est à remettre en usage cet instrument que Basile s'appliqua avec un véritable talent de maître-ouvrier. Bien des causes avaient contribué, non pas à l'abrogation., mais à la désuétude des lois établies par Justinien. D'abord elles avaient été écrites en latin, et, depuis longtemps. personne ne savait plus cette langue. Le grec, toujours parlé dans le peuple. le fut bientôt, dès le vi siècle, presque exclusivement dans les classes instruiles, ce qui obligea les juristes à composer. soit sous la surveillance des Empereurs, soit de leur autorité privée et pour leur usage personnel, de nombreux manuels, « enchiridia », qui forcément prirent peu à peu le pas sur les livres juridiques. Ceux-ci avaient de plus un grave défaut, ils étaient trop nombreux. trop volumineux, et coûtaient par conséquent fort cher. Sans doute. Justinien, par les Institultes, chercha déjà à remédier à ce mal. mais il n'en restait pas moins. d'une part, que les Instilutes étaient écritesen latin et, de l'autre, qu'elles furent bientôt insuffisantes. Les commentaires. les gloses, les versions remplacèrentdonc, dans la pratique, Digeste. Code, Institules et ce fut sur les travaux de seconde main. traductions médiocres et parfois mal comprises, des livres juridiques de Justinien, que reposa, en partie, du vr' siècle finissant au 1x° loule la science des juges et tout le droit byzantin.

Mais. par la forec des choses, un grand Elat ne vit pas trois siècles durant sans voir surgir en son sein de nouvelles queslions qui, autrefois, ne s'élaient point posées et qu'il faut, à un moment donné, résoudre à tout prix et souvent dans le plus bref délai : il ne se perpétue pas non plus. et surtout avec une législalion aussi défectucuse, sans qu'à tout instant l'autorité ne soil obligée d'intervenir pour légiférer sur un point ou sur un autre, fixer une coutume ou réprimer un abus. Ces acles successifs des Empereurs. en venant faire corps avec la législation existante. ne pouvaient manquer d'ajouter encore au trouble et à la perturbation première. On eut ainsi deux lois : l’une ancienne. fixe. mais incomprise : l'autre, nouvelle el se renouvelant sans cesse, ΠῚ fallait savoir concilier l'une et Fautre. chose en vérité singulièrement délicate et difficile. Aussi. malgré les efforts des Empereurs iconoclastes, malgré le recueil de Léon l'Isaurien connu sous le nom d'« Ecloga », la jurisprudence était-elle à la merci des interprétalions souvent divergentes des juristes qui

n'avaient pour les guider ni texte indiscutable, ni précédents confirmés, En de telles conjonctures, les injustices pouvaient se donner libre cours el les juges eux-mêmes décider et agir suivant l'unique bon plaisir. C'est bien, du reste, ce qui explique l'incessante intervention du pouvoir impérial dans les procès. Il n'est pas probable que l'habitude. le zèle, le devoir, décidèrent seuls les Basileis ou leurs représentants comme le César Bardas, à s'en aller chaque jour entendre plaider les causes graves. Non. mais ils sentaient que plus indépendants. plus instruits el plus responsables que leurs subordonnés, à défaut des lois écrites, ils étaient dépositaires d'une autre loi, claire et simple celle-là. la loi naturelle de justice οἱ d'équité dont tout souverain ἃ la charge et le dépôt et qu'ils devaient la faire prévaloir et la faire respecter. Quel autre moyen eussent-ils eu d'atteindre ce but que de s’improviser juges eux-mêmes?

C'est à celle lamentable décadence du droit que Constantin Porphyrogénèle fait allusion lorsqu'il parle de Factivité de son grand-père en ce qui concerne la revision des lois. « Π (Basile) trouva, dit-il, les lois civiles en très obscur et très confus état par suite du mélange de choses bonnes et mauvaises, c'est-àdire de lois abrogées et de lois encore en vigueur, réunies sans distinction dans un seul commun recueil. C'est pourquoi, autant qu'il le put, il voulut mettre de l'ordre en tout ceci, retrancha les lois abrogées et par conséquent devenues inutiles, revisa la multitude des autres et, pour faciliter l'étude de ces dernières. il groupa comme en un abrégé, par chapitres, leur nombre infinit!. » |

Pour faire une œuvre durable et apporter à l'Empire un sérieux réconfort, Basile sentit donc qu'il ne fallait pas se contenter de mesures charilables οἱ passagères, bonnes, sans doute, mais incapables à elles seules de donner à la société un solide point d'appui. ΠΠ 56 rendit compte qu'il fallait, pour ainsi parler, créer un nouvel ordre de choses, mettre un terme à la routine et fixer une tradition. EL c'est à quoi il résolut de s'appliquer en donnant à l'Empire un nouveau code de lois.

Le premier monument législatif publié par l'Empereur parut en 878 ou ὅτο ὁ. ΠῚ portait en suscription le nom de ses deux fils,

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