C'est là l'opinion de Mortreuil

là une simple anticipation de langage? Les auteurs ont pu. en rédigeant l'Epanagoge qui devait servir d'introduction à leur travail, dire qu'il était promulgué puisqu'il allait l'être et que l'Epanagoge en était le couronnement. [ne s'en suit pas qu'il l'ait été. Celle hypothèse est d'autant plus plausible, ce semble, que tout ceci se passait vers la fin du règne de Basile. L’Empereur. en mourant, léguait son œuvre à son fils qui la voulut continuer. Le Prochiron, déjà officiellement promulgué, conserva son autorité tandis que l'Anakatharsis el l'Epanagoge passèrent à titre de documents — servirent peut-être mème de base — dans l'édition définitive que nous connaissons sous le titre des Basiliques.

Telle est la grande œuvre législative de Basile 1, D'un clair regard, en arrivant au pouvoir, il aperçut l'effroyable chaos au milieu duquel se traînail péniblement la justice de l'Empire incapable par là d'accomplir sa grande et civilisatrice mission. Résolument, Basile se mit au travail et un peu avec les illusions qu'auront plus tard les philosophes du xvri siècle. il s'imagina qu'en réformant la législation il transformerait les mœurs el la société alors que c'est peut-être le contraire qui est proche de la vérité. Quoiqu'il en soit, Justinien lui apparut comme le modèle qu'il devait suivre el c'est à limiter qu'il s'appliqua courageusement en revisant la législation alors en usage. Par l'essor qu'il donna aux études de droit, par les travaux juridiques qu'il entreprit, il essaya de remettre en honneur le vieux droil d'autrefois el il y réussit. Grâce à son influence, une nouvelle ère se leva pour l'Empire, une brillante renaissance commença à se manifester dans les lettres et dans les arts et si, finalement, l'œuvre de Basile n'eut pas tout le succès qu'il aurail été en droit d'en attendre, si les transformations profondes qu'il put rêver dans l'ordre politique et social, ne se produisirent pas. il est bien probable, cependant, que ses efforts amenèrent. passagèrement. une amélioration sensible dont bénéficièrent surtout les classes laborieuses de l'Etat. Par là seul, ce semble, Basile [Ὁ mérite donc d'être placé au premier rang parmi les grands souverains.

ET L'EMPIRE BYZANTIS ἡ 137

Il]

À la tête de l'administration judiciaire se trouve l'Empereur, incarnalion vivante du droit et de la loi. Juger est sa fonction première et essentielle, faire observer les ordonnances de l'Etat est son inprescriplible devoir, car « de même qué nous ne pouvons vivre si nous ne respirons, de mème aussi nous ne pouvons être sauvés et nous bien porter — εὖ εἶναι — si la loi ne nous aide οἱ ne nous guide!. » Or, l'Empereur, seul, est assez haut placé sur l'échelle des êtres pour remplir ce sacerdoce. Choisi par Dieu et marqué de son sceau divin, il est sur terre son lieutenant, son représentant. 1] doit donc, comme Dieu, gouverner le monde avec justice et bonté. Tâche écrasante assurément, qui demande autre chose qu'une vulgaire nature d'homme et que jamais un souverain ne pourrait par lui-même accomplir s'il n'avait, pour le soutenir οἱ l'éclairer, force et lumière en abondance. Cette force et cette lumière, il la possède d'abord par l'orthodoxie qu'il doit défendre et pratiquer ?, et sans laquelle il n'aurait aucune autorité * ; il la possède aussi par la tradition orale et écrite dont il est le déposilaire, Car ce n'esl pas en aveugle qu'il juge. Son office, en effet, consiste à défendre el à conserver tout ce qui est enseigné dans la Sainte Ecriture, tout ce qui a été défini par les « δορί saints Synodes », enfin les lois romainest. ΕἸ lorsque. à propos de ces dernières, une discussion s'élève, c'est à lui, l'Empereur, que revient le droit d'interpréter la loi, non pas certes arbitrairement, mais en tenant compte des coutumes de la ville ou de l'éparchie *. En fait, c'est surtout cette interprétation de la loi qui est la principale prérogative de l'Empereur. Sauf pour cerlains cas importants, comme le meurtre de hauts dignitaires de la cour, dont le jugement relève exclusivement de sa juridiction, FEmpereur ne juge pas directement : son tribunal est plutôt une cour d'appel ou

. Epanag., Proem., p. 63.

. Ibid., 1, 5, p. 66.

. Ibid., Proem., 63.

. Epanag., Π, 4, p. 66.

. Ibid., TE, 7 et 12, p. 66-67.

Ur Em Ὁ

13 BANILE 1

de cassation. F intervient à la demande des parties, mais après un premier jugement, el son verdict devient irréformable ".

On pouvait en appeler de trois façons au tribunal de l'Empereur : 1° par un référé des fonctionnaires (2722024, ὑπόμνη,τις!. Ce procédé avait lieu surtout quand le cas était douteux ?, en dehors de toute chicane juridique. \ors la solution était donnée soit directement par l'Empereur. soil par Fintermédiaire des fonctionnaires #: 2° par appel (ἔχχϑη, τος lorsqu'une des parties se croyait lésée par un juge. L'appel suppose donc que le procès ἃ été une fois jugé : 3° par supplication (έν, σις). Tout chacun pouvait, sans aucun intermédiaire, présenter ses affaires à l'Empereur pour qu'il les jugeàt. Le plaignant déposait alors une supplique (2£r7: entre les mains d'un fonclionnaire chargé de cel office et, suivant les cas, le tribunal impérial où une commission jugeait les procès. Naturellement il n'y avait aucun recours possible coutre le tribunal de l'Empéreur qui jugeait loujours en première et dernière instance, landis qu'il ÿ en avait un contre la commission 5.

La cour impériale que l'Epanagoge appelle « τὸ αὐτοχρατορι- 209 χαὶ απι)λιχὸν χριτύοιον» 7, se composail des grands fonclionnaires et dignitaires de l'Empire. Un texte postérieur au ix” siècle, la Pira, donne l'énumération des personnages qui faisaient partie de ce tribunal. C'étaient : les patrices. les protospathaires. le drongaire, le vestis, le magistros, l’éparche, le questeur, le préfet du caniclée, le protoasecretis, l'exactor, les jugesf. Ces juges créés par Juslinien, étaient au nombre de douze. Π semble bien qu'ils subsistèrent à travers les modificalions apportées par le temps à l'organisation judiciaire.

Trois grandes magistraltures judiciaires étaient dans l'Empire à la tête de cet important οἱ grave ministère : l’'éparche de la ville, le questeur, le préposé aux pétitions *.