B. — COMMUNE CONSTITUTIONNELLE (4 SEPTEMBRE I79O, 10 AOUT I

5283. — Liste générale des cent quarantequatre citoyens élus par les quarante-huit sections, pour composer le Conseil général et le Corps municipal de la ville de Paris. (4 septembre 1190.) Imp. Lottin aine etJ.-R. Lotlin, 1790, iu-40, 7 p. [N. Lb*" 124.]

Sur l'ex. de la B. N., près du mot liste on lit deuxième, d'une écriture contemporaine. Cette liste présente les noms des élus dans l'ordre .suivant : Sections, noms, âges, qualités, demeures. En vertu d'une décision du Conseil de ville, elle avait été tirée à 3,000 ex. et affichée à 1,200.

5283». — Liste générale... (23 sepi.).Imp. Lottin et J.-R. Lottin, 1790, in-4», 7 p. [JV. Lb*» 124 A.]

Avis concernant la validation de l'élection de Jean-Philippe Garran, ci-devant de Coulon , et fixant aux 25, 26 et 27 septembre l'éleclion des quarante-huit membres du corps municipal.

5284. — Municipalité de Paris. Conseil de ville. Proclamation du maire et des officiers municipaux de la ville de Paris. Convocation du Conseil général de la Commune. 6 octobre 1790. In-4o, 4 p. [N. Lb*° 1172*.]

Liste, noms et prénoms des élus.

5285. — Manuel municipal ou État général et complet de la municipalité de Paris, de ses divers départements, divisions et attributions, auquel on a joint le tableau des tribunaux tant civils que criminels, avec les noms et demeures des juges de paix, des commissaires de police et secrétaires-greffiers des sections, e[c.,elc. Paris, J.-R. Lottin, 1791, in-12, 1 f., 11-104 p., texte encadré. [N. Lb*» 1256. — P. 9732.]

Rare et précieux petit livre, donnant, ainsi que son titre l'indique, la liste de tous les fonctionnaires municipaux et le détail des attributions de chaque « département », avec les noms des titulaires de leurs subdivisions.

5286. — Département de Paris. Noms et demeures de MM. les administrateurs.

Ballard, 1791 , in-4o, 6 p. \Br. M. F. R.l 1 ',0.]

5287. — Liste générale des notables adjoints de la ville de Paris, élus par les quarante-huit sections, en exécution de l'arrêté du Corps municipal du 23 mars 1791, conformément au décret des 8 et 9 octobre 1789, sanctionné le même mois. Imp. Lottin aîné. S. d., in-4o, 19 p. [N. Lb*" 1246.]

5288. — Municipalité de Paris. Liste générale des soixante-quinze citoyens élus par les quarante-huit sections, pour composer le Conseil général, "le Corps et le Bureau municipal de la ville de Paris, année 1792. (21 décembre 1791.) Imp. Lottin aine, 1791,

5289. — Municipalité de Paris. Liste générale des soixante-seize citoyens élus et admis par les quarante-huit sections pour remplacer les membres du Conseil général, du Corps et du Bureau municipal de la ville de Paris, qui sont sortis par la voie du sort, année 1792. Convocation des quarante-huit sections pour le mercredi 8 février 1792. (3 février.) Imp. Lottin aîné, 1792,in-4°,8p. [JV. Lb*» 1273.]

C— COMMUNE RÉVOLUTIONNAIRE (10 AOUT 1792, 9THERMIDOR AN II, 27 JUILLET 1794)

5290. — Liste de tous les membres du Conseil général de la Commune qui ont été

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chargés de commissions perlant comptabilité ou responsabilité. (10 août-i«' octobre 1792.) Imp. Patris. S. d., in-4°, 9 p. [N. Lb*« 1290.J

5291. — Liste générale des cent quarantequatre citoyens élus par les quarante-huit sections, pour composer le Conseil général, le Corps et le Bureau municipal de la ville de Paris. S. /., 1793, in-4», 19 p. [.Y. Lb« 1300.]

5292.— Commune de Paris. Tableau général des commissaires des quarante-huit sections qui ont composé le Conseil général de la Commune du 10 août 1792. S. /. n. d..

Liste différente du numéro précédent.

Bûchez et Roux ont réimprimé [Histoire parlementaire, tome XVI, p. 4 11) comme une a pièce unique », et sans doute d'après l'original manuscrit, ce Tableau que leur avait communiqué M. Guillaume, archiviste de la Seine. Dans le texte imprimé, il est réparti en huit colonnes : sections, noms et demeures des commissaires, dates de nomination, extraits des pouvoirs donnés aux commissaires de chaque section, ordre de remplacement, noms et demeures. Bûchez et Roux ont reproduit ces indications sans en conserver la disposition matérielle, ainsi que les signes adoptés par le rédacteur du Tobleau : un astérisque unique désigne ceux des commissaires qui avaient pris et signé l'engagement d'être journellement à leur poste jusqu'au renouvellement du Conseil général ; deux astérisques désignent les commissaires chargés de faire auprès des municipalités j districts et départements, telles réquisitions qu'ils jugeraient convenables.

5293. — Département de Paris. Procureur général syndic, le citoyen Lulier, homme de loi, rue du Petit-Lyon fife), n" 2, section lie Bonconseil. Membres du directoire du département de Paris. [Suit la liste.] Paris, imp. Duplain. S. d., in-8% 4 p. TiV. Lb*" 1317.]

Noms, prénoms, professions et adresses des membres du directoire et des administrateurs du département.

5294. — Municipalité de Paris. Liste générale des cent quarante -quatre citoyens élus et agréés par les quarante-huit seclions pour former le Conseil général de la Commune. (13 juillet 1793.) Imp. Patris. S. d., in-4% 18 p. [N. Lb*« 1322.]

5295. — Tableau de la formation des douze comités révolutionnaires de Paris, contenant les noms des sections qui doivent composer chacun des comités, et la liste des citoyens proposés pour en être membres. S. /. n. d. [1793], m-4% 8 p. [N. Lb*' 1191.]