PREMIERE PARTIE DE LA BIBLIOGRAPHIE

Archives d'Etat de Turin. — Un premier fonds très important, moins par le nombre — quatre seulement — des cartons que par la nature des documents qui le constituent, est, à la première section, le fonds « Dacito di Susa » (Dace : de Suse).

Sitôt consolidée leur installation outre-monts, les chefs de la Maison de Savoie firent percevoir, au bourg de Suse, au pied du Cenis, un droit de transit dit droit de dace. Au xvr siècle, pour des raisons diverses dont les plus importantes se résument dans le grand rôle européen joué alors par la place de Lyon, la fortune du Cenis grandit considérablement et le produit du dace augmenta, dans des proportions analogues, jusqu’à constituer un des plus notables revenus de l'Etat. Ce fut dès lors, et surtout à dater de la grande réorganisation d'ensemble des domaines de la Maison avec Emmanuel-Philibert, une des essentielles préoccupations des chefs de l'Etat piémontais que de surveiller attentivement cette source de recettes; du même coup, la consolidation et l'accroissement du rôle commercial du Cenis devenaient un des buts fondamentaux poursuivis par les gens de Turin; c'est là l’origine de leur politique des passages alpins. Tout fut désormais mis en œuvre : procédés fiscaux, douaniers et diplomatiques, pour faire du grand col savovard le lieu exclusif du transit franco-italien et pour tuer du même coup les passages concurrents.

Le fonds du Dace de Suse n'est pas d’origine administrative — le produit du dace étant affermé, le rôle de l'Etat quant à la levée du droit se réduisait en effet, mises à part quelques courtes

? Dace est à peu près l'équivalent de péage,

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périodes de régie directe, à la passation des contrats; — ce n’est pas non plus un fonds diplomatique; c'est une collection de renseignements et de textes visant à rassembler tout ce qui pouvait se rapporter à la défense du droit et à l’activité du passage; le plus haut intérêt, d’ailleurs, est offert par les documents se rapportant aux tractations conduites auprès des gouvernements voisins où des organisations financières étrangères pour les convertir à la politique du Cenis et les dissuader de tout essai de concurrence à l'endroit de ce dernier.

A titre documentaire, et pour donner une idée de leur contenu, l'on ne croit pas superflu de présenter ici une analyse sommaire de ces cartons, d'autant que leur composition est sensiblement identique à, celle de beaucoup de dossiers d’autres rubriques du même dépôt relatives à des questions économiques débattues entre la France et le Piémont — ceux par exemple, et pour ne citer que ceux-là, du fonds « Drilto, di Villafranca » (Droit de Villefranche), intéressant pour l'histoire des relations maritimes françaises en Méditerranée — et qu'en conséquence cette analvse peut, par analogie, renseigner sur les cartons de ces autres rubriques.

Dossier 1. — Traité de l’origine, établissement et progrès du dace de Suse depuis le commencement (jusqu’en 1674) (avec les titres et pièces annexes).

Traité des grandes voitures avec le détail des routes de Dortan, Collonge et Suse (même date). |

Etablissement du péage de Suse, fait par le duc Charles de Savoie, contenant un tarif général de ce que chaque charge de marchandise devait payer el principalement celle des Génois el de tous les étrangers (1529).

Contrats du dace et tarifs des droits {xVr siècle).

Déclaration de François 1”, roi de France, sur le dace de Suse (1540).

Volume contenant copie de diverses pièces que le comte de Vernon, ambassadeur à Paris, a remises au comte Provana, concernant le dace de Suse (1703). |