ENREGISTREMENT

Création du Service. — Transformations. — Tableaux statistiques.

Dans une conférence qui eut lieu dans les premiers jours de janvier 1848, entre le Lieutenant-général commandant supérieur de la province et le Directeur des affaires civiles , il fut décidé que, la création d'un bureau de recettes à Bel-Abbès répondant à un besoin de première nécessité, on y installerait provisoirement un agent. M. Bréjeatfut désigné k cet effet et entra en fonctions, en qualité de receveur intérimaire, le 17 février 1848. On lui affecta une petite baraque en bois, mais cette mesure ne fut pas sanctionnée par le Ministre de la guerre , et cet agent dut rentrer à son poste le 30 juin suivant.

La question fut reprise en 1 840 et résolue dans le sens de la création par une nouvelle décision ministérielle approbative des propositions budgétaires pour 1 830 ; aussi , le 5 février de cette année-là, un bureau de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre , ayant dans ses attributions toutes les branches du service, fut-il installé à Bel-Abbès. Par une décision du Gouverneur général, du 29 septembre 1804, les attributions furent scindées et divisées, et l'Administration créa deux bureaux, l'un pour les opérations domaniales, de colonisation et des amendes de condamnation, le second pour l'Enregistrement , le Timbre et divers autres produits. C'est de ce bureau seul dont il

est question dans les renseig-nements statistiques qui suivent , et qui, pour plus de clarté, ont été résumés par j)ériodes, dans des tableaux , faisant connaître la marche successive et ascendante du bureau , depuis le 1" janvier ISCm jusqu'au 31 décembre

Nous reproduisons ces divers états tels qu'ils nous ont été fourni.-; , et sans les faire suivre d'observations qui nous conduiraient bien au-delà du cadre que nous nous sommes tracé. Nous restons convaincu cependant que les plus exigeants y trouveront tous les éléments nécessaires pour apprécier , à leurs différents points de vue , la situation exacte de notre arrondissement et sa prospérité assurée.

Nombre d'actes enregistrés