COMMISSION DES ARCHIVES DIPLOMATIQUES

«... Les conclusions du rapport de M. Albert Sorel, tendant à charger M. Anbré Lëbon de la publication des Instructions pour la Bavière, le Palatinat et Deux-Ponts sont mises aux voix et adoptées, . . M. SoRBi est nommé commissaire. . . »

(Extrait des procès-Terbaax des séances du 2 juin 1886 et du 11 juillet 1888.)

Vu par le Commissaire délégué,

Paris, le 4*^ juiUet 4889,